2013-12-17Étude "Stratégie du SAGE de l'Arve" (Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve)
Tranche ferme : volet thématique (complément de mesures par thématique du Sage), élaboration du scénario tendanciel, élaboration des scénarii alternatifs, choix de la stratégie du Sage.
Tranche conditionnelle : volet sociologique (caractérisation des attentes sociales vis-à-vis de l'eau et des milieux aquatiques).
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2013-06-21Étude d'incidence des projets de mesures dans le cadre de l'élaboration des programmes de mesures DCSMM (directive... (Ministère de l'écologie)
La directive cadre européenne stratégie pour le milieu marin (Dcsmm-Directive 2008/56/ce), conduit les États membres de l'ue à agir pour atteindre l'objectif du bon état écologique de l'ensemble des eaux marines d'ici 2020. Sa mise en oeuvre se traduit, en France métropolitaine, par la réalisation de Plans d'action pour le Milieu Marin pour chacune des 4 sous-régions marines : Manche-Mer du Nord, mers celtiques, golfe de Gascogne, Méditerranée occidentale. Le projet a pour objet la réalisation d'une …
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