2015-01-062014pn028 – opérations de fouilles archéologiques (Société du Grand Paris)
Le marché porte sur la réalisation d'opérations de fouilles d'archéologie préventive sur tout le réseau du Grand Paris Express.
Les opérations d'archéologie préventive sont exécutées conformément:
— aux dispositions du titre II, livre V code du patrimoine relatif à l'archéologie préventive et, en particulier pour le présent marché les articles R. 523-39 et suivants de ce code;
— aux dispositions de l'arrêté du 16 septembre 2004 portant définition des normes d'identification, d'inventaire, de classement …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Institut National de Recherches...