Fourniture de matériels divers

Cherbourg-en-Cotentin

Fourniture de matériels divers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cherbourg-en-Cotentin

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Basse-Normandie › Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-17	Avis de marché
2021-12-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'entretien de terrains
Numéro de référence: Dnpp2106ao4
Brève description: Fourniture de matériels divers.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'entretien de terrains 📦
Remorques 📦
Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cherbourg-en-Cotentin
Adresse postale: 10 place Napoléon
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://www.cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-17 📅
Date limite de soumission: 2021-08-10 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-312419
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info La consultation initiale comprenait neuf lots. Seul le lot nº 1 «Matériels électriques pour espaces verts» a été attribué. Les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 ont été déclarés infructueux pour offres irrégulières et font donc l'objet d'une nouvelle consultation. Toute entreprise souhaitant proposer une variante devra répondre à la base, toute proposition qui ne respecterait pas cette obligation serait rejetée. Le DC2 sera complété par: — une note sur les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat; — les principales références du candidat au cours des trois dernières années pour des prestations similaires (date/donneur d'ordre/objet/montant). Financement 100 % fonds propres de la collectivité. Règlement 30 jours à réception de la facture.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériels d'entretien des espaces verts et des espaces publics
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels d'entretien des espaces verts et des espaces publics.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimal ni montant maximal, le présent accord-cadre passé pour une année et prendra effet à la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction sur les trois années suivantes par période de un an, dans les conditions prévues au CCAP.

Intitulé du lot: Matériels thermiques autoportés espaces verts
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériels thermiques autoportés espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Remorques
Numéro du lot: 4
Brève description: Remorques.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bennes à caisson et plateau de transport
Numéro du lot: 5
Brève description: Bennes à caisson et plateau de transport.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels agricoles
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériels agricoles.
Intitulé du lot: Désherbeuses de petites voiries
Numéro du lot: 7
Brève description: Désherbeuses de petites voiries.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels de terrains de sports
Numéro du lot: 8
Brève description: Matériels de terrains de sports.
Intitulé du lot: Matériels thermiques de chantier (VRD)
Numéro du lot: 9
Brève description: Matériels thermiques de chantier (VRD).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum le présent accord-cadre passé pour une année et prendra effet à la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction sur les trois années suivantes par période de un an, dans les conditions prévues au CCAP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre technique municipal, Rue Roger Anne, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.

Centre technique municipal, rue Roger Anne, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Lieu: Cherbourg-en-Cotentin.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005684400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

La consultation initiale comprenait neuf lots. Seul le lot nº 1 «Matériels électriques pour espaces verts» a été attribué. Les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 ont été déclarés infructueux pour offres irrégulières et font donc l'objet d'une nouvelle consultation. Toute entreprise souhaitant proposer une variante devra répondre à la base, toute proposition qui ne respecterait pas cette obligation serait rejetée.

Le DC2 sera complété par:

— une note sur les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat;

— les principales références du candidat au cours des trois dernières années pour des prestations similaires (date/donneur d'ordre/objet/montant). Financement 100 % fonds propres de la collectivité. Règlement 30 jours à réception de la facture.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel: un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée;

— recours de plein contentieux — recours pour excès de pouvoir: ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées/de la notification de décision de rejet. La saisie du tribunal administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de la Loire, comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Source: OJS 2021/S 119-312419 (2021-06-17)

Avis d'attribution de marché (2021-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture De Materiels Divers
Valeur totale du marché: 248 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cherbourg-en-cotentin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-09 📅
Date de publication: 2021-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 242-637734
Se réfère à l'avis: 2021/S 119-312419
Numéro JO-S: 242

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: matériels d'entretien des espaces verts et des espaces publics
Brève description: matériels d'entretien des espaces verts et des espaces publics
Intitulé du lot: matériels thermiques autoportés espaces verts
Brève description: matériels thermiques autoportés espaces verts
Intitulé du lot: remorques
Brève description: remorques
Intitulé du lot: bennes à caisson et plateau de transport
Brève description: bennes à caisson et plateau de transport
Intitulé du lot: matériels agricoles
Brève description: matériels agricoles
Intitulé du lot: désherbeuses de petites voiries
Brève description: désherbeuses de petites voiries
Intitulé du lot: matériels de terrains de sports
Brève description: matériels de terrains de sports
Intitulé du lot: matériels thermiques de chantier (Vrd)
Brève description: matériels thermiques de chantier (Vrd)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal Rue Roger Anne 50100 Cherbourg-En-Cotentin

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-09 📅
Nom: jacques lebaudy
Adresse postale: z.a Armanville
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: motin Freres
Adresse postale: le Mont Rouge
Nom: melain Motoculture
Adresse postale: za De L'Abbaye
Commune postale: Saint-Sauveur-le-Vicomte
Code postal: 50390
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: lebiez
Adresse postale: avenue Jean Monnet, Le Calas
Valeur totale du marché: 2 000 EUR 💰
5 000 EUR 💰
3 000 EUR 💰
Nom: mloc
Adresse postale: 299 Rte Nationale 20
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Joue ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée.Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet.La saisie du Tribunal Administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte Des Pays De La Loire Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2021/S 242-637734 (2021-12-09)

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