Fleurissement de la ville de Pontarlier

Ville de Pontarlier

Marché alloti avec montant minimum et montant maximum, conclu pour une période initiale allant de la notification au 31.12.2012, reconductible 2 fois maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Pontarlier

Qu'est-ce que c'est ?

• Engrais et composés azotés › Produits agrochimiques
• Plantes › Arbustes
• Plantes › Bulbes de fleurs
• Plantes › Plantes à repiquer
• Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-10	Avis de marché
2012-07-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pontarlier
Adresse postale: 56 rue de la République, BP 259
Code postal: 25304
Commune postale: Pontarlier Cedex
Contact
Téléphone: +33 381388138 📞
Fax: +33 381395664 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-10 📅
Date limite de soumission: 2012-03-22 📅
Date de publication: 2012-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 31-049820
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché alloti avec montant minimum et montant maximum, conclu pour une période initiale allant de la notification au 31.12.2012, reconductible 2 fois maximum.

Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et plantation d'arbres et arbustes.
Informations complémentaires sur les lots:

Lot avec options option 1: mise en place d'une toile biodégradable; option 2: réalisation d'un paillage; option 3: mise en place d'un drain.

Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture de plants fleuris.
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et plantation de plants fleuris.
Numéro du lot: 04
Brève description: Fourniture de bulbes et autre oignons de fleurs.
Numéro du lot: 05
Brève description: Fourniture de produits fertilisants.
Informations complémentaires sur les lots: Lot ouvert aux variantes.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 12FLEURS

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 ou équivalent),

— Lettre de candidature (DC1 ou équivalent).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, à l'exception des entreprises nouvellement crées (DC2 ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé, à l'exception des entreprises nouvellement créées (forme libre).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour 100 % de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Caractéristiques des prix: prix unitaires et forfaitaires révisables.

Une avance de 5 % sera accordée selon les conditions prévues au contrat.

Modalités de règlement des comptes: selon le CCAG - FCS de 2009. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: budget ville de Pontarlier.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-pontarlier.fr 🌏
Nom: Mairie de Pontarlier
Adresse postale: service espaces verts, 56 rue de la République, BP 259
Point de contact: M. Rogeboz
Téléphone: +33 381388221 📞
Adresse postale: service commande publique, 56 rue de la République, BP 259
Point de contact: Mme Silva
Téléphone: +33 381388183 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12FLEURS

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 03
Code postal: 25004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Comité consultatif national de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé contractuel (depuis le début de la procédure jusqu'à la passation du contrat). Articles R421-1 à R421-7 du code de la justice administrative pour un recours contentieux (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Source: OJS 2012/S 031-049820 (2012-02-10)

Avis d'attribution de marché (2012-07-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-05 📅
Date de publication: 2012-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 130-215187
Se réfère à l'avis: 2012/S 31-049820
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Lot 01 - Fournitures et plantation d'arbres et arbustes: montant minimum annuel de 5 000 euro HT et un montant maximum annuel de 20 000 EUR HT; Lot 02 - Fournitures de plants fleuris: montant minimum annuel 10 000 euro HT et montant maximum annuel 30 000 EUR; Lot 03 - Fourniture et plantation de plants fleuris d'été: montant minimum annuel 20 000 euro HT et montant maximum annuel 60 000 EUR HT; Lot 04 - fournitures de bulbes et autres oignons de fleurs: montant minimum annuel 4 000 EUR HT et montant maximum annuel 16 000 EUR HT Lot 05 - Fournitures de produits fertilisants: montant minimum annuel 5 000 EUR HT et montant mximum annuel 15 000 EUR HT. Annonce no192, B.O.A.M.P. 32 A. Annonce no258, B.O.A.M.P. 32 B du 15 février 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5 juillet 2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-13 📅
Nom: Duchesne Espaces Verts
Adresse postale: 11 rue de la Charrière
Commune postale: Flagey
Code postal: 25330
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Fleurs et Plantes du Haut-Doubs
Adresse postale: 24 rue des Combes
Commune postale: Arc sous Cicon
Code postal: 25520

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-19 📅
Nom: Brageirac Fleuri SARL
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100

5️⃣
Nom: Natura'Lis
Adresse postale: Service espaces verts 4 boulevard de Beauregard
Commune postale: Longvic Cedex
Code postal: 21604

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif national de réglement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé contractuel (depuis le début de la procédure jusqu'à la passation du contrat). Articles R421-1 à R421-7 du code de la justice administrative pour un recours contentieux (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2012/S 130-215187 (2012-07-05)

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