Accord-cadre à bons de commande de prestations de service relatives à l'assainissement (réseaux EV, EV, EP, fosses, pompes...) chez Partenord Habitat sauf territoire Saint-Quentinois

Partenord Habitat

Accord-cadre à bons de commande de prestations de services relatifs à l'assainissement: l'entretien des réseaux horizontaux et verticaux des eaux vannes, eaux usées, eaux pluviales, des pompes de relevage, des fosses septiques et fixes des stations de relevage des groupes de logements de Partenord Habitat sauf territoire Saint-Quentinois.
La présente consultation est lancée suivant les dispositions des articles R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, sans montant minimal ni maximal. L'accord-cadre fait l'objet d'une tranche unique. L'accord-cadre est passé sur bordereau à prix unitaires.
Le marché est conclu pour une durée ferme de quatre années à compter de sa date de notification.
À titre indicatif et non contractuel, les quantités relatives aux prestations sont détaillées dans le règlement de la consultation.
La notification est prévue théoriquement pour janvier 2021.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est janvier 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-07 Avis de marché
2021-01-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique
Numéro de référence: 20340
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services relatifs à l'assainissement: l'entretien des réseaux horizontaux et verticaux des eaux vannes, eaux usées, eaux pluviales, des pompes de relevage, des fosses septiques et fixes des stations de relevage des groupes de logements de Partenord Habitat sauf territoire Saint-Quentinois. La présente consultation est lancée suivant les dispositions des articles R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, sans montant minimal ni maximal. L'accord-cadre fait l'objet d'une tranche unique. L'accord-cadre est passé sur bordereau à prix unitaires. Le marché est conclu pour une durée ferme de quatre années à compter de sa date de notification. À titre indicatif et non contractuel, les quantités relatives aux prestations sont détaillées dans le règlement de la consultation. La notification est prévue théoriquement pour janvier 2021. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est janvier 2021.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: 27 boulevard Vauban
Code postal: 59020
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.partenordhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: masseman@partenordhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 320785600 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-07 📅
Date limite de soumission: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-426452
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info/ La valeur estimée du marché indiquée dans la présente publication n'a pas de valeur contractuelle. Modalités de financement: ressources propres. Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Principe de l'avance, selon le code de la commande publique. Selon les articles R. 2191-46 à R. 2191-63 du code de la commande publique du 1.4.2019. Le paiement sera effectué par virement, dans le délai de trente (30) jours à compter de la réception de la facturation. Les prix sont révisables. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: la forme juridique qu'il devra revêtir, en cas d'attribution du marché, pourra être celle du groupement conjoint si les membres du groupement identifient précisément dans l'offre les prestations que chacun des membres s'engagent à exécuter. Dans ce cas, le candidat devra produire au plus tard avant l'attribution du marché, une note indiquant la répartition détaillée des prestations par nature de mission entre les cotraitants, assortie d'un prix. À défaut, la forme juridique que devra revêtir le groupement sera le groupement solidaire au motif que les prestations ne sont pas individualisées. La réponse des candidats se fera obligatoirement par voie électronique via le site: internet: https://www.marches-publics.info/ Les copies de sauvegarde, comprenant expressément la mention «copie de sauvegarde» devront être transmises, par recommandé ou déposées, à Partenord Habitat au 27 boulevard Vauban, BP 309 — 59020 Lille Cedex (heures d'ouverture 8h00- 7h30). Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation complet est disponible gratuitement sur le réseau électronique via le site internet: https://www.marches-publics.info/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercée dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; — recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésée, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services relatifs à l'assainissement: l'entretien des réseaux horizontaux et verticaux des eaux vannes, eaux usées, eaux pluviales, des pompes de relevage, des fosses septiques et fixes des stations de relevage des groupes de logements de Partenord Habitat sauf territoire Saint-Quentinois.
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La présente consultation est lancée suivant les dispositions des articles R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, sans montant minimal ni maximal. L'accord-cadre fait l'objet d'une tranche unique. L'accord-cadre est passé sur bordereau à prix unitaires.
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Le marché est conclu pour une durée ferme de quatre années à compter de sa date de notification.
À titre indicatif et non contractuel, les quantités relatives aux prestations sont détaillées dans le règlement de la consultation.
La notification est prévue théoriquement pour janvier 2021.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est janvier 2021.
Valeur totale estimée: 2 280 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Flandre Grand littoral
Numéro du lot: 1
Brève description:
Services relatifs à l'entretien des réseaux horizontaux et verticaux des eaux vannes, eaux usées, eaux pluviales, des pompes de relevage, des puits perdus, des fosses septiques, des fosses fixes, des systèmes de récupération des eaux de pluies et des stations de relevage des groupes de logements — territoire Flandre Grand Littoral.
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Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Lille Métropole
Numéro du lot: 2
Brève description:
Services relatifs à l'entretien des réseaux horizontaux et verticaux des eaux vannes, eaux usées, eaux pluviales, des pompes de relevage, des puits perdus, des fosses septiques, des fosses fixes, des systèmes de récupération des eaux de pluies et des stations de relevage des groupes de logements — territoire Lille Métropole.
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Intitulé du lot: Hainaut Douaisis Pévèle et Sambre Avesnois Cambrésis
Numéro du lot: 3
Brève description:
Services relatifs à l'entretien des réseaux horizontaux et verticaux des eaux vannes, eaux usées, eaux pluviales, des pompes de relevage, des puits perdus, des fosses septiques, des fosses fixes, des systèmes de récupération des eaux de pluies et des stations de relevage des groupes de logements — territoire Hainaut Douaisis Pévèle et Sambre Avesnois Cambrésis.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature, sur la base du formulaire DC1 joint au dossier de consultation;
— la déclaration du candidat, sur la base du formulaire DC2 joint au dossier de consultation.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— une liste des principaux travaux (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation) fournis au cours des cinq dernières années et précisant la date, le montant et le destinataire (public ou privé);
— un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualitass ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des prestations; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres de l'Union européenne.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire relatif à la qualité d'un outil de reporting type
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 37807214400017
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info/
La valeur estimée du marché indiquée dans la présente publication n'a pas de valeur contractuelle.
Modalités de financement: ressources propres.
Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie.
Principe de l'avance, selon le code de la commande publique.
Selon les articles R. 2191-46 à R. 2191-63 du code de la commande publique du 1.4.2019. Le paiement sera effectué par virement, dans le délai de trente (30) jours à compter de la réception de la facturation. Les prix sont révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: la forme juridique qu'il devra revêtir, en cas d'attribution du marché, pourra être celle du groupement conjoint si les membres du groupement identifient précisément dans l'offre les prestations que chacun des membres s'engagent à exécuter. Dans ce cas, le candidat devra produire au plus tard avant l'attribution du marché, une note indiquant la répartition détaillée des prestations par nature de mission entre les cotraitants, assortie d'un prix. À défaut, la forme juridique que devra revêtir le groupement sera le groupement solidaire au motif que les prestations ne sont pas individualisées.
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La réponse des candidats se fera obligatoirement par voie électronique via le site: internet: https://www.marches-publics.info/
Les copies de sauvegarde, comprenant expressément la mention «copie de sauvegarde» devront être transmises, par recommandé ou déposées, à Partenord Habitat au 27 boulevard Vauban, BP 309 — 59020 Lille Cedex (heures d'ouverture 8h00- 7h30).
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation complet est disponible gratuitement sur le réseau électronique via le site internet: https://www.marches-publics.info/
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercée dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésée, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2020/S 177-426452 (2020-09-07)
Avis d'attribution de marché (2021-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services relatives à l'assainissement: l'entretien des réseaux horizontaux et verticaux des eaux vannes, eaux usées, eaux pluviales, des pompes de relevage, des fosses septiques et fixes des stations de relevage des groupes de logements de Partenord Habitat sauf Territoire saint-quentinois. La présente consultation est lancée suivant les dispositions des articles R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, sans montant minimum ni maximum. L'accord-cadre fait l'objet d'une tranche unique. L'accord-cadre est passé sur bordereau à prix unitaires. Le marché est conclu pour une durée ferme de quatre années à compter de sa date de notification. À titre indicatif et non contractuel, les quantités relatives aux prestations sont détaillées dans le règlement de la consultation. La notification est prévue théoriquement pour janvier 2021. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est janvier 2021.
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Valeur totale du marché: 894 587 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 828 rue de Cambrai
Code postal: 59000

