Acquisition de matériels agricoles incluant leur maintenance

Communauté de communes de La Hague

Acquisition de matériels agricoles incluant leur maintenance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-09 Avis de marché
2016-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Quantité ou étendue: 156 800
Valeur totale du marché: 156 800 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-245263
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à: Communaute de communes de la hague Direction des affaires générales et juridiques 8 rue des Tohagues — BP 217 50442 Beaumont-Hague Cedex Télécopieur: +33 233019348 — mail: mp@lahague.com Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi: 8:00/12:00 — 13:30/17:30 sauf le vendredi à 16:30. Ils pourront être téléchargés sur le site: www.achatpublic.com. Les demandes de dossier seront rédigées en français. Modalités de transmission des offres: Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées à l'adresse mentionnée ci-avant soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com. Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com). Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation. Présentation du dossier de l'offre L'Enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention: " Ne pas ouvrir/offre AO 2015-246-sd-g40 :"Acquisition de matériels agricoles: lot(s) no...." Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le Dossier de Consultation des Entreprises. L'Unité monétaire utilisée est l'euro. date d'envoi au JOUE et BOAMP: le 9.7.2015 cette consultation est issue d'une déclaration sans suite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La partie relative à la fourniture des pièces détachées et les prestations de maintenance constituant un marché à bons de commande, les montants minimum et maximum de ces prestations sont les suivants:
Lot 1 seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 12 000 EUR HT
Lot 2 seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 12 000 EUR HT
Lot 3 seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 4 000 EUR HT
Lot 4 seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 3 000 EUR HT
Lot 5 seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 1 200 EUR HT
Lot 6 seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 2 500 EUR HT
Lot 7 seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 3 000 EUR HT
Lot 9 seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 1 500 EUR HT.
Brève description: Acquisition de matériels agricoles incluant leur maintenance.
Numéro du lot: 1
Brève description: Tracteur agricole équipé d'un moteur thermique de 3 cylindres.
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot est composé de deux parties, une parties globale et forfaitaire pour l'acquisition du matériel et la formation du personnel et une partie en marché à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et les prestations de…
… maintenance:seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 12 000 EUR.
… maintenance:
seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 12 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Tracteur agricole équipé d'un moteur thermique de 4 cylindres.
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot est composé de deux parties, une partie globale et forfaitaire pour l'acquisition du matériel et la formation du personnel et une partie en marché à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et les prestations de…
… maintenance:seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 12 000 EUR.
… maintenance:
Numéro du lot: 3
Brève description: Faucheuse débroussailleuse de portée horizontale de 5,70m.
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot est composé de deux parties, une partie globale et forfaitaire pour l'acquisition du matériel et la formation du personnel et une partie en marché à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et les prestations de maintenance:seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 4 000 EUR.
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seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 4 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description: Faucheuse débroussailleuse de portée horizontale de 4,20m.
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot est composé de deux parties, une partie globale et forfaitaire pour l'acquisition du matériel et la formation du personnel et une partie en marché à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et les prestations de maintenance:seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 3 000 EUR.
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seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 3 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Brève description: Broyeur d'accotement.
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot est composé de deux parties, une partie globale et forfaitaire pour l'acquisition du matériel et la formation du personnel et une partie en marché à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et les prestations de maintenance:seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 1 200 EUR.
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seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 1 200 EUR.
Numéro du lot: 6
Brève description: Attelage trois points avant de catégorie III.
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot est composé de deux parties, une partie globale et forfaitaire pour l'acquisition du matériel et la formation du personnel et une partie en marché à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et les prestations de maintenance:seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 2 500 EUR.
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seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 2 500 EUR.
Numéro du lot: 7
Brève description: Chargeur frontal.
Numéro du lot: 8
Brève description: Deux caisses contre poids pour attelage de catégorie II et de catégorie III.
Numéro du lot: 9
Brève description: Lame de déneigement.
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot est composé de deux parties, une parties globale et forfaitaire pour l'acquisition du matériel et la formation du personnel et une partie en marché à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et les prestations de maintenance:seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 1 500 EUR.
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seuil minimum annuel 0 — seuil maximum annuel 1 500 EUR.
Description des options:
Les options sont au nombre de 8 options, et portent sur:
Pour le lot 1:
Option 1: extension de garantie
option 2: fourniture un jeu de masses amovible pour le lestage des roues arrières
pour le lot 2:
pour le lot 3:
Option 1: formation technique pour le personnel chargé de la maintenance
pour le lot 4:
pour le lot 7:
Option 1: 1 kit comprenant la lame réversible et les boulons pour le godet grand volume
pour le lot 9:
Option 1: 1kit lames et boulons permettant de refaire la lame complète.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AO 2015-246-SD-G40

