Passation de marchés: Travaux de remise en état

>20 marchés publics actifs

Travaux de remise en état ont été achetés par des organisations telles que Lyon Métropole Habitat, Alliade Habitat et Halpades.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Acorus, Proxiserve, ERI, Gecop, Aquadim, La Louisiane, SNEF, BALAS, FPRS et Union technique du bâtiment.

Achats récents de travaux de remise en état en France

2026-07-27   Deadline 2026-08-26   TRAVAUX TOUS CORPS D?ETAT LORS DE LA REMISE EN LOCATION DES LOGEMENTS D?HABITAT 77 - 4 LOTS (HABTAT77)
TRAVAUX TOUS CORPS D?ETAT LORS DE LA REMISE EN LOCATION DES LOGEMENTS D?HABITAT 77 - 4 LOTS Voir la passation de marché »
2026-07-24   Deadline 2026-09-01   VITRY-EN-ARTOIS- Rue Jacques PREVERT - Réhabilitation de 21 logements collectifs et 2 logements individuels (Pas-de-Calais Habitat)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le projet porte sur la réhabilitation de 23 logements se situant rue Jacques Prévert à Vitry-en-Artois. Construit en 1986, l'ensemble immobilier concerné se compose de 23 logements (21 collectifs et 2 individuels) répartis sur deux bâtiments en R+2 desservis par six entrées (1, 2, 3, 4, 1bis, 2bis, 9 et 11). Pas-de-Calais habitat est propriétaire de l'ensemble de la parcelle où sont implantés les … Voir la passation de marché »
2026-07-24   Deadline 2026-08-31   Marché de travaux de désamiantage, de résidentialisation et de réhabilitation de 176 logements - Opération FRAGRANCE... (SIDR (Société Immobilière du Département de la Réunion) Société Anonyme d’Economie Mixte (SEM) créée en application d)
La présente consultation a pour objet l’exécution complète des travaux de désamiantage, de résidentialisation et de réhabilitation de 176 logements du groupe d’habitation FRAGRANCE situé à la Rue Raymond Barre – 97470 SAINT BENOIT Voir la passation de marché »
2026-07-23   Deadline 2026-09-21   Accord Cadre à bon de commande Tous Corps d'Etat (TCE) (ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM)
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-07-23   Deadline 2026-09-14   Accord-cadre multi attributaires de travaux tous corps d'état alloti (Gironde Habitat)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-07-20   Deadline 2026-09-09   ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A BONS DE COMMANDE : TRAVAUX D'ADAPTATION DES LOGEMENTS AUX PERSONNES AGEES OU EN... (Alliade Habitat)
La présente consultation porte sur des travaux d'adaptation des logements aux personnes âgées ou en situation d'handicap Le marché est en site occupé. Lieux d'exécution : Région Auvergne‑Rhône‑Alpes Informations complémentaires : Durée du marché (préparation comprise) : 48 mois L'accord cadre est conclu pour une période d'un (1) an ferme à compter de la notification, reconductible trois (3) fois tacitement par périodes successives d'un (1) an, dans la limite de trois (3) reconductions. Délai d'exécution … Voir la passation de marché »
2026-07-20   Deadline 2026-08-31   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQUENTS MULTI-ATTRIBUTAIRE PORTANT SUR LES TRAVAUX DE GROS... (Région Réunion)
La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux tous corps d’état de gros entretiens et de rénovation sur le patrimoine bâti et non bâti de la Région Réunion. Il est décomposé en 44 lots qui s’exécuteront par le biais de bons de commande et de marchés subséquents. La présente consultation porte sur les lots 1 à 22. Les lots 23 à 44 feront l’objet d’un lancement ultérieur. Voir la passation de marché »
2026-07-20   Deadline 2026-09-10   Travaux de réhabilitation d'un immeuble de 10 logements et 2 commerces sis 74 rue Notre Dame de Nazareth - 75003 PARIS (Elogie-SIEMP)
Il s'agit d'un marché en entreprise générale, les lots techniques sont indiqués à titre indicatif A titre principal, pour les travaux décrits, le marché est traité à prix global et forfaitaire. A titre accessoire, il est passé sous la forme d'un accord-cadre conformément aux dispositions de l'article R2162-2 du Code de la Commande Publique. Ce marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000 euro(s) HT. Procédure adaptée ouverte soumise aux articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la … Voir la passation de marché »
