Passation de marchés: Services de conseils en matière de droits d'auteurs de logiciels

8 marchés publics archivés

Services de conseils en matière de droits d'auteurs de logiciels ont été achetés par des organisations telles que Aeroports de Paris, Direction générale finances publiques et Agence régionale de santé d'Ile.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Alain Bensoussan Selas, ATOL conseils et développements, Avisto telecom, Cabinet Bignon Lebray, Cabinet Patrick de la Grange, EURL Itegie, KAPT, Minerall group, Procédure en cours sur lot 2 et SCP derriennic et associes.

Achats récents de services de conseils en matière de droits d'auteurs de logiciels en France

2023-07-11   Fourniture de prestations de services, d'équipements et de logiciels dans les domaines des réseaux et de la sécurité... (Aeroports de Paris)
Aéroports de Paris souhaite mettre en place un marché consistant à fournir de la prestations de services, d'équipements et de logiciels dans les domaines des réseaux et de la sécurité informatiques. Voir la passation de marché »
2023-07-11   Mise à disposition d'une solution plateforme E-learning en mode Saas pour Aéroports de Paris et ses filiales (Aeroports de Paris)
La consultation a pour objet la mise à disposition d'une solution en mode Saas d'une plateforme E-Learning internationale accessible à l'ensemble des utilisateurs suivants : - Les salariés du Groupe ADP (cf. entités utilisatrices internes 1.2.2) ; - L'ensemble des filiales du groupe ADP ; - Externes (intérimaires, consultants, etc…) ; - Prestataires (sous contrat ADP). Voir la passation de marché »
2020-08-27   Assistance en matière de propriété intellectuelle (Météo-France)
Le présent marché a pour objet l'assistance en matière de propriété intellectuelle auprès de la direction centrale des activités commerciales (D2C) de Météo-France. Le champ du présent marché couvre les brevets, logiciels, marques, dessins et modèles détenus par Météo-France en métropole et dans les Départements d'outre-mer (DOM) et Collectivités d'outre-mer (COM). Les dépôts des brevets, logiciels, marques, dessins et modèles de Météo-France sont pour le territoire national, communautaire et … Voir la passation de marché »
2019-03-01   Prestations de services juridiques en matière de gestion contentieuse et non contentieuse des achats publics... (Direction générale finances publiques)
Prestations de services juridiques en matière de gestion contentieuse et non contentieuse des achats publics informatiques de la direction générale des finances publiques. Voir la passation de marché »
2017-11-16   Assistance technique nouvelles technologies de l'information (Sictiam)
La présente consultation à pour objet des prestations de services d'assistance technique nouvelles technologies de l'information. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ATOL conseils et développements Avisto telecom KAPT Minerall group Sophia antipolis SPIE Infoservices
2017-11-09   Assistance technique nouvelles technologies de l'information (SICTIAM (06))
La présente consultation à pour objet des prestations de services d'assistance technique nouvelles technologies de l'information. Voir la passation de marché »
2014-12-01   DGFIP-FSUP-14056 (Direction générale finances publiques)
Prestations de services juridiques en matière de gestion contentieuse et non contentieuse des achats publics informatiques de la direction générale des finances publiques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Bignon Lebray Procédure en cours sur lot 2
2011-05-31   Accord cadre d'assistance juridique à l'ARS d'Ile-de-France (Agence régionale de santé d'Ile)
La présente mise en concurrence a pour objet de conclure un accord-cadre entre l'ars-if représentée par son directeur général et les Titulaires sélectionnés à l'issue de la présente mise en concurrence. La présente consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture de services d'assistance juridique à l'ARS d'Ile-de-France. Le présent accord cadre est décomposé en 3 lots séparés (lots 1, 3 et 4). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alain Bensoussan Selas Cabinet Patrick de la Grange EURL Itegie SCP derriennic et associes Selarl Bismuth Avocats SELAS CMS Bureau Francis Lefebvre Simmons et Simmons LLP YGMA avocats
Recherches connexes 🔍
Organisations acheteuses: Aeroports de Paris Direction générale finances publiques Agence régionale de santé d'Ile Météo-France Sictiam SICTIAM (06)
Fournisseurs: Alain Bensoussan Selas ATOL conseils et développements Avisto telecom Cabinet Bignon Lebray Cabinet Patrick de la Grange EURL Itegie KAPT Minerall group Procédure en cours sur lot 2 SCP derriennic et associes
Produits/services: Services aux entreprises: droit,... Services juridiques Services de conseils en matière de... Services de conseils en matière de droits... Services de conseils en matière de droits... Services de technologies de... Services de conseils et de représentation... Logiciels et systèmes d'information Logiciels pour l'industrie Logiciels et systèmes informatiques divers