Fouilles archéologiques préventives dans le cadre de l'opération concernant la déviation de Brion près Thouet
Conseil général des Deux-Sèvres
Fouilles archéologiques préventives dans le cadre de l'opération concernant la déviation de Brion près Thouet. Le marché comporte une tranche ferme et 5 tranches conditionnelles:
— une tranche ferme: travaux préparatoires / intervention de fouille Terrain "Ouest Rd938",
— tranche conditionnelle 1: fouilles de terrain approfondies "Ouest Rd938",
— tranche conditionnelle 2: intervention de fouille terrain "Est Rd938",
— tranche conditionnelle 3: fouilles de terrain approfondies "Est Rd938",
— tranche conditionnelle 4: intervention de fouille terrain sous l'emprise Rd938,
— tranche conditionnelle 5: fouilles de terrain approfondies sous l'emprise Rd938.
Le délai de réception des offres était de 2012-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de fouille et de terrassement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-09 | Avis de marché |
| 2012-01-24 | Informations complémentaires |
| 2012-04-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: Mail Lucie Aubrac - rue du Vieux Fourneau
Code postal: 79021
Commune postale: Niort Cedex 531
Contact
Adresse Internet: http://www.deux-sevres.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg79.fr 📧
Téléphone: +33 549066379 📞
Fax: +33 549067994 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date limite de soumission: 2012-02-20 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-008904
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: P264E03AOT2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: RD 938 - commune de Louzy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Conseil général des Deux-Sèvres
M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.deux-sevres.com 🌏
Nom: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac - rue du Vieux Fourneau - BP 531
Commune postale: Niort Cedex
Point de contact: bureau des marchés
secrétariat
URL pour informations complémentaires: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL des documents: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL pour la participation: http://www.deux-sevres.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: P264E03AOT2
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue Blossac - BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 006-008904 (2012-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: Mail Lucie Aubrac - rue du Vieux Fourneau
Code postal: 79021
Commune postale: Niort Cedex 531
Contact
Adresse Internet: http://www.deux-sevres.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg79.fr 📧
Téléphone: +33 549066379 📞
Fax: +33 549067994 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date limite de soumission: 2012-02-20 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-008904
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Notification du marché prévue pour avril 2012 - période de préparation non comprise dans le délai d'exécution: 30 jours pour la tranche ferme et 20 jours pour chaque tranche conditionnelle. Délai d'exécution de chaque tranche laissé à l'initiative du candidat avec des délais plafonds. Unité monétaire: l'euro. En conformité avec l'article 52 du code des marchés publics, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont: - recevabilité en application des articles 43 et 44 du CMP; - capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article 45 du CMP. Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.deux-sevres.com ou être retiré au bureau des marchés du Conseil général. Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fouilles archéologiques préventives dans le cadre de l'opération concernant la déviation de Brion près Thouet. Le marché comporte une tranche ferme et 5 tranches conditionnelles:
— une tranche ferme: travaux préparatoires / intervention de fouille Terrain "Ouest Rd938",
— tranche conditionnelle 1: fouilles de terrain approfondies "Ouest Rd938",
— tranche conditionnelle 2: intervention de fouille terrain "Est Rd938",
— tranche conditionnelle 3: fouilles de terrain approfondies "Est Rd938",
— tranche conditionnelle 4: intervention de fouille terrain sous l'emprise Rd938,
— tranche conditionnelle 5: fouilles de terrain approfondies sous l'emprise Rd938.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: RD 938 - commune de Louzy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— la déclaration de chaque candidat (formulaire DC1), regroupant les renseignements précisés aux articles 44 et 45 et justifiant des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles,
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC2).
Capacité professionnelle pour des opérations de fouilles équivalentes à l'objet de la présente consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le Conseil général. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Le mode de règlement est le virement. Le délai global de paiement de l'avance, des acomptes et du solde est de 30 jours. Les prix sont révisables.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Conseil général des Deux-Sèvres
M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.deux-sevres.com 🌏
Nom: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac - rue du Vieux Fourneau - BP 531
Commune postale: Niort Cedex
Point de contact: bureau des marchés
secrétariat
URL pour informations complémentaires: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL des documents: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL pour la participation: http://www.deux-sevres.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: P264E03AOT2
Informations complémentaires
Notification du marché prévue pour avril 2012 - période de préparation non comprise dans le délai d'exécution: 30 jours pour la tranche ferme et 20 jours pour chaque tranche conditionnelle. Délai d'exécution de chaque tranche laissé à l'initiative du candidat avec des délais plafonds. Unité monétaire: l'euro. En conformité avec l'article 52 du code des marchés publics, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont: - recevabilité en application des articles 43 et 44 du CMP; - capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article 45 du CMP. Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.deux-sevres.com ou être retiré au bureau des marchés du Conseil général. Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue Blossac - BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 006-008904 (2012-01-09)
Informations complémentaires (2012-01-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date limite de soumission: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-029418
Se réfère à l'avis: 2012/S 6-008904
Numéro JO-S: 19
Source: OJS 2012/S 019-029418 (2012-01-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date limite de soumission: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-029418
Se réfère à l'avis: 2012/S 6-008904
Numéro JO-S: 19
Source: OJS 2012/S 019-029418 (2012-01-24)
Avis d'attribution de marché (2012-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 997 765 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: mail Lucie Aubrac - rue du Vieux Fourneau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 81-132047
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: RD938 Louzy.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-11 📅
Nom: Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)
Adresse postale: 210 cours Victor Hugo
Commune postale: Bègles
Code postal: 33130
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue Blossac - BP 541
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Poitiers
Source: OJS 2012/S 081-132047 (2012-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 997 765 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: mail Lucie Aubrac - rue du Vieux Fourneau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 81-132047
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le marché est consultable, sur rendez-vous, au bureau des marchés du Conseil général des Deux-Sèvres.
Annonce n° 105, BOAMP 8 A du 12.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: RD938 Louzy.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-11 📅
Nom: Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)
Adresse postale: 210 cours Victor Hugo
Commune postale: Bègles
Code postal: 33130
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue Blossac - BP 541
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Poitiers
Source: OJS 2012/S 081-132047 (2012-04-23)
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