fourniture de chaînes, attaches et bouées pour le Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille. Consultation passée selon un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Consultation décomposée en 2 lots, Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum et un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 ainsi que les articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-10-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Bouées de marquage
Numéro de référence: SMP22CHAINES
Brève description:
“fourniture de chaînes, attaches et bouées pour le Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille. Consultation passée selon un appel d'offres...”
Brève description
fourniture de chaînes, attaches et bouées pour le Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille. Consultation passée selon un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Consultation décomposée en 2 lots, Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum et un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 ainsi que les articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bouées de marquage📦
Code CPV supplémentaire: Bouées de marquage📦
Code CPV supplémentaire: Chaînes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-12 📅
Date limite de soumission: 2022-11-21 📅
Date de publication: 2022-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 200-568371
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est traité à prix unitaires et révisables mensuellement. Le paiement sera effectué par virement bancaire dans un délai maximum de 30 jours...”
l'Accord-Cadre est traité à prix unitaires et révisables mensuellement. Le paiement sera effectué par virement bancaire dans un délai maximum de 30 jours financé par le budget du Syndicat mixte. Une avance égale à 15% du montant du bon de commande sera versée pour tout bon de commande dont le montant est supérieur à 50 000 euros et dont le délai d'exécution est supérieur à 2 mois
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Source: OJS 2022/S 200-568371 (2022-10-12)
Informations complémentaires (2022-11-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de chaînes, attaches et bouées pour le Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille” Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date limite de soumission: 2022-12-08 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-665986
Se réfère à l'avis: 2022/S 200-568371
Numéro JO-S: 231
Source: OJS 2022/S 231-665986 (2022-11-25)
Avis d'attribution de marché (2023-02-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de chaînes, attaches et bouées pour le Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille. Consultation passée selon un appel d'offres...”
Brève description
fourniture de chaînes, attaches et bouées pour le Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille. Consultation passée selon un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Consultation décomposée en 2 lots, Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum et un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 ainsi que les articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique
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Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-16 📅
Date de publication: 2023-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 037-110003
Numéro JO-S: 37
Source: OJS 2023/S 037-110003 (2023-02-16)