Marchés de travaux pour la construction du nouvel EHPAD de DELLE (département 90)

Hôpital Nord Franche-Comté

Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'Hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR. Le Maitre d'Ouvrage est le Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée (CHSLD) Le Chênois Le projet porte sur la construction d'un bâtiment neuf, est destiné à accueillir le nouvel EHPAD de Delle, comprenant essentiellement les 92 lits d'hébergement, les lieux de vie et d'animation nécessaires aux résidents, un PASA ainsi que les locaux d'accueil et de consultation et les locaux personnel/logistique nécessaires au fonctionnement de la structure. Lieu d'exécution : Rue Eugène Claret et avenue du Général De Gaulle à DELLE (90). La consultation est décomposée en 27 lots détaillés dans le cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'un marché ordinaire sans décomposition en tranches. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Date limite

Deadline 2026-09-04

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-07-14 Avis de marché
Avis de marché (2026-07-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marchés de travaux pour la construction du nouvel EHPAD de DELLE (département 90)
Numéro de référence: GHT-2026-027
Brève description:
Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'Hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR. Le Maitre d'Ouvrage est le Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée (CHSLD) Le Chênois Le projet porte sur la construction d'un bâtiment neuf, est destiné à accueillir le nouvel EHPAD de Delle, comprenant essentiellement les 92 lits d'hébergement, les lieux de vie et d'animation nécessaires aux résidents, un PASA ainsi que les locaux d'accueil et de consultation et les locaux personnel/logistique nécessaires au fonctionnement de la structure. Lieu d'exécution : Rue Eugène Claret et avenue du Général De Gaulle à DELLE (90). La consultation est décomposée en 27 lots détaillés dans le cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'un marché ordinaire sans décomposition en tranches. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de maisons de retraite 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 27
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 27

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Terrassement-vrd
Description du marché: TERRASSEMENT-VRD
Informations complémentaires:
Variante exigée, énoncée dans le Cctp correspondant, relatives au parking en pavés drainants (en lieu et place du béton bitumineux) et à la tranchée gaz
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Rue Eugène Claret et avenue du Général De Gaulle
Code postal: 90100
Ville: Delle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 22 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2a
Titre: Fondations speciales
Description du marché: FONDATIONS SPECIALES
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2b
Titre: Gros oeuvre
Description du marché: GROS OEUVRE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Electricite
Description du marché: ELECTRICITE
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Chauffage - ventilation-climatisation-desenfumage
Description du marché: Chauffage - Ventilation - Climatisation - Désenfumage
Informations complémentaires:
Variante exigée énoncée dans le Cctp correspondant : chaufferie gaz en variante de la chaufferie biomasse
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Installations sanitaires
Description du marché: INSTALLATIONS SANITAIRES
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Echafaudage
Description du marché: ECHAFAUDAGE
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Etancheite
Description du marché: ETANCHEITE
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Menuiserie exterieure aluminium - occultation
Description du marché: MENUISERIE EXTERIEURE ALUMINIUM - OCCULTATION
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Portes automatiques
Description du marché: PORTES AUTOMATIQUES
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Isolation thermique exterieure - bardages - peinture
Description du marché: ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE - BARDAGES - PEINTURE
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Cloisons - doublages
Description du marché: CLOISONS - DOUBLAGES
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Metallerie
Description du marché: METALLERIE
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Ascenseurs
Description du marché: ASCENSEURS
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Menuiserie interieure - agencement
Description du marché: MENUISERIE INTERIEURE - AGENCEMENT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Rails de transfert - leve-malades
Description du marché: RAILS DE TRANSFERT - LEVE-MALADES
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Chape
Description du marché: CHAPE
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Equipements de cuisine
Description du marché: EQUIPEMENTS DE CUISINE
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Carrelage
Description du marché: CARRELAGE
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Peinture interieure
Description du marché: PEINTURE INTERIEURE
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Plafonds suspendus
Description du marché: PLAFONDS SUSPENDUS
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Revetements de sol souples
Description du marché: REVETEMENTS DE SOL SOUPLES
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Parquet massif colle
Description du marché: PARQUET MASSIF COLLE
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Signaletique
Description du marché: SIGNALETIQUE
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Fluides medicaux
Description du marché: FLUIDES MEDICAUX
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Clôture - portails
Description du marché: CLÔTURE - PORTAILS
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Nettoyage
Description du marché: NETTOYAGE
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-04 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'opération présente un objectif de Certification HQE Bâtiment santé V1 Niveau très performant. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social détaillé dans le cahier des charges. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850180 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1850180 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Variante libre :Les variantes sont autorisées étant précisé que l'offre de base doit obligatoirement être chiffrée par le candidat. Variantes exigées : Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour les variantes exigées relatives aux lots 1 et 4. Une visite sur site est obligatoire pour les lots n°01, 2a et 2b. Les modalités d'inscription sont définies à l'article 6.2 du Rc. La visite aura lieu soit le mardi 21/07/2026 à 14h00, soit le mardi 28/07/2026 à 14h00, soit le mardi 04/08/2026 à 14h00
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: A97281A8-B675-F737-B7FF288DB24D2A50
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 134-490316 (2026-07-14)
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