fourniture de chaînes, attaches et bouées pour le Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille
SM ports pêche plaisance Cornouaille
fourniture de chaînes, attaches et bouées pour le Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille. Consultation passée selon un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Consultation décomposée en 2 lots, Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum et un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 ainsi que les articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Chaînes
- • Structures flottantes › Bouées de marquage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-12 | Avis de marché |
| 2022-11-25 | Informations complémentaires |
| 2023-02-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bouées de marquage
Numéro de référence: SMP22CHAINES
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bouées de marquage 📦
Code CPV supplémentaire: Bouées de marquage 📦
Chaînes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: sm ports peche plaisance cornouaille
Adresse postale: syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille- 5 Quai Henri Maurice Bénard
Code postal: 29120
Commune postale: Pont L'Abbé
Contact
Adresse Internet: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: sylvie.dugue@peche-plaisance-cornouaille.fr 📧
Téléphone: +33 298828400 📞
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-12 📅
Date limite de soumission: 2022-11-21 📅
Date de publication: 2022-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 200-568371
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de bouées et cordages pour le Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: fourniture de chaînes, manilles et émerillons pour le Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: sm ports peche plaisance cornouaille, Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille
Adresse postale: 5 Quai Henri Maurice Bénard
Pays: Finistère 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 200-568371 (2022-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bouées de marquage
Numéro de référence: SMP22CHAINES
Brève description:
fourniture de chaînes, attaches et bouées pour le Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille. Consultation passée selon un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Consultation décomposée en 2 lots, Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum et un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 ainsi que les articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bouées de marquage 📦
Code CPV supplémentaire: Bouées de marquage 📦
Chaînes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: sm ports peche plaisance cornouaille
Adresse postale: syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille- 5 Quai Henri Maurice Bénard
Code postal: 29120
Commune postale: Pont L'Abbé
Contact
Adresse Internet: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: sylvie.dugue@peche-plaisance-cornouaille.fr 📧
Téléphone: +33 298828400 📞
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-12 📅
Date limite de soumission: 2022-11-21 📅
Date de publication: 2022-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 200-568371
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est traité à prix unitaires et révisables mensuellement. Le paiement sera effectué par virement bancaire dans un délai maximum de 30 jours financé par le budget du Syndicat mixte. Une avance égale à 15% du montant du bon de commande sera versée pour tout bon de commande dont le montant est supérieur à 50 000 euros et dont le délai d'exécution est supérieur à 2 mois
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de bouées et cordages pour le Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de bouées et cordages pour le Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification, reconductible de manière tacite 3 fois pour la même durée, soit 4 ans la durée maximale d'exécution
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est traité à prix unitaires et révisables mensuellement. Le paiement sera effectué par virement bancaire dans un délai maximum de 30 jours financé par le budget du Syndicat mixte. Une avance égale à 15% du montant du bon de commande sera versée pour tout bon de commande dont le montant est supérieur à 50 000 euros et dont le délai d'exécution est supérieur à 2 mois
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Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de chaînes, manilles et émerillons pour le Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: sm ports peche plaisance cornouaille, Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille
Adresse postale: 5 Quai Henri Maurice Bénard
Pays: Finistère 🏙️
Référence
Informations complémentaires
la durée de chaque accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification, reconductible de manière tacite 3 fois pour la même durée, soit 4 ans la durée maximale d'exécution Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : se reporter à l'article 1.4 du RC. Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats par téléchargement à l'adresse du profil acheteur : www.megalisbretagne.org sous la référence Smp22chaines. Conditions de remise des offres ou des candidatures : conformément aux articles L.2132-2 et R.2132-7, et à l'arrêté du 22 mars 2019, fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.AccueilEntreprise. Aucune transmission par voie papier ou sur support physique électronique n'est autorisée. Remise des plis : selon les modalités définies à l'article 5 du règlement de la consultation. Les documents à joindre à l'appui de l'offre sont décrits à l'art. 4.2 du règlement de la consultation. Le délia de validité des offres est fixé à 4 mois à compter de la date limite de remise des offres
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 200-568371 (2022-10-12)
Informations complémentaires (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date limite de soumission: 2022-12-08 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-665986
Se réfère à l'avis: 2022/S 200-568371
Numéro JO-S: 231
Source: OJS 2022/S 231-665986 (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de chaînes, attaches et bouées pour le Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date limite de soumission: 2022-12-08 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-665986
Se réfère à l'avis: 2022/S 200-568371
Numéro JO-S: 231
Source: OJS 2022/S 231-665986 (2022-11-25)
Avis d'attribution de marché (2023-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-16 📅
Date de publication: 2023-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 037-110003
Numéro JO-S: 37
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-15 📅
Nom: cn diffusion
Numéro d'enregistrement national: 83077065700054
Adresse postale: 39 Quai Carnot
Commune postale: Concarneau
Code postal: 29900
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.andro@cndiffusion.com 📧
Pays: Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 176 692 EUR 💰
Nom: carlier chaines
Numéro d'enregistrement national: 58880061500019
Adresse postale: 37 rue Roger Salengro
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Courrier électronique: info@carlier-chain.com 📧
Valeur totale du marché: 305 782 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 037-110003 (2023-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de chaînes, attaches et bouées pour le Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille. Consultation passée selon un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Consultation décomposée en 2 lots, Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum et un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 ainsi que les articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-16 📅
Date de publication: 2023-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 037-110003
Numéro JO-S: 37
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-15 📅
Nom: cn diffusion
Numéro d'enregistrement national: 83077065700054
Adresse postale: 39 Quai Carnot
Commune postale: Concarneau
Code postal: 29900
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.andro@cndiffusion.com 📧
Pays: Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 176 692 EUR 💰
Nom: carlier chaines
Numéro d'enregistrement national: 58880061500019
Adresse postale: 37 rue Roger Salengro
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Courrier électronique: info@carlier-chain.com 📧
Valeur totale du marché: 305 782 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 037-110003 (2023-02-16)
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