2026-07-13   Deadline 2026-08-17   TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET REMISE EN ETAT D'UN LOCAL COMMERCIAL 8 RUE DE LA BIENFAISANCE PARIS 75008 (Elogie-SIEMP)
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le présent marché est un marché traité à prix global et forfaitaire Voir la passation de marché »
2026-07-13   Deadline 2026-08-17   TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET REMISE EN ETAT D'UN LOCAL COMMERCIAL AU 6 RUE DE KABYLIE - 75019 PARIS (Elogie-SIEMP)
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le présent marché est un marché traité à prix global et forfaitaire Voir la passation de marché »
2026-07-13   Deadline 2026-09-09   Réhabilitation et résidentialisation de 355 logements - GIPN VAL DE REUIL - 7271L/7275LL (3F NORMANVIE)
Réhabilitation et résidentialisation de 355 logements - GIPN VAL DE REUIL - 7271L/7275LL Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-08-18   Travaux de rénovation des ouvrages collectifs électriques et création de colonnes horizontale IRVE (GreenAlp)
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-08-28   GIVORS - Cité Croizat - Réhabilitation de 200 logements (Lyon Métropole Habitat)
Travaux sur l'enveloppe (ite, isolation combles, remplacement EP, travaux de serrurerie, remplacement menuiseries extérieures et portes palières) Travaux dans les 200 logements dans les pièces humides (travaux de base, démolition partielle de cloison(s) et des anciennes gaines de chauffage dans les cuisines, remplacement chaudières individuelles gaz, tableaux électriques et VMC) Travaux dans les parties communes (remplacement ensembles d'entrées et interphonie) et traitement des locaux poubelles Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-09-22   MONASTERE des CLARISSES - TRAVAUX de SAUVEGARDE (Ville de Roubaix)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'objet de la consultation est la première opération de travaux à réaliser, avec l'équipe PAW, titulaire de l'Accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre pour le Monastère des Clarisses. L'opération, intitulée « Travaux de Sauvegarde Patrimoniale» porte sur des travaux de préservation du bâti pour interrompre les processus de … Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-08-14   Travaux de remise en état des logements occupés et des parties communes sur le patrimoine de Seine-Saint-Denis habitat (Seine-Saint-Denis Habitat)
Travaux de remise en état des logements occupés et des parties communes sur le patrimoine de Seine-Saint-Denis habitat Voir la passation de marché »
2026-07-08   Deadline 2026-08-31   Travaux tous corps d'état en parties communes à réaliser au fur et à mesure des besoins sur le patrimoine immobilier... (Paris habitat - OPH)
La présente consultation porte sur l'ensemble des prestations afférentes à la réalisation des travaux tous corps d'état en parties communes à réaliser, au fur et à mesure des besoins, sur le patrimoine immobilier géré par Paris Habitat. Les prestations sont réparties en 6 lots géographiques faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct comme suit : -Lot 1 :Direction Territoriale NORD-OUEST -Lot 2 :Direction Territoriale EST -Lot 3 :Direction Territoriale NORD-EST -Lot 4 :Direction Territoriale … Voir la passation de marché »
2026-07-08   Deadline 2026-08-25   FONTAINEBLEAU (77) - Quartier Carrousel - EME - Rénovation des bâtiments 001 et 005 (SID IDF)
FONTAINEBLEAU (77) - Quartier Carrousel - EME - Rénovation des bâtiments 001 et 005 Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-08-20   Accord-cadre multi-attributaires relatif aux travaux d'amélioration de l'accessibilité PMR des parties communes du... (Habitats de Haute-Alsace)
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande relatif à la réalisation de travaux d'adaptation et d'amélioration de l'accessibilité des parties communes des immeubles d'habitation collectifs du patrimoine d'Habitats de Haute-Alsace. La valeur estimée figurant dans le présent avis correspond au montant maximum du contrat et comprend la totalité des périodes de reconduction. Les prestations comprennent notamment : - les travaux d'adaptation, de mise en conformité et de modernisation des installations … Voir la passation de marché »
2026-07-02   Deadline 2026-09-01   Accord cadre à bon de commande - TRAVAUX SUR B.P.U. POUR LA REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS ET DES PARTIES COMMUNES /... (Meurthe et Moselle Habitat)
