Fleurissement de la Ville de Pontarlier

Ville de Pontarlier

Marché de fourniture, livraison et plantation (uniquement lot 03) des arbres, arbustes, plants fleuris, oignons et bulbes de fleurs ainsi que des fertilisant afin d'assurer le fleurissement de la Ville de Pontarlier.
C'est un marché alloti avec montants minimum et maximum, conclu pour une période initiale allant de la notification au 31.12.2015 et reconductible 3 fois maximum.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation est passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-07 Avis de marché
2015-05-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
Lot 01 fourniture et livraison d'arbres et arbustes: montant global minimum 8 000 EUR HT, montant global maximum 72 000 EUR HT.Lot 02 fourniture et livraison de plants fleuris: montant global minimum 40 000 EUR HT, montant global maximum 120 000 EUR HT.Lot 03 fourniture et plantation de plants fleuris d'été: montant global minimum 80 000 EUR HT, montant global maximum 240 000 EUR HT.Lot 04 Fourniture et livraison de bulbes et autres oignons de fleurs: montant global minimum 16 000 EUR HT montant global maximum 64 000 EUR HT.Lot 05 Fourniture et livraison de produits fertilisants montant global minimum 20 000 EUR HT, montant global maximum 60 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pontarlier
Adresse postale: 56 rue de la République, BP 259
Code postal: 25304
Commune postale: Pontarlier
Contact
Adresse Internet: http://ville-pontarlier.fr 🌏
Téléphone: +33 381388138 📞
Fax: +33 381395664 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-07 📅
Date limite de soumission: 2015-02-20 📅
Date de publication: 2015-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 006-006208
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé et uniquement disponible à l'adresse électronique suivante: www.ville-pontarlier.fr ; rubrique marchés publics appels d'offres. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.ville-pontarlier.fr ; rubrique marchés publics appels d'offres et dans les conditions techniques et procédurales figurant dans le règlement de consultation. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant la mention «Fleurissement de la Ville de Pontarlier — ne pas ouvrir». Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de consultation et ce, à l'adresse suivante: Communauté de communes du Larmont 8a rue de la Grande Oie Houtaud — BP 49 25301 Pontarlier Cedex Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini à l'article 4 du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture, livraison et plantation (uniquement lot 03) des arbres, arbustes, plants fleuris, oignons et bulbes de fleurs ainsi que des fertilisant afin d'assurer le fleurissement de la Ville de Pontarlier.
C'est un marché alloti avec montants minimum et maximum, conclu pour une période initiale allant de la notification au 31.12.2015 et reconductible 3 fois maximum.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation est passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et livraison d'arbres et arbustes.
Quantité ou étendue: Montants minimum 2 000 EUR HT et maximum 18 000 EUR HT par période.
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture et livraison de plants fleuris.
Quantité ou étendue: Montants minimum 10 000 EUR HT et maximum 30 000 EUR HT par période.
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et plantation de plants fleuris d'été.
Quantité ou étendue: Montants minimum 20 000 EUR HT et maximum 60 000 EUR HT par période.
Numéro du lot: 04
Brève description: Fourniture et livraison de bulbes et autre oignons de fleurs.
Quantité ou étendue: Montants minimum 4 000 EUR HT et maximum 16 000 EUR HT par période.
Numéro du lot: 05
Brève description: Fourniture et livraison de produits fertilisants.
Quantité ou étendue: Montants minimum 5 000 EUR HT et maximum 15 000 EUR HT par période.
Informations complémentaires sur les lots: Les variantes sont autorisées pour ce lot.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot 01 fourniture et livraison d'arbres et arbustes: montant global minimum 8 000 EUR HT, montant global maximum 72 000 EUR HT.
Lot 02 fourniture et livraison de plants fleuris: montant global minimum 40 000 EUR HT, montant global maximum 120 000 EUR HT.
Lot 03 fourniture et plantation de plants fleuris d'été: montant global minimum 80 000 EUR HT, montant global maximum 240 000 EUR HT.
Lot 04 Fourniture et livraison de bulbes et autres oignons de fleurs: montant global minimum 16 000 EUR HT montant global maximum 64 000 EUR HT.
Lot 05 Fourniture et livraison de produits fertilisants montant global minimum 20 000 EUR HT, montant global maximum 60 000 EUR HT.
Description des options:
Le présent marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2015.
Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14FLEURS

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 ou équivalent),
— lettre de candidature (DC1 ou équivalent),
— déclaration du candidat (DC2 ou équivalent).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, à l'exception des entreprises nouvellement créées (DC2 ou équivalent),
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— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé, à l'exception des entreprises nouvellement créées (forme libre).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour 100 % de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Caractéristiques des prix: prix unitaires et forfaitaires révisables.
Une avance de 5 % sera accordée selon les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: selon le CCAG — FCS de 2009. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: budget Ville de Pontarlier.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://pont.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://pont.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://pont.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FLEURS
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé et uniquement disponible à l'adresse électronique suivante: www.ville-pontarlier.fr ; rubrique marchés publics appels d'offres.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.ville-pontarlier.fr ; rubrique marchés publics appels d'offres et dans les conditions techniques et procédurales figurant dans le règlement de consultation.
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Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.
La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant la mention «Fleurissement de la Ville de Pontarlier — ne pas ouvrir».
Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de consultation et ce, à l'adresse suivante:
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Communauté de communes du Larmont
8a rue de la Grande Oie
Houtaud — BP 49
25301 Pontarlier Cedex
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini à l'article 4 du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 03
Code postal: 25004
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé contractuel (depuis le début de la procédure jusqu'à la passation du contrat). Articles R421-1 à R421-7 du code de la justice administrative pour un recours contentieux (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Source: OJS 2015/S 006-006208 (2015-01-07)
Avis d'attribution de marché (2015-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 18 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-12 📅
Date de publication: 2015-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 093-167072
Se réfère à l'avis: 2015/S 6-006208
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n°: 7 A, annonce n° 91 du 10.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-23 📅
Nom: Chauviré diffusion
Adresse postale: Le Logis Notre Dame
Commune postale: Le Fief-Sauvin
Code postal: 49600
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-22 📅
Nom: Hanriot Fleurs
Adresse postale: 24 rue des Combes
Commune postale: Arc-sous-Cicon
Code postal: 25520

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-28 📅
Nom: Verver Export
Adresse postale: De Kolk 4b 1645 VM-URSEM
Commune postale: Hollande

5️⃣
Nom: Natura'Lis
Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21604
Source: OJS 2015/S 093-167072 (2015-05-12)
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