22054prp - fourniture de matériel de précollecte et maintenance des points d'apport volontaires
Communauté urbaine Le Creusot Montceau
22054prp - fourniture de matériel de précollecte et maintenance des points d'apport volontaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Astech
- • ESE France
- • mineris proprete
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-08 | Avis de marché |
| 2023-05-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté urbaine Le Creusot Montceau
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-08 📅
Date limite de soumission: 2023-03-10 📅
Date de publication: 2023-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 031-090399
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de bacs roulants
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture de bacs roulants
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre peut être renouvelé une fois pour une durée d'un an
Intitulé du lot: fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers
Numéro du lot: 03
Brève description:
Intitulé du lot: prestation de lavage et de maintenance préventive et curative des conteneurs semi-enterrés, enterrés et aériens
Numéro du lot: 04
Brève description:
Intitulé du lot: prestation de livraison et de maintenance des bacs roulants
Numéro du lot: 05
Brève description: prestation de livraison et de maintenance des bacs roulants
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas Bp61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 031-090399 (2023-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Brève description:
22054prp - fourniture de matériel de précollecte et maintenance des points d'apport volontaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté urbaine Le Creusot Montceau
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-08 📅
Date limite de soumission: 2023-03-10 📅
Date de publication: 2023-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 031-090399
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
ce lot est un lot réservé, en vertu de l'article L.2113-14 du Code de la commande publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de bacs roulants
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture de bacs roulants
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre peut être renouvelé une fois pour une durée d'un an
Intitulé du lot: fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers
Numéro du lot: 03
Brève description:
fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation de lavage et de maintenance préventive et curative des conteneurs semi-enterrés, enterrés et aériens
Numéro du lot: 04
Brève description:
prestation de lavage et de maintenance préventive et curative des conteneurs semi-enterrés, enterrés et aériens
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation de livraison et de maintenance des bacs roulants
Numéro du lot: 05
Brève description: prestation de livraison et de maintenance des bacs roulants
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
ce lot est un lot réservé, en vertu de l'article L.2113-14 du Code de la commande publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
le lot 5 est un lot réservé en vertu de l'article L.2113-14 du Code de la commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas Bp61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé
Pré-Contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et
pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à
l.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours
Pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du
cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de
l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de
pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux
mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Avis d'attribution de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22054PRP
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: château de la Verrerie - bP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-295462
Se réfère à l'avis: 2023/S 031-090399
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence des moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Maintenance curative
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens mis en oeuvre
Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Nom: ese france
Adresse postale: 42, Rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: astech
Adresse postale: za Plaine d'alsace 7 - avenue de l'europe
Commune postale: Ensihem
Code postal: 68190
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Nom: mineris proprete
Adresse postale: 34, Rue Jean Guyomarc'H - zA Pentaparc
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Dijon Cedex
Source: OJS 2023/S 096-295462 (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22054PRP
Brève description:
fourniture de matériel de précollecte et maintenance des points d'apport volontaires
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: château de la Verrerie - bP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-295462
Se réfère à l'avis: 2023/S 031-090399
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
- Date de signature des contrats : 15 mai 2023
- modalités de consultation : Les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - direction des finances - château de la Verrerie - bP 90069 - le Creusot cedex
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence des moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Maintenance curative
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens mis en oeuvre
Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Nom: ese france
Adresse postale: 42, Rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: astech
Adresse postale: za Plaine d'alsace 7 - avenue de l'europe
Commune postale: Ensihem
Code postal: 68190
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Nom: mineris proprete
Adresse postale: 34, Rue Jean Guyomarc'H - zA Pentaparc
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
- Date de signature des contrats : 15 mai 2023
- modalités de consultation : Les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - direction des finances - château de la Verrerie - bP 90069 - le Creusot cedex
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Dijon Cedex
Source: OJS 2023/S 096-295462 (2023-05-16)
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