Fourniture de consommables horticoles

Ville de Saint-Étienne

La Ville de Saint-Etienne a décidé de lancer une consultation relative à la fourniture de consommables horticoles afin d'assurer la production horticole et l'entretien des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Bois › Copeaux de bois
• Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Produits de pépinière
• Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-24	Avis de marché
2011-10-28	Informations complémentaires
2012-02-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2012 ou de sa notification si postérieure et jusqu'au 31.12.2012.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne
Adresse postale: hôtel de ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-24 📅
Date limite de soumission: 2012-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 207-337207
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr. Marché à bons de commande. Criteres d'attributions: Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de la consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation est à télécharger à l'adresse électronique suivante: www.saint-etienne.fr, onglet "mairie", rubrique "marchés publics". Le présent marché à bons de commande doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Critères de sélection des candidatures: — recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics, — garanties et capacités techniques, financières et professionnelles. Pour les lots 1 et, des échantillons devront être fournis dans les conditions fixées à l'article 7.4 du réglement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La Ville de Saint-Etienne a décidé de lancer une consultation relative à la fourniture de consommables horticoles afin d'assurer la production horticole et l'entretien des espaces verts.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Terreau pour plantes Massifs, Chrysanthèmes, Plantes…

… vertes.A titre indicatif, l'estimation annuelle des besoins est la suivante: 9 000 EUR (HT).

… vertes.

A titre indicatif, l'estimation annuelle des besoins est la suivante: 9 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Brève description:

Terreau pour pépinières et jardinières.A titre indicatif, l'estimation annuelle des besoins est la suivante: 10 000 EUR (HT).

Terreau pour pépinières et jardinières.

A titre indicatif, l'estimation annuelle des besoins est la suivante: 10 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 3
Brève description:

Engrais Production.A titre indicatif, l'estimation annuelle des besoins est la suivante: 4 000 EUR (HT).

Engrais Production.

A titre indicatif, l'estimation annuelle des besoins est la suivante: 4 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 4
Brève description:

Poterie - fournitures horticoles.A titre indicatif, l'estimation annuelle des besoins est la suivante: 10 500 EUR (HT).

Poterie - fournitures horticoles.

A titre indicatif, l'estimation annuelle des besoins est la suivante: 10 500 EUR (HT).

Numéro du lot: 5
Brève description:

Conteneurs.A titre indicatif, l'estimation annuelle des besoins est la suivante: 4 500 EUR (HT).

Conteneurs.

A titre indicatif, l'estimation annuelle des besoins est la suivante: 4 500 EUR (HT).

Numéro du lot: 6
Brève description:

Engrais Espaces Verts.A titre indicatif, l'estimation annuelle des besoins est la suivante: 16 000 EUR (HT).

Engrais Espaces Verts.

A titre indicatif, l'estimation annuelle des besoins est la suivante: 16 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 7
Brève description:

Paillis.A titre indicatif, l'estimation annuelle des besoins est la suivante: 16 000 EUR (HT).

Paillis.

Description des options:

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2015.

Numéro de référence: 11aoo-024

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC1),

— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC1),

— documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC2),

— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou.

Procédure étrangère équivalente (DC2).

Situation économique et financière:

— déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (rubrique G du DC2),

— références sur les 3 dernières années des prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (rubrique G du DC2).

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (rubrique E du DC2).

Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au DCE et également disponibles sur le site internet du Ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi http://minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;

Financement sur le budget de la Ville de Saint Etienne;

Prix unitaires;

Prix ajustables;

Une avance est prévue;

Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et diversité des produits % (60)
2. Prix des prestations % (30)
3. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Etienne direction cadre de vie: Mr Cizeron
Adresse postale: 5 rue Auguste Guitton
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477487332 📞
Courrier électronique: daniel.cizeron@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477486259 📠
Nom: Ville de Saint-Etienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: hôtel de Ville Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11aoo-024
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr.

Marché à bons de commande.

Criteres d'attributions: Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de la consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation est à télécharger à l'adresse électronique suivante: www.saint-etienne.fr, onglet "mairie", rubrique "marchés publics". Le présent marché à bons de commande doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique.

