Travaux à bons de commande dans les équipements

Ville de Chassieu

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le montant minimal est fixé à l'acte d'engagement.
Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité.
L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Chassieu

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-30	Avis de marché
2017-12-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de parachèvement de bâtiment
Numéro de référence: T-17-34
Brève description:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant minimal est fixé à l'acte d'engagement. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux de menuiserie 📦
Ossatures métalliques 📦
Carrelages 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chassieu
Adresse postale: 60 rue de la République
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Contact
Adresse Internet: http://www.chassieu.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@chassieu.fr 📧
Téléphone: +33 472054400 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-30 📅
Date limite de soumission: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 126-255738
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Cette consultation s'inscrit dans le cadre d'une relance pour faire suite à l'infructuosité de 6 lots (lots 2 à 7) ainsi que la déclaration sans suite d'un lot (lot 1) d'une procédure composée de 15 lots, parue du 29.3.2017 au 2.5.2017 au BOAMP (2017_090) et au JOUE (2017/s064-119686). Attention: Les questions posées entre le 11 et le 25.8.2017 ne recevront pas de réponse avant le 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le montant minimal est fixé à l'acte d'engagement.

Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité.

L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Démolition, désamiantage
Numéro du lot: 1
Brève description: Démolition, désamiantage.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois.
Intitulé du lot: Charpente, couverture
Numéro du lot: 2
Brève description: Charpente, couverture.
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 3
Brève description: Étanchéité.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures alu, PVC
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiseries extérieures alu, PVC.
Intitulé du lot: Métallerie
Numéro du lot: 5
Brève description: Métallerie.
Intitulé du lot: Carrelage
Numéro du lot: 6
Brève description: Carrelage.
Intitulé du lot: Occultations, stores
Numéro du lot: 7
Brève description: Occultations, stores.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690271800016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chassieu: service de la commande publique et des achats
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Cette consultation s'inscrit dans le cadre d'une relance pour faire suite à l'infructuosité de 6 lots (lots 2 à 7) ainsi que la déclaration sans suite d'un lot (lot 1) d'une procédure composée de 15 lots, parue du 29.3.2017 au 2.5.2017 au BOAMP (2017_090) et au JOUE (2017/s064-119686).

Attention: Les questions posées entre le 11 et le 25.8.2017 ne recevront pas de réponse avant le 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 126-255738 (2017-06-30)

Avis d'attribution de marché (2017-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant minimal est fixé à l'acte d'engagement. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.

Valeur totale du marché: 154 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-26 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-522673
Se réfère à l'avis: 2017/S 126-255738
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

La valeur totale du marché correspond au total des montants minimums pour l'ensemble les montants indiqués, par lot, correspondent au minimum pour une durée de 2 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures alu, pvc
Brève description: Menuiseries extérieures alu, pvc.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-21 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 248-522673 (2017-12-26)

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