2023-10-03acquisition De Fournitures Et Materiels Industriels Pour L'Entretien Et La Reparation Du Parc Automobile Du... (Département des Pyrénées-Orientales)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre est passé avec un seuil minimum et maximum et sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation a vocation de permettre aux agents des ateliers mécaniques du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales et du Service Départemental d'incendie et de Secours des Pyrénées-Orientales (Sdis 66) de réaliser en régie …
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2023-04-03Fourniture de chaines de mouillage au profit de la marine nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Fourniture de chaines de mouillage au profit de la marine nationale
Forme du marché :
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « Fourniture de chaines et accessoires au profit des unités de la marine nationale ».
Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispostions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du Code de la Commande Publique (CCP).
La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de …
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2022-03-17fabrication des chaînes de mouillage, d'amarrage, remorquage et accessoires pour les unités de la marine nationale (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la " fabrication des chaînes de mouillage, d'amarrage, remorquage et accessoires pour les unités de la marine nationale ".
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation selon les dispositions des articles L. 2324-3 L. 2325-1 R 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
L'Accord-Cadre est mono attributaire.
En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre …
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2022-01-19m21t20037-Approvisionnement de saisines d'amarrage pour le maintien en condition opérationnelle ders éléments de la... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l'approvisionnement de saisines d'amarrage pour le maintien en condition opérationnelle des éléments de la Force Maritime.
Le marché est un marché de défense ou de sécurité. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.
Il comporte une part ferme et une part à bons de commande s'exécutant selon les …
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2017-09-05Fourniture de chaînes de déneigement pour les véhicules et engins du Conseil départemental de l'Ariège (Conseil général de l'Ariège)
La présente consultation concerne la fourniture de chaînes de déneigement de qualité professionnelle pour les véhicules légers, véhicules utilitaires, fourgons, poids-lourds, tracteurs, engins de travaux publics et engins spécifiques de la flotte entretenue par le parc matériel et travaux du Conseil départemental de l'Ariège.
Le nombre de véhicules concernés par la consultation est d'environ:
80 véhicules de tourisme
80 véhicules utilitaires et fourgons
110 poids-lourds
40 tracteurs et engins de travaux …
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2017-02-09Accord-cadre pour la fourniture et livraison d'équipements de quai pour le port de SETE (Conseil régional Occitanie)
La consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'équipements de quai du port de Sète pour la Région Occitanie. La consultation aboutira à un accord-cadre multi-attributaire sans minimum ni maximum en application de l'article 78-ii-3° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. A titre indicatif, le montant des prestations envisagées est évalué annuellement à 50 000 EUR (HT). Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP). Monnaie: Les offres doivent être …
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2014-05-19fabrication des chaînes et accessoires pour les lignes de mouillage des bâtiments de la Marine Nationale (Marine / DCSSF / DSSF Brest)
le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics.
En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande ou d'un marché comportant un ou des postes à bons de commande.
En application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, pouvant présenter des aléas techniques importants, comportera une part provisionnelle
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