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2021-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 012-025500
Se réfère à l'avis: 2020/S 177-426452
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 828 rue de Cambrai, BP 309, 59020 Lille Cedex.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services relatives à l'assainissement: l'entretien des réseaux horizontaux et verticaux des eaux vannes, eaux usées, eaux pluviales, des pompes de relevage, des fosses septiques et fixes des stations de relevage des groupes de logements de Partenord Habitat sauf Territoire saint-quentinois.
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La présente consultation est lancée suivant les dispositions des articles R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, sans montant minimum ni maximum. L'accord-cadre fait l'objet d'une tranche unique. L'accord-cadre est passé sur bordereau à prix unitaires.
Afficher plus
La notification est prévue théoriquement pour janvier 2021. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est janvier 2021.
Services relatifs à l'entretien des réseaux horizontaux et verticaux des eaux vannes, eaux usées, eaux pluviales, des pompes de relevage, des puits perdus, des fosses septiques, des fosses fixes, des systèmes de récupération des eaux de pluies et des stations de relevage des groupes de logements — territoire Flandre grand littoral.
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Intitulé du lot: Lille métropole
Hainaut douaisis pévèle et Sambre Avesnois Cambrésis
Brève description:
Services relatifs à l'entretien des réseaux horizontaux et verticaux des eaux vannes, eaux usées, eaux pluviales, des pompes de relevage, des puits perdus, des fosses septiques, des fosses fixes, des systèmes de récupération des eaux de pluies et des stations de relevage des groupes de logements — territoire Hainaut Douaisis Pévèle et Sambre-Avesnois Cambrésis.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-30 📅
Nom: Littoral Métropole Assainissement
Adresse postale: 4 rue Louis-Armand, zone du Tonkin
Commune postale: Coudekerque-Branche
Code postal: 59210
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 448 198 EUR 💰
252 174 EUR 💰
Nom: Hygelys
Adresse postale: 5 boulevard Faidherbe
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 194 215 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2021/S 012-025500 (2021-01-14)
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Fournisseurs:
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