2022-05-13travaux tous corps d'état (Ville de Chassieu)
les accords-cadres ont pour objet les travaux tous corps d'état.Les travaux concernés impliquent des petits travaux d'entretien, d'aménagement ou de réparation. Les prestations liées à des opérations spécifiques (telles que la construction ou la réhabilitation d'un équipement ou d'un bâtiment) feront l'objet d'une mise en concurrence propre et ne relèveront pas des missions attribuées aux titulaires du présent accord-cadre.La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CMMej sasLes métiers du boisRuivaco SARLSant Daniel
2017-06-30Travaux à bons de commande dans les équipements (Ville de Chassieu)
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le montant minimal est fixé à l'acte d'engagement.
Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CMMConfort GlassLes métiers du boisRuivaco SARLSant DanielSEEMSMAC