T16_4000_Aoo_Ac_Dad_Ph

Hospices Civils de Lyon

Accords-cadres à bons de commande et marchés subséquents entretien, dépannage et travaux de rénovation du patrimoine privé des HCL (Lyon et périphérie) direction des affaires domaniales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-22 Avis de marché
2017-03-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Numéro de référence: T16_4000_AOO_AC_DAD_PH
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande et marchés subséquents entretien, dépannage et travaux de rénovation du patrimoine privé des HCL (Lyon et périphérie) direction des affaires domaniales.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: da.dms-cm4@chu-lyon.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_2LSHNk-Tiy&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_2LSHNk-Tiy&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-22 📅
Date limite de soumission: 2016-10-26 📅
Date de publication: 2016-09-27 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 186-333522
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Date des auditions (à confirmer): semaine 45 (du 7 au 10.11.2016) cf. compléments art 1.2 du RC. Prestations similaires: Les hospices civils de Lyon se réservent la possibilité de recourir à des marchés négociés sans mise en concurrence en application de l'article 30-i-7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics pour la réalisation de prestations similaires. Durée de l'accord-cadre: les marchés sont établis pour une période ferme allant du 1.1.2017 au 31.12.2018. Si la date de notification des marchés est postérieure au 1.1.2017, la période ferme des marchés démarrera à la date de sa notification. À l'issue de la période ferme, ces marchés pourront être reconduits 2 fois pour des périodes de un an, respectivement du 1.1.2019 au 31.12.2019 puis du 1.1.2020 au 31.12.2020, par décision tacite des hospices civils de Lyon, sauf si les HCL notifient au prestataire, 2 mois avant l'échéance de la période en cours, une décision de ne pas reconduire le marché. Toutefois, les commandes émises avant la date d'effet de la dénonciation ou de l'expiration du marché seront exécutables, quelles que soient les dates d'exécution dans les limites indiquées à l'article 78 à 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 740 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Plâtrerie-peinture.
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
À l'issue de la période initiale, ces marchés pourront être reconduits 2 fois pour des périodes de un an, par décision tacite des hospices civils de Lyon, sauf si les HCL notifient au prestataire, 2 mois avant l'échéance de la période en cours, une décision de ne pas reconduire le marché.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Électricité.
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiserie.
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Plomberie — chauffage.
Valeur estimée hors TVA: 1 240 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Carrelage.
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon et périphérie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'imprimé «lettre de candidature» référencé DC1 joint au règlement de consultation dûment complété (ou équivalent).
Les groupements d'entreprises remplissent un document unique; chaque membre du groupement produit les renseignements ou documents demandés par les hospices civils de Lyon (formulaire DC2)
L'imprimé «déclaration du candidat» référencé DC2 joint dûment complété dans toutes ses rubriques ou équivalent.
En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 9
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_2LSHNk-Tiy&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_2LSHNk-Tiy&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Plateforme achat public — précisions: voir article 8.1 du règlement de la consultation
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Point de contact: Le gestionnaire de marchés: M. Huber — Tél. 04 72 11 72 72. L'acheteur: Mme Durieux: 04 72 11 70 92 Le conducteur d'opération: M. Guigue-Rodet — Tél. : 04 72 11 72 93
Pays: Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Date des auditions (à confirmer): semaine 45 (du 7 au 10.11.2016) cf. compléments art 1.2 du RC.
Prestations similaires:
Les hospices civils de Lyon se réservent la possibilité de recourir à des marchés négociés sans mise en concurrence en application de l'article 30-i-7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics pour la réalisation de prestations similaires.
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Durée de l'accord-cadre:
les marchés sont établis pour une période ferme allant du 1.1.2017 au 31.12.2018. Si la date de notification des marchés est postérieure au 1.1.2017, la période ferme des marchés démarrera à la date de sa notification.
À l'issue de la période ferme, ces marchés pourront être reconduits 2 fois pour des périodes de un an, respectivement du 1.1.2019 au 31.12.2019 puis du 1.1.2020 au 31.12.2020, par décision tacite des hospices civils de Lyon, sauf si les HCL notifient au prestataire, 2 mois avant l'échéance de la période en cours, une décision de ne pas reconduire le marché.
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Toutefois, les commandes émises avant la date d'effet de la dénonciation ou de l'expiration du marché seront exécutables, quelles que soient les dates d'exécution dans les limites indiquées à l'article 78 à 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative;
référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative;
recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».
Source: OJS 2016/S 186-333522 (2016-09-22)
Avis d'attribution de marché (2017-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres à Bons de commande et marchés subséquents entretien, dépannage et travaux de rénovation du patrimoine privé des HCL (Lyon et périphérie) direction des affaires domaniales.
Valeur totale du marché: 6 522 050 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 052-095547
Se réfère à l'avis: 2016/S 186-333522
Numéro JO-S: 52

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-10 📅
2017-01-18 📅
2017-01-24 📅
2017-01-09 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,
— référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31
— recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».
Source: OJS 2017/S 052-095547 (2017-03-10)
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