fourniture de chaînes à neige pour engins et prestations associées pour le matériel du Département de la Savoie

Département de la Savoie

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.-fourniture de chaînes à neige pour engins de type chasse-neige, fraise, chargeur, tracteur agricole,-fourniture de pièces détachées pour les chaines de déneigement,-livraison en urgence (notamment pendant la viabilité hivernale),-montage très ponctuel de chaînes à neige.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 300 000 euro(s) Ht annuel. Le montant maximum est identique pour la période de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• RSC Rud Savoie Chaînes

Qui ?

• Département de la Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Chaînes

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-19	Avis de marché
2023-10-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaînes
Numéro de référence: 23aa007
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaînes 📦
Code CPV supplémentaire: Chaînes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la savoie
Adresse postale: château des Ducs de Savoie, Cs 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479967373 📞
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-19 📅
Date limite de soumission: 2023-05-31 📅
Date de publication: 2023-04-24 📅
Date de fin: 2024-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 080-242530
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 300 000 euro(s) Ht annuel. Le montant maximum est identique pour la période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: fourniture de chaines à neige pour engins et prestations associées
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de chaines à neige pour engins et prestations associées
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations complémentaires:

le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 300 000 euro(s) Ht annuel. Le montant maximum est identique pour la période de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Savoie 73000 - chambéry

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

tout document justifiant de sa labellisation (norme) ou du dépôt de dossier de demande de labellisation nécessaire au jugement des offres

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres du Département

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22730001900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics -

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 080-242530 (2023-04-19)

Avis d'attribution de marché (2023-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 107452.26 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-03 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-602240
Se réfère à l'avis: 2023/S 080-242530
Numéro JO-S: 193

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Savoie 73000 Chambéry

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-27 📅
Nom: rsc Rud Savoie Chaines
Adresse postale: 187 Rue De L'Energie
Commune postale: La Bathie
Code postal: 73540
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 107452.26 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

le lot 1 a été attribué avec un montant indicatif de 107452.26 euro(s) (H.T.).Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 300 000 euro(s) Ht annuel.Le contrat est consultable sur demande écrite à l'adresse suivante :Departement De La Savoie - pôle Aménagement du Département1 rue des Cévennes - l'adret - cs 40850 - 73008 Chambery

Source: OJS 2023/S 193-602240 (2023-10-03)

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