2016-05-03Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les phases conception et réalisation dans le cadre... (Grenoble Alpes Métropole)
Conformément aux dispositions de la loi nº 93-1418 du 31.12.1993 et des textes pris pour son application, la présente consultation porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation dans le cadre des travaux de réseaux humides de Grenoble - Alpes Métropole, relative à des opérations de catégorie II et III, au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail. Accord-cadre avec un …
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