travaux patrimoine 5-9 Rive droite

Ville de Lyon

accords-Cadres exécutables par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Avec montant maximum et sans montant minimum. Valeur estimée Ht : voir détail des lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-25	Avis de marché
2022-05-05	Informations complémentaires
2022-12-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Numéro de référence: A2gb7130
Brève description:

accords-Cadres exécutables par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Avec montant maximum et sans montant minimum. Valeur estimée Ht : voir détail des lots

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de peinture de bâtiments 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Serrurerie 📦
Travaux de vitrerie 📦
Travaux routiers 📦
Travaux d'isolation 📦
Carrelages 📦
Revêtements de sol 📦
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Maçonnerie de pierres de taille 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Pose de parquets 📦
Services de vidange de puisards ou de fosses septiques 📦
Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie 📦
Services de nettoyage de bâtiments 📦
Installations de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Lyon
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472103030 📞
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches2.lyon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-25 📅
Date limite de soumission: 2022-05-30 📅
Date de publication: 2022-04-29 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 084-223004
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 7 800 000.Seuils minimaux de capacité:-capacité à réaliser des ouvrages de maçonnerie et de béton armé pour la construction ou l'entretien d'immeubles jusqu'à 6 niveaux. Détails dans le Rc et son annexe.-effectif minimal de 20 personnes

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 22
Intitulé du lot: maçonnerie- secteur 5-9
Numéro du lot: 01
Brève description: maçonnerie- secteur 5-9
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Description des renouvellements: reconductible 3 fois une année
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: plâtrerie - peinture - secteur 5-9
Numéro du lot: 02
Brève description: plâtrerie - peinture - secteur 5-9
Valeur estimée hors TVA: 1 650 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 7 600 000.Seuils minimaux de capacité:-capacité à réaliser, en ouvrages neufs ou en réhabilitation, des travaux de plâtrerie traditionnelle et de peinture et ravalement. Détail dans le Rc et son annexe.-effectif minimal de 20 personnes

Intitulé du lot: menuiserie - secteur 5-9
Numéro du lot: 03
Brève description: menuiserie - secteur 5-9
Valeur estimée hors TVA: 2 250 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 10 000 000.Seuils minimaux de capacité :-Capacité à assurer la fabrication et la pose de tout ouvrage de menuiserie bois de technicité confirmée pour la création ou l'entretien de bâtiments. Détail dans le Rc et son annexe.-effectif minimal de 20 personnes

Intitulé du lot: plomberie - vmc - secteur 5-9
Numéro du lot: 04
Brève description: plomberie - vmc - secteur 5-9
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 3 600 000.Seuils minimaux de capacité :-Capacité à réaliser, sur des canalisations de toute nature, tous travaux courants de plomberie et de chauffage. Détails dans le Rc et son annexe.-effectif minimal de 15 personnes

Intitulé du lot: electricité - secteur 5-9
Numéro du lot: 05
Brève description: electricité - secteur 5-9
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 8 200 000.Seuils minimaux de capacité :-Capacité à assurer tous travaux d'installations et d'équipements électriques dans les établissements recevant du public et les bâtiments tertiaire et d'habitation. Détails dans le Rc et son annexe.-effectif minimal de 20 personnes

Intitulé du lot: charpente - couverture - zinguerie - secteur 5-9
Numéro du lot: 06
Brève description: charpente - couverture - zinguerie - secteur 5-9
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 3 000 000.Seuils minimaux de capacité :-Capacité à réaliser, sur des bâtiments neuf ou en réhabilitation, des travaux de charpente traditionnelle, de couverture (en tuile, ardoise ou métal) et de zinguerie. Détails dans le Rc et son annexe.-effectif minimal de 20 personnes

Intitulé du lot: serrurerie - métallerie - secteur 5-9
Numéro du lot: 07
Brève description: serrurerie - métallerie - secteur 5-9
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 5 000 000.Seuils minimaux de capacité :-Capacité à réaliser tous ouvrages de métallerie de bâtiment en travaux neufs et en réhabilitation. Détails dans le Rc et son annexe.-effectif minimal de 8 personnes

Intitulé du lot: vitrerie - secteur 5-9
Numéro du lot: 08
Brève description: vitrerie - secteur 5-9
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 2 250 000.Seuils minimaux de capacité :-Capacité d'assurer la fourniture et la mise en oeuvre de l'ensemble des produits verriers pour des applications dans le bâtiment en travaux neufs et en réhabilitation. Détails dans le Rc et son annexe.-effectif minimal de 15 personnes

Intitulé du lot: cours Vrd - secteur 5-9
Numéro du lot: 09
Brève description:

cours Vrd - secteur 5-9.Seuils minimaux de capacité :- aptitude à procéder à des travaux :--> de petits ouvrages divers en maçonnerie liés aux chaussées urbaines--> de terrassements courants en milieu urbain--> d'assises de chaussées et de revêtements en matériaux enrobés classiques--> de revêtements stabilisés--> de pose de bordures et caniveaux--> de réseaux d'eaux, d'assainissement et d'électricité- effectif minimal de 15 personnes

Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre:4 400 000

Intitulé du lot: plafonds - isolation - cloisons démontables - secteur 5-9
Numéro du lot: 10
Brève description: plafonds - isolation - cloisons démontables - secteur 5-9
Valeur estimée hors TVA: 345 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 1 380 000.Seuils minimaux de capacité :-Capacité à assurer la fourniture et la mise en oeuvre de plafonds suspendus, d'isolations thermiques ou acoustique et de cloisons démontables. Détails dans le Rc et son annexe.-effectif minimal de 6 personnes

Intitulé du lot: carrelage - secteur 5-9
Numéro du lot: 11
Brève description: carrelage - secteur 5-9
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 4 400 000.Seuils minimaux de capacité :-Capacité à réaliser tous travaux de carrelage neufs ou en réhabilitation en intérieur ou en extérieur. Détails dans le Rc et son annexe.-effectif minimal de 6 personnes

Intitulé du lot: revêtements minces - secteur 5-9
Numéro du lot: 12
Brève description:

revêtements minces - secteur 5-9.Seuils minimaux de capacité :-capacité à assurer la fourniture et la mise en oeuvre de tous revêtements plastiques en lés ou en dalles, de tous revêtements de linoleum et de tous revêtements de sols sportifs en travaux neufs ou en réhabilitation. Détails dans le Rc et son annexe.-effectif minimal de 6 personnes

Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 2 200 000

Intitulé du lot: clôtures - secteur 5-9
Numéro du lot: 13
Brève description: clôtures - secteur 5-9
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 1 520 000.Seuils minimaux de capacité :-Capacité à fournir ou fabriquer et poser toute clôture en grillages, treillis soudés, à barreaudage, comprenant éventuellement les portails et portillons. Détails dans le Rc et son annexe.-effectif minimal de 6 personnes

Intitulé du lot: courants faibles - secteur 5-9
Numéro du lot: 14
Brève description: courants faibles - secteur 5-9
Valeur estimée hors TVA: 762 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 3 050 000.Seuils minimaux de capacité :-Capacité à étudier et réaliser des installations électriques et de courants faibles en travaux neufs et en réhabilitation. Détails dans le Rc et son annexe.-effectif minimal de 10 personnes

Intitulé du lot: stores - protection solaire - secteur 5-9
Numéro du lot: 15
Brève description: stores - protection solaire - secteur 5-9
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 2 200 000.Seuils minimaux de capacité :-Capacité à assurer la fourniture, la pose et l'entretien des persiennes, volets battants et coulissant, portes coulissantes et pliantes, jalousies, volets roulants et protections solaires. Détails dans le Rc et son annexe.-effectif minimal de 6 personnes

Intitulé du lot: pierre de Taille - secteur rive droite
Numéro du lot: 16
Brève description: pierre de Taille - secteur rive droite
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 1 200 000.Seuils minimaux de capacité :-Capacité à assurer la préparation, la taille et la mise en oeuvre de pierres de construction et de menus ouvrages en pierre. Détails au Rc et son annexe.-effectif minimal de 6 personnes

Intitulé du lot: etanchéité - secteur rive droite
Numéro du lot: 17
Brève description:

etanchéité - secteur rive droite.Seuils minimaux de capacité :-Capacité à réaliser des travaux d'étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles, correspondant à la technique de mise en oeuvre de ces matériaux et à exécuter, après l'établissement de diagnostics, des travaux de réfection d'étanchéité. Détails dans le Rc et son annexe.-effectif minimal de 10 personnes

Valeur estimée hors TVA: 1 360 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 6 440 000

Intitulé du lot: parquets - secteur rive droite
Numéro du lot: 18
Brève description:

parquets - secteur rive droite.Seuils minimaux de capacité :-Effectif minimal de 10 personnes.-capacité à assurer la fourniture et la pose de parquets collés : parquets mosaïques, parquets minces à coller, à l'exception des parquets en pavés de bois debout, à exécuter également des travaux de finition, ainsi que la mise en état des supports à l'aide de chapes, enduits de lissage ou matériaux d'interposition, à assurer la fourniture et la pose de parquets de locaux recevant du public, salles de sport, etc., y compris les supports appropriés : lambourdes, matériaux d'interposition, etc. Et à exécuter également la finition de ces parquets, ainsi que le tracé des aires de jeux

Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 1 360 000

Intitulé du lot: vidange - curage - secteur rive droite
Numéro du lot: 19
Brève description: vidange - curage - secteur rive droite
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 1 200 000.Seuil minimal de capacité : Effectif minimal de 15 personnes

Intitulé du lot: protection incendie - secteur rive droite
Numéro du lot: 20
Brève description: protection incendie - secteur rive droite
Valeur estimée hors TVA: 285 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 1 140 000.Seuil minimal de capacité : Effectif minimal de 6 personnes