-La présente consultation se scinde en trois lots géographiques, à savoir les territoires : Nord, centre et sud. -Le montant maximum en valeur du lot Nord s'élève à : 7 800 000,00 euro(s) TTC sur 4 ans. -Le montant maximum en valeur du lot Centre s'élève à : 12 800 000,00 euro(s) TTC sur 4 ans. -Le montant maximum en valeur du lot Sud s'élève à : 16 800 000,00 euro(s) TTC sur 4 ans Voir la passation de marché »
2026-07-01   Deadline 2026-09-04   Travaux d'entretien courant de serrurerie et de peinture revêtements de sols sur le patrimoine d'INOLYA (INOLYA)
Travaux d'entretien courant de serrurerie et de peinture revêtements de sols Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-07-30   Travaux de remise en état des logements à la relocation du patrimoine de Pôle Habitat Colmar Centre Alsace (PHCCA)-2026/24 (Pôle Habitat Colmar Centre Alsace)
Travaux de remise en état des logements à la relocation du patrimoine de Pôle Habitat Colmar Centre Alsace (PHCCA)-2026/24 Voir la passation de marché »
2026-06-26   Deadline 2026-09-10   Oullins (69600) - Résidence 3 rue de la République - Réfection complète de 6 logements (Lyon Métropole Habitat)
6 logements à réhabiliter dans le cadre d'une opération d'acquisition-amélioration : - Reprise structurelle d'un plancher bois sinistré suite à un dégat des eaux - Renforcement de la charpente, révision de la couverture, réfection des zinguerie, isolation des combles - Flocage - Remplacement de menuiseries extérieures et remise en peinture des garde-corps et persiennes métalliques - Création d'une nouvelle colonne EF/EU et création d'une VMC collective, réfection de la descente EV - Réhabilitation des 6 … Voir la passation de marché »
2026-06-25   Travaux de réparation et d’entretien et petits travaux neufs dans les bâtiments communaux (Ville de Dammarie lès lys)
La présente consultation concerne les travaux d'entretien et interventions tous corps d'état dans les bâtiments communaux de la Ville de Dammarie-lès-Lys. Voir la passation de marché »
2026-06-25   Givors les Vernes 3 - Réhabilitation d'une résidence de 104 logements dont restructuration de 43 logements en... (Lyon Métropole Habitat)
Réhabilitation d'une résidence de 104 logements dont restructuration de 43 logements en résidence sénior Voir la passation de marché »
2026-06-25   Deadline 2026-07-31   Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien courant et de remise en état des logements sur le patrimoine d'Advivo (Advivo)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'attribution du marché ne donne pas droit au titulaire à une exclusivité d'achat auprès du titulaire. Le pouvoir adjudicateur se … Voir la passation de marché »
2026-06-24   Deadline 2026-08-07   Travaux de réhabilitation et d'extension du groupe scolaire Montolieu, rue du bon pasteur, 13002 Marseille (Ville de Marseille)
Travaux de réhabilitation et d'extension du groupe scolaire Montolieu, rue du bon pasteur, 13002 Marseille Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-08-03   Travaux de remise en état de logements et parties communes (Peintures / Revêtements muraux / Revêtements de sol) -... (OPH Presqu'Île Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-06-17   GLEIZE (69440) - Réhabilitation de 100 logements de la résidence La Claire Travaux tous corps d'état - Lot unique (RHONE HABITAT)
GLEIZE (69440) - Réhabilitation de 100 logements de la résidence La Claire Consultation non alloti, travaux tous corps d'état - Lot unique Procédure avec négociation en application des articles R.2124-3 et suivants du Code de la commande publique. Le présent marché est réservé à une entreprise générale ou à un groupement d'entreprises conjoint Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-08-04   BDD CHERBOURG - Dépts de la Manche (50) Calvados (14) - Travaux de conformité, d'amélioration, d'aménagement ou de... (SID Nord-Ouest)
Travaux de conformité, d'amélioration, d'aménagement ou de construction, et de maintien en condition opérationnelle dans le respect des exigences environnementales définies au marché sur la Base de défense de Cherbourg Voir la passation de marché »
2026-06-11   TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT ET DE RENOVATION DES BUREAUX MOLLIEN-BORD DE L'EAU (Musée du Louvre)
