2016-03-31Accord- cadre multi-attributaires pour des missions d'études générales, d'assistance à maitrise d'ouvrage et de... (Syctom)
L'Objet du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est la réalisation de:
— missions d'études générales et de maîtrise d'oeuvre dans les centres existants et projetés dans le cadre des missions confiés au Syctom,
— missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage
les prestations sont décrites dans le CCTP de l'accord-cadre. Elles seront précisées et complétées dans les marchés subséquents. L'Accord-Cadre n'est pas alloti. Il est multi-attributaire.
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