Intitulé du lot: nettoyage après travaux - secteur rive droite
Numéro du lot: 21
Brève description: nettoyage après travaux - secteur rive droite
Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 1 060 000.Seuil minimal de capacité : Effectif minimal de 6 personnes

Intitulé du lot: chauffage - secteur rive droite
Numéro du lot: 22
Brève description: chauffage - secteur rive droite
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum en euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre : 1 000 000.Seuils minimaux de capacité :-Capacité à concevoir et réaliser des installations de chauffage, de ventilation, de régulation, de télégestion et de gestion technique centralisée en travaux neufs et en réhabilitation. Détails dans le Rc et son annexe.-effectif minimal de 15 personnes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique

Capacité technique et professionnelle:

un certificat de qualification et/ou une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux; le candidat peut aussi se prévaloir d'attestations de bonne exécution.Une déclaration indiquant le dernier effectif global connu

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: voir dans les lots
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les lots 01 à 05, 07, 09, 11, 14, 17 et 21 sont soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. Les exigences et modalités de mise en oeuvre sont définies dans le Ccap

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: dcp 10 quai jean moulin. 69001 Lyon. Les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Nom du pouvoir adjudicateur: groupement de commandes Ville de Lyon - ccas de Lyon ; coordonateur Ville de Lyon
Adresse postale: place de la Comédie
Pays: Rhône 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.marches@mairie-lyon.fr 📧
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue de l'accord-cadre

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Appel d'offres ouvert.Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2022/S 084-223004 (2022-04-25)

Informations complémentaires (2022-05-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'isolation 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-05 📅
Date de publication: 2022-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 090-246649
Se réfère à l'avis: 2022/S 084-223004
Numéro JO-S: 90
Source: OJS 2022/S 090-246649 (2022-05-05)

Avis d'attribution de marché (2022-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-27 📅
Date de publication: 2022-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 252-733011
Numéro JO-S: 252

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Nom: beylat T.P
Adresse postale: parc D'Activites La Batonne - rd 315
Commune postale: Millery
Code postal: 69390
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 7 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-28 📅
Nom: ravaltex
Adresse postale: 3 Rue Jean Marie Merle
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Valeur totale du marché: 7 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-24 📅
Nom: les Metiers Du Bois
Adresse postale: za Charpenay
Commune postale: Lentilly
Code postal: 69210
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-25 📅
Nom: spie Facilities
Adresse postale: 110 Rue Du Chat Botte - zac Des Malettes
Commune postale: Beynost
Code postal: 01700
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 3 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-23 📅
Nom: eiffage Energie Systemes - clemessy
Adresse postale: 10 Bd Marcel Dassault
Commune postale: Jonage
Code postal: 69881
Valeur totale du marché: 8 200 000 EUR 💰
Nom: bourgeois
Adresse postale: 10 Rue Stalingrad
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Nom: s2p
Adresse postale: 20 Rue De Versailles
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Nom: db Verre
Adresse postale: 26 Bd Lucien Sampaix
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Valeur totale du marché: 2 250 000 EUR 💰
Nom: razel-Bec
Adresse postale: 9 All General Benoist
Commune postale: Bron
Code postal: 69673
Valeur totale du marché: 4 400 000 EUR 💰
Nom: sape
Adresse postale: 1 Avenue B - cite Berliet
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 1 380 000 EUR 💰
Nom: pavimentum
Adresse postale: 41 Rue Du Pras
Commune postale: La Mulatiere
Code postal: 69350
Nom: rhonibat
Adresse postale: 6 Bd Andre Lassagne
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Valeur totale du marché: 2 200 000 EUR 💰
Nom: seric Lyon
Adresse postale: za De Montepy
Commune postale: Fleurieux-sur-L'Arbresle
Valeur totale du marché: 1 520 000 EUR 💰
3 050 000 EUR 💰
Nom: dutour-Voilerie Villeurbannaise
Adresse postale: 37 Av Marc Sangnier
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Date de conclusion du contrat: 2022-11-29 📅
Nom: mgr - marbrerie Generale Du Rhone
Adresse postale: 47 Av Sidoine Apollinaire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: exetanch
Adresse postale: 11a Rue Des Aulnes
Commune postale: Champagne-au-Mont D'Or
Code postal: 69410
Valeur totale du marché: 6 440 000 EUR 💰
Nom: sol'Expert
Adresse postale: 330 Che De Peytefoux
Commune postale: Lens Lestang
Code postal: 26210
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 1 360 000 EUR 💰
Nom: l.t.c. Lyonnaise Travaux Techniques
Adresse postale: 6 Rue Leonard De Vinci
Nom: ipsi Securite Incendie
Adresse postale: 2 Rue Augustin Fresnel
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Valeur totale du marché: 1 140 000 EUR 💰
Nom: garic
Adresse postale: 12 Rue De Lombardie
Commune postale: Decines Charpieu
Code postal: 69150
Valeur totale du marché: 1 060 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
3
5
1
2
8

Référence
Informations complémentaires

les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarches.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation

Source: OJS 2022/S 252-733011 (2022-12-27)

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