La présente opération a pour objet des interventions localisés dans les ailes Mollien et Bord de l’eau du Louvre à Paris et concernent principalement : - La réfection ou rafraichissement de bureaux avec modifications ponctuelles de l’implantation de cloisonnements - L’accompagnement des travaux de CVC dans le cadre de remplacement des ventilos convecteurs - Eventuellement le rafraichissement et la mise en conformité de cages d’escaliers (PSE) - Eventuellement la réfection complète de sanitaires (PSE). … Voir la passation de marché »
2026-06-09   Le marché a pour objet la réalisation de travaux d'entretien, de rénovation et d'aménagement des locaux du Fonds de... (Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages)
Le marché a pour objet la réalisation de travaux d'entretien, de rénovation et d'aménagement des locaux du Fonds de Garantie des Victimes sur les sites de Vincennes - Aubert et de Marseille Voir la passation de marché »
2026-06-08   Travaux d'adaptation tous corps d'état en parties privatives et communes pour l'accès aux personnes handicapées ou à... (Paris habitat - OPH)
Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes, conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-06-08   Marché de travaux tous corps d'état pour les bâtiments et équipements communaux de la Ville de Saint-Paul (Ville de Saint-Paul)
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de travaux sur les bâtiments et équipement communaux Voir la passation de marché »
2026-06-05   Réhabilitation de 90 logements sur deux bâtiments en site occupé au 1 à 7 allée du Thouet à ORVAULT (Atlantique Habitations)
La présente consultation n'est pas allotie. En effet, il est prévu une entreprise générale Voir la passation de marché »
2026-06-04   Marché de travaux concernant la réhabilitation de 113 logements collectifs. 21 Rue des Marronniers à Metz. Travaux... (VIVEST (57))
Marché de travaux concernant la réhabilitation de 113 logements collectifs. 21 Rue des Marronniers à Metz. Travaux en tous corps d'état (TCE). Visite obligatoire : le 18 juin 2026 à 10H Voir la passation de marché »
2026-06-03   2026041 - Réhabilitation de 56 logements miniers SAILLY LABOURSE (SIA Habitat)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. 2026041 - Réhabilitation de 56 logements miniers SAILLY LABOURSE Voir la passation de marché »
2026-05-29   LYON 8 - Résidence Madeleine CAILLE - Travaux d'aménagement et raccordement RCU (Lyon Métropole Habitat)
Le programme travaux concerne notamment : - Création d'une sous-station et raccordement au Réseau de Chaleur Urbain (RCU) - Création ou réhabilitation de bureaux, de lingeries, de buanderies, d'une salle de réunion, d'une entrée secondaire, … - Création d'un office de réchauffe et réfection de la salle de restaurant, - Division de T2 pour la création de T1 avec salle de bain commune, - Aménagements extérieurs Voir la passation de marché »
2026-05-22   Travaux de réhabilitation en site occupé de 73 logements pour la résidence Zola -Villeurbanne 69100 - Lot 3 -... (Est Métropole Habitat)
Marché de travaux en site occupé pour la réhabilitation de 73 logements pour la résidence Zola située entre le 143 et 149 Cours Emile Zola à Villeurbanne (69100). Les lots 1 & 2 ont été attribué lors d'une précédente consultation, la consultation concerne uniquement le lot 3 : macro-lot travaux intérieur. Le macro-lot regroupe l'ensemble des prestations nécessaires à la réalisation des travaux de second œuvre et techniques comprenant notamment : - Installations électriques courants forts et courants … Voir la passation de marché »
2026-05-21   Marché de réhabilitation d'un ensemble immobilier - 2 RUE PIERRE LESCOT - 18 RUE DES HALLES - 10 RUE DE LA... (Elogie-SIEMP)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires à titre principal, A titre accessoire, le présent marché pourra être également traité sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique qui s'exécute par l'émission de bons de commandes en application de l'article R.2162-13 du Code précité. Le présent marché comprendra une clause d'insertion professionnelle dont les modalités de mise en oeuvre seront précisées au CCAP de la phase offres. … Voir la passation de marché »
2026-05-20   Accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour les travaux d'entretien et d'amélioration de la voirie (Communauté d'agglomération ACCM)
