Fourniture de matériels, matériaux, outillages, produits consommables et prestations associées pour les ateliers des services techniques du GHT Alpes Dauphiné (lots 3, 13 et 16)

Centre hospitalier universitaire Grenoble

Fourniture de matériels, matériaux, outillages, produits consommables et prestations associées pour les ateliers des services techniques du GHT Alpes Dauphiné (lots 3, 13 et 16).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-13 Avis de marché
2020-06-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'atelier
Numéro de référence: 2020T105
Brève description:
Fourniture de matériels, matériaux, outillages, produits consommables et prestations associées pour les ateliers des services techniques du GHT Alpes Dauphiné (lots 3, 13 et 16).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'atelier 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=532784&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=532784&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-13 📅
Date limite de soumission: 2020-03-16 📅
Date de publication: 2020-02-14 📅
Date de début: 2020-04-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 032-074687
Se réfère à l'avis: 2019/S 151-371749
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7) n'est qu'indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Chaque lot fera l'objet d'un contrat séparé.
Intitulé du lot: Menuiserie
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiserie.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans (jusqu'au 31.12.2023).
Intitulé du lot: Fournitures horticoles
Numéro du lot: 13
Brève description: Fournitures horticoles.
Intitulé du lot: Matériels espaces verts
Numéro du lot: 16
Brève description: Matériels espaces verts.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7) n'est qu'indicative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés — CHU Grenoble Alpes
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=532784&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre), il est prévu d'effectuer une publication au 3
Cette consultation est passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 relatif aux accords-cadres et R. 2162-13 et R. 2162-14 relatifs aux bons de commande en application du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, mono-attributaire. Il s'agit de la relance des lots 3 et 13 déclarés sans suite de la procédure formalisée nº 2019t150, ayant fait l'objet de l'avis de publicité BOAMP nº 19-120670 et JOUE nº 2019/S 151-371749. Le montant estimé indiqué correspond au montant pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, et pour l'ensemble des lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale démarrant à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2020. Il peut être reconduit par périodes successives de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans (jusqu'au 31.12.2023). Les Groupements hospitaliers de territoires (GHT) ont été créés par l'article 107 de la «loi nº 2016-41 du 26.1.2016 de modernisation de notre système de santé» et le «décret nº 2016-524 du 27.4.2016 relatif aux Groupements hospitaliers de territoire». Le GHT Alpes Dauphiné a été officialisé par la signature de sa convention constitutive le 1.7.2016. À ce titre, le Centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes (CHUGA) agit en qualité d'établissement support du GHT Alpes Dauphiné. À cet effet, en phase de passation du contrat, il constitue l'interlocuteur unique des opérateurs économiques.
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En phase d'exécution du contrat:
— le CHU Grenoble Alpes assure la gestion contractuelle de l'ensemble des besoins,
— les établissements membres assurent, chacun pour la part de l'accord-cadre qui les concerne, l'exécution de l'accord-cadre (émission des bons de commande ou ordres de services, vérification et admission des prestations, règlement des factures, mise en œuvre des pénalités…).
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Financement: l'opération est financée par les crédits inscrits aux budgets annuels de chacun des établissements membres concernés par la présente procédure.
Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant, l'établissement support impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://Grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
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— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2020/S 032-074687 (2020-02-13)
Avis d'attribution de marché (2020-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 116-281420
Se réfère à l'avis: 2020/S 032-074687
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Cette consultation a été passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 relatif aux accords-cadres et R. 2162-13 et R. 2162-14 relatifs aux bons de commande en application du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres sans montant minimum ni maximum, mono-attributaires. Les valeurs totales des accords-cadres ne sont donc indiquées qu'à titre informatif. Les pièces constitutives du marché sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprès de la Cellule des marchés du CHUGA, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple-Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche (Isère, France).
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-12 📅
Nom: DMBP Enseigne Dispano
Adresse postale: 2080 avenue des Landiers
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73024
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-04 📅
Nom: Les Serres du Baderand
Adresse postale: 113 chemin du Baderand
Commune postale: Saint-Didier-de-Formans
Code postal: 01600
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: Natura'Lis
Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat; — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 116-281420 (2020-06-15)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
DMBP enseigne Dispano Les Serres du Baderand Natura'Lis
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Équipement minier, équipement pour... Équipement d'atelier Matériaux et structures de construction;... Matériaux de construction et articles connexes