Critères de sélection des candidatures:

— recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics,

— garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.

Pour les lots 1 et, des échantillons devront être fournis dans les conditions fixées à l'article 7.4 du réglement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 207-337207 (2011-10-24)

Informations complémentaires (2011-10-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-28 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 211-343319
Se réfère à l'avis: 2011/S 207-337207
Numéro JO-S: 211
Source: OJS 2011/S 211-343319 (2011-10-28)

Avis d'attribution de marché (2012-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Étienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-15 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-052618
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr. Les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants: Pour les lots 1 et 2: 1 - qualité et diversité des produits appréciées au vu des fiches techniques des produits, du mémoire technique fourni par l'entreprise et des échantillons. Critère noté sur 10, pondéré à 60 %; 2 - prix des prestations noté au vu du détail estimatif non contractuel, complété par le candidat, noté sur 10, pondéré à 30 %; 3 - délai de livraison proposé par le candidat à l'article 3 de l'acte d'engagement, noté sur 10, pondéré à 10 %. Pour les lots 3 à 7: 1 - qualité et diversité des produits appréciées au vu des fiches techniques des produits, du mémoire technique rédigé par l'entreprise et des catalogues fournis. Critère noté sur 10, pondéré à 60 %; 2 - prix des prestations apprécié au vu du devis estimatif non contractuel établi à partir du bordereau de prix et du rabais sur catalogue, indiqué sur le bordereau de prix. Critère noté sur 10, pondéré à 30 %; 3 - délai de livraison proposé par le candidat à l'article 3 de l'acte d'engagement, noté sur 10, pondéré à 10 %. Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis, les candidats évincés peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires et/ou d'un référé suspension sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative. Annonce n° 184, BOAMP 209 A. Annonce n° 325, BOAMP 209 B du 27.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2012.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr. Les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants:

Pour les lots 1 et 2:

1 - qualité et diversité des produits appréciées au vu des fiches techniques des produits, du mémoire technique fourni par l'entreprise et des échantillons. Critère noté sur 10, pondéré à 60 %;

2 - prix des prestations noté au vu du détail estimatif non contractuel, complété par le candidat, noté sur 10, pondéré à 30 %;

3 - délai de livraison proposé par le candidat à l'article 3 de l'acte d'engagement, noté sur 10, pondéré à 10 %.

Pour les lots 3 à 7:

1 - qualité et diversité des produits appréciées au vu des fiches techniques des produits, du mémoire technique rédigé par l'entreprise et des catalogues fournis. Critère noté sur 10, pondéré à 60 %;

2 - prix des prestations apprécié au vu du devis estimatif non contractuel établi à partir du bordereau de prix et du rabais sur catalogue, indiqué sur le bordereau de prix. Critère noté sur 10, pondéré à 30 %;

3 - délai de livraison proposé par le candidat à l'article 3 de l'acte d'engagement, noté sur 10, pondéré à 10 %.

Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis, les candidats évincés peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires et/ou d'un référé suspension sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative.

Annonce n° 184, BOAMP 209 A. Annonce n° 325, BOAMP 209 B du 27.10.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-26 📅
Nom: Natura'Lis
Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Cid
Adresse postale: rue Marc Seguin
Commune postale: Roche-la-Moliere
Code postal: 42230

3️⃣
Nom: Durantin
Adresse postale: 1368 route de Bas Privas
Commune postale: Charly
Code postal: 69390

4️⃣

5️⃣
Nom: Barthelemy
Adresse postale: Veyrines, BP 36
Commune postale: Sainte-Sigolene
Code postal: 43600

6️⃣
Nom: Echo Vert
Adresse postale: 12 rue Lionel Terray
Commune postale: Genas
Code postal: 69740

7️⃣
Nom: Cidevco - Cimelak
Adresse postale: parc d'activités du Charpenay, BP 12
Commune postale: Lentilly
Code postal: 69210
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
1
2
Source: OJS 2012/S 033-052618 (2012-02-15)

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