2023-04-18accord cadre pour la fourniture de contenants et de pièces détachées pour la collecte des déchets (Communauté de communes Rhône Crussol)
la Communauté de Communes Rhône Crussol (Ccrc) qui est compétente en matière de gestion des déchets ménagers et assimilés sur les 13 communes membres, est amenée à fournir en fonction du type de déchet (Ordures ménagères, Multimatériaux ou Verres) et du mode de collecte (Porte-À-Porte ou Point d'apport Volontaire), des contenants de pré-collecte. A savoir :-Bacs collectifs ou bornes aériennes " o.m " lorsqu'il y a un regroupement des O.M d'un quartier sur le domaine public. (Attention, la Ccrc ne …
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2023-03-15fourniture de colonnes aériennes en métal pour la collecte des déchets ménagers résiduels et recyclables en apport... (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire avec un montant minimum de 100 000 euro(s) Ht et montant maximum de 900 000 euro(s) Ht, pour toute la durée du marché, soit 4 ans, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-1 et suivants, L. 2125-1-1°, R 2162-1 et suivants du code de la commande publique
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2023-02-16fourniture et Mise en place de colonnes enterrées pour la collecte des déchets ménagers (Com d agglo reg Nazairienne estuaire)
l'Acheteur agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes conclu entre la Carene (coordonnateur) et la Société Publique Locale Sonadev Terrritoires Publics.Accord cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum.Montants minimum : 100 000,00 euro(s) HtMontants maximum : 800 000,00 euro(s) HtUne borne d'introduction destinée au flux ordures ménagères avec une pédale devra être fournie comme échantillon par le candidat. Cette borne devra être livrée, au frais du candidat, au …
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2023-02-15fourniture et mise en place de containers enterres (CC Challans Gois Communauté)
accord cadre mono-attributaire à bons de commande (R2162-1 et R2162-13 du Code de la Commande Publique) portant sur la fourniture et mise en place de conteneurs enterres pour L'Apport VOLONTAIRE d'ordures ménagères, papiers, verres, emballages, durée 1 an reconductible 3 fois, montants annuels de commande minimum = 1 euroHt, estimé = 150 KeuroHt la 1ère année puis 50 KeuroHt par an, maximum = 300 KeuroHt
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2022-09-22fourniture et pose de colonnes enterrées (2023-2026) (CA Agglomération du Choletais)
le présent marché porte sur la fourniture et la pose de colonnes enterrées ainsi que le réaménagement " rétrofit " des colonnes obsolètes sur le territoire de l'agglomération du Choletais (Adc).
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande passé sans montant minimum et avec un maximum. Le montant des prestations est susceptible de varier dans les limites suivantes : Montant maximum annuel : 416 666 ,66 euro ht - 500 000 euro (T.T.C.) ; Montant maximum pour 2 ans : 833 333 ,33 euro …
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2022-08-10fourniture et pose de conteneurs enterrés (Sictom Pézenas-Agde)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent accord cadre concerne la fourniture, le déchargement et la pose des conteneurs enterrés multi flux grand volume (5 m3) pour la collecte des ordures ménagères, des emballages et du …
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2022-07-08fourniture, pose et maintenance de colonnes semi-enterrées et enterrées sur le territoire du Grand Avignon (Grand Avignon)
fourniture pose et maintenance de colonnes semi-enterrées et enterrées sur le territoire du Grand Avignon pour les flux ordures ménagères, verre, emballages recyclables papiers en mélange et cartons bruns. Comprenant notamment : - fourniture de colonnes enterrées - transport Livraison - pose des colonnes enterrées - maintenance des colonnes de la marque du titulaire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des …
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