Fourniture de végétaux, graines et accessoires de plantation

Ville de Besançon

Fourniture de végétaux, graines et accessoires de plantation.
forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale › Graines
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-20	Avis de marché
2019-09-25	Informations complémentaires
2020-03-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Brève description:

Fourniture de végétaux, graines et accessoires de plantation. forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Graines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615050 📞
Fax: +33 381615099 📠
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-20 📅
Date limite de soumission: 2019-10-23 📅
Date de publication: 2019-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 184-447356
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de végétaux, graines et accessoires de plantation.

forme de marché: à bons de commande avec maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.

Valeur totale estimée: 540 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: Arbres.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 02
Brève description: Arbustes.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Plants forestiers.
Numéro du lot: 04
Brève description: Graines de graminées pour gazon.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Numéro du lot: 05
Brève description: Accessoires de plantation (tuteurs, protections, attaches et accessoires).
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat,

— pour les lots 1 et 2: certification «Plante Bleue» ou justificatifs permettant d'apprécier les engagements et efforts menés en faveur d'une production respectueuse de l'environnement,

— pour les lots 1 et 2: certification «MPS» ou justificatifs permettant d'apprécier les engagements et efforts menés en faveur d'une production respectueuse de l'environnement,

— pour les lots 1 et 2: Label «Végétal local» ou justificatifs permettant d'apprécier les engagements et mesures prises pour intégrer des plantes issues de graines d'origine locale et/ou ayant poussé dans une région d'origine caractérisée.

Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du 1

Prix ajustables annuellement.

Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Aucune clause de garantie financière prévue.

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: caractéristiques de productions, climatiques et pédologiques
Critère de qualité (pondération): 12.5
Critère de qualité (nom): Valeur technique: cultures
Valeur technique: efforts menés en faveur de l'environnement et de la biodiversité
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): valeur technique: cultures

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée:

— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),

— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Le choix du mode de transmission est global et irréversible.

Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: ville de Besançon — service du Courrier, 2 rue Mégevand 25034 Besançon Cedex.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Numéro de la consultation: 2019-fcs-00-0327.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),

— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),

— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2019/S 184-447356 (2019-09-20)

Informations complémentaires (2019-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de végétaux, graines et accessoires de plantation. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-25 📅
Date de publication: 2019-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 187-454645
Se réfère à l'avis: 2019/S 184-447356
Numéro JO-S: 187

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Source: OJS 2019/S 187-454645 (2019-09-25)

Avis d'attribution de marché (2020-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-09 📅
Date de publication: 2020-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 051-120632
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

La valeur technique était divisée en 4 sous-critères: 1.1) Caractéristiques de productions, climatiques et pédologiques 12,50 %; 1.2) Cultures 12,50 %; 1.3) efforts menés en faveur de l'environnement et de la biodiversité 15 %; 1.4) Conditions de livraison 10 %. Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi, après fixation d'un rendez-vous auprès de Grand Besançon Métropole. Service commande publique 4 rue Gabriel Plançon 25043 Besançon Cedex +33 381615977.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Arbres
Brève description: Acquisition d'arbres.
Intitulé du lot: Arbustes
Brève description: Acquisition d'arbustes.
Intitulé du lot: Plants forestiers
Brève description: Acquisition de plants forestiers.
Intitulé du lot: Graines de graminées pour gazon
Accessoires de plantation (tuteurs, protections, attaches et accessoires)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-17 📅
Nom: Pépinières Soupe
Adresse postale: route de Thoissey
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: Cholat
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: Pépinières Lemonnier
Adresse postale: Les Ecoulettes — lieu dit Forges
Commune postale: Écouves
Code postal: 61250
Pays: Orne 🏙️
Nom: Natura'Lis
Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Adresse postale: Les Ecoulettes, Lieu dit Forges
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3

Référence
Informations complémentaires

La valeur technique était divisée en 4 sous-critères:

1.1) Caractéristiques de productions, climatiques et pédologiques 12,50 %;

1.2) Cultures 12,50 %;

1.3) efforts menés en faveur de l'environnement et de la biodiversité 15 %;

1.4) Conditions de livraison 10 %.

Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi, après fixation d'un rendez-vous auprès de Grand Besançon Métropole.

Service commande publique

4 rue Gabriel Plançon

25043 Besançon Cedex

+33 381615977.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA);

Source: OJS 2020/S 051-120632 (2020-03-09)

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