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations objet du présent marché seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Fonds propres
les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la communauté de communes de la Hague.
Les crédits seront prélevés au budget général à l'article 2182 et s'inscrivent à la nomenclature 35.10 pour les acquisitions et 81.36 pour la maintenance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés solidaires,
— soit avec des prestataires groupés conjoints.
aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur au stade de la remise de l'offre. Toutefois, au stade de l'attribution du marché, le maître d'ouvrage se réserve le droit de transformer un groupement conjoint en groupement solidaire.
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le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 et 2 — coût global en % (50)
2. Pour les lots 1et 2 — valeur technique en % (40)
3. Pour les lots 1et 2 — délai de livraison en % (10)
4. Pour les lots 3, 4 et 5 — coût global en % (50)
5. Pour les lots 3, 4 et 5 — valeur technique en % (40)
6. Pour les lots 3, 4 et 5 — délai en % (10)
7. Pour les lots 6 et 7 — coût global en % (40)
8. Pour les lots 6 et 7 — délai de livraison en % (30)
9. Pour les lots 6 et 7 — valeur technique en % (30)
10. Pour le lot 8 — prix d'acquisition du matériel en % (60)
11. Pour le lot 8 — délai de livraison en % (10)
12. Pour le lot 8 — valeur technique en % (30)
13. Pour le lot 9 — coût global en % (60)
14. Pour le lot 9 — délai en % (10)
15. Pour le lot 9 — valeur technique en % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté de communes de la Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues — BP 217
Commune postale: Beaumont-Hague
Code postal: 50440
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ofT_2BZbio 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2015-246-SD-G40
Informations complémentaires
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à:
Communaute de communes de la hague
Direction des affaires générales et juridiques
8 rue des Tohagues — BP 217
50442 Beaumont-Hague Cedex
Télécopieur: +33 233019348 — mail: mp@lahague.com
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi:
8:00/12:00 — 13:30/17:30 sauf le vendredi à 16:30.
Ils pourront être téléchargés sur le site: www.achatpublic.com.
Les demandes de dossier seront rédigées en français.
Modalités de transmission des offres:
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées à l'adresse mentionnée ci-avant soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com.
Afficher plus
Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).
Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Présentation du dossier de l'offre
L'Enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention:
" Ne pas ouvrir/offre AO 2015-246-sd-g40 :"Acquisition de matériels agricoles: lot(s) no...."
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
L'Unité monétaire utilisée est l'euro.
date d'envoi au JOUE et BOAMP: le 9.7.2015
cette consultation est issue d'une déclaration sans suite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 133-245263 (2015-07-09)
Avis d'attribution de marché (2016-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 585 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2016-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 004-003779
Se réfère à l'avis: 2015/S 133-245263
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-107035, mise en ligne le 10.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-09 📅
Nom: Motin Frères
Adresse postale: Le Mont Rouge — BP 317
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700

2️⃣
Nom: SM 3
Adresse postale: Saultchevreuil, BP 46
Commune postale: Villedieu-les-Poêles
Code postal: 50800

3️⃣
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère, BP 60093
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Jacques Lebaudy
Adresse postale: ZA d'Armanville

7️⃣
Nom: Mahieu Léger
Adresse postale: 8 route du Rozel
Commune postale: Saint-germain-le-gaillard
Code postal: 50340

8️⃣
Nom: sans suite

9️⃣
Source: OJS 2016/S 004-003779 (2016-01-05)
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