2020-09-29Fourniture d'articles funéraires pour la Commune de l'Isle-sur-la-Sorgue (Commune de L'Isle-sur-la-Sorgue)
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté dans les conditions fixées par l'article R. 2162-2 alinéa 2 et suivants du code de la commande publique, avec seulement un montant maximal et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande en application des articles R. 2162-4 alinéa 2, R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est alloti (montants maxi):
— lot nº 1: cercueils et reliquaires: 50 000 EUR,
— lot nº 2: capitons: 6 000 EUR,
— lot nº 3: …
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2018-06-05Fourniture de cercueils pour le complexe funéraire de Thau Raymond Félices (Ville de Sète)
La présente consultation a pour objet l'acquisition de cercueils pour le complexe funéraire de Thau Raymond Félices:
— lot nº 1: cercueils social,
— lot nº 2: cercueils bas de gamme,
— lot nº 3: cercueils moyenne gamme,
— lot nº 4: cercueils haut de gamme,
— lot nº 5: cercueils luxe,
— lot nº 6: cercueils personnalisés,
— lot nº 7: reliquaires, zinc...
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CarlesÉtablissement CanardPersonifia
2016-11-07Fourniture de cercueils, urnes et capitons pour la régie municipale des pompes funèbres de la ville d'Istres (Ville d'Istres)
Le présent consultation a pour objet la fourniture de cercueils, urnes et capitons pour la Régie Municipale des Pompes Funèbres de la Ville d'Istres.
La présente consultation fait l'objet d'un accord-cadre monoattributaire de fournitures conformément aux dispositions de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, par le biais de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins (sans remise en concurrence via des marchés subséquents)
La présente …
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