Les prestations portent sur des travaux d'entretien, d'aménagement, d'amélioration, de renforcement ou de réhabilitation de voirie et de ses équipements associés. À titre indicatif, elles peuvent notamment comprendre des travaux de chaussées, terrassements, réseaux, ouvrages annexes, équipements, mobiliers et aménagements connexes. Le contenu détaillé des prestations est précisé au CCTP. Les prestations seront réalisées sur les zones d'activités à caractère économique d'intérêt communautaire (commerces, … Voir la passation de marché »
2026-05-19   Adaptation de logements et parties communes aux personnes en situation de handicap et vieillissantes sur le... (Seine-Saint-Denis Habitat)
Adaptation de logements et parties communes aux personnes en situation de handicap et vieillissantes sur le patrimoine de Seine-Saint-Denis Habitat Voir la passation de marché »
2026-05-07   ACCORDS-CADRES TRAVAUX 2027-2030 DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON, DU GHT VAL RHONE CENTRE ET... (Hospices Civils de Lyon)
ACCORDS-CADRES TRAVAUX 2027-2030 DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON, DU GHT VAL RHONE CENTRE ET DU GCS BLANCHISSERIE - PROCEDURE N° 1 - LOTS N° 1 A 11 Voir la passation de marché »
2026-05-05   Conception Réalisation : Réhabilitation et Résidentialisation 317 logements au 6-20/27-41 rue du 8 mai 1945 à Gennevilliers (Gennevilliers Habitat)
Le présent marché de conception-réalisation a pour objet la réhabilitation de 317 logements répartis sur deux bâtiments situés au 6-20 et 27-41 rue du 8 mai 1945 ainsi que la résidentialisation du bâtiment du 6-20 rue du 8 mai 1945 Voir la passation de marché »
2026-05-05   REHABILITATION LEGERE DE 155 LOGEMENTS COLLECTIFS DU GROUPE VOLTAIRE A CALAIS (Terre d'Opale habitat - Office public de l'habitat)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-28   Accord-cadre multi-attributaires avec émissions de bons de commande pour l'entretien, réparations, rénovations,... (Est Métropole Habitat)
Accord-cadre multi-attributaires avec émissions de bons de commande pour l'entretien, réparations, rénovations, aménagement et améliorations à effectuer dans les groupes gérés par EST METROPOLE HABITAT Voir la passation de marché »
2026-04-28   TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS OU D'AMENAGEMENT SITUES DANS LES BATIMENTS DE L'ENSEMBLE DU PARC DE TOULON... (Toulon Habitat Méditerranée - OPH de la métropole Toulon Provence Méditerranée)
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS OU D AMENAGEMENT SITUES DANS LES BATIMENTS DE L ENSEMBLE DU PARC DE TOULON HABITAT MEDITERRANEE APRES ETAT DES LIEUX, PERTE DE MOBILITE OU PERTE D AUTONOMONIE POUR UNE DUREE DE 3 ANS (2026-2029) - RELANCE DU LOT 3 SUITE NON RECONDUCTION Voir la passation de marché »
2026-04-28   ACCORD-CADRE POUR LES TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE RÉFECTION TOUS CORPS D’ETAT DES LOGEMENTS APRÈS DÉPART DES... (OPH COMMUNAUTAIRE PLAINE COMMUNE HABITAT)
Le présent accord-cadre a pour objet les travaux d'entretien et de réfection tous corps d'état des logements après départ des locataires sur le patrimoine de Plaine Commune Habitat. Les corps d'état concernés par cet accord-cadre sont les suivants : sols, peinture, électricité, plomberie, chauffage, menuiserie, miroiterie, serrurerie, amiante sous-section 4, débarras. Le contenu de cette mission est plus précisément décrit au C.C.T.P. commun aux trois lots du présent accord-cadre. Voir la passation de marché »
2026-04-27   Marché de réhabilitation d'un ensemble immobilier en milieu occupé - 99, 101 et 103 avenue d'Ivry (75013) / 30 rue... (Elogie-SIEMP)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires à titre principal, A titre accessoire, le présent marché pourra être également traité sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique qui s'exécute par l'émission de bons de commandes en application de l'article R.2162-13 du Code précité. Le présent marché comprendra une clause d'insertion professionnelle dont les modalités de mise en oeuvre seront précisées au CCAP de la phase offres. … Voir la passation de marché »
2026-04-23   Travaux en tous corps d'état pour la remise en état après sinistre du patrimoine de Pas-de-Calais habitat il s'agit... (Pas-de-Calais Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »