Fourniture de chaînes de déneigement pour les véhicules et engins du Conseil départemental de l'Ariège

Conseil général de l'Ariège

La présente consultation concerne la fourniture de chaînes de déneigement de qualité professionnelle pour les véhicules légers, véhicules utilitaires, fourgons, poids-lourds, tracteurs, engins de travaux publics et engins spécifiques de la flotte entretenue par le parc matériel et travaux du Conseil départemental de l'Ariège.
Le nombre de véhicules concernés par la consultation est d'environ:
80 véhicules de tourisme
80 véhicules utilitaires et fourgons
110 poids-lourds
40 tracteurs et engins de travaux public
6 engins spécifiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-05 Avis de marché
2017-09-29 Informations complémentaires
2018-02-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaînes
Numéro de référence: 17ff-Dvt-0561-N
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de chaînes de déneigement de qualité professionnelle pour les véhicules légers, véhicules utilitaires, fourgons, poids-lourds, tracteurs, engins de travaux publics et engins spécifiques de la flotte entretenue par le parc matériel et travaux du Conseil départemental de l'Ariège. Le nombre de véhicules concernés par la consultation est d'environ: 80 véhicules de tourisme 80 véhicules utilitaires et fourgons 110 poids-lourds 40 tracteurs et engins de travaux public 6 engins spécifiques.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaînes 📦
Code CPV supplémentaire: Chaînes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.ariege.fr 🌏
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-05 📅
Date limite de soumission: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 173-354088
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/ Justifications à produire (complément) — extrait de l'inscription au RCS (k ou K-Bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois dans le cas d'une immatriculation au Registre du commerce et des sociétés, ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers. — déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 48 I 1° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 concernant les interdictions de soumissionner susvisées et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Critères d'attribution (suite): — valeur technique des fournitures appréciée au vu du mémoire technique: 50 % — fiches techniques (dureté, traitement de cémentation, diamètre maillons, origine, poids?) 10 points — moyens logistiques et stock (distributeur, sites de stockage, nombre de références en stock?) 10 points — modalités de formation (fréquence, type de formation, supports de documentation, conseils d'utilisation?) 10 points — ergonomie de la commande, outils permettant la recherche de références (tableurs, catalogue en ligne, indicateur de la disponibilité?) 10 points — modalités d'assistance technique (technico-commercial sur secteur, service d'astreinte, hot-line?) 10 points — coût réel des fournitures apprécié au vu du tarif, du bordereau des rabais et du devis quantitatif estimatif: 40 % — coût réel de la proposition technique préconisée: 10 points — coût réel de l'offre la moins chère du catalogue: 10 points — coût réel de l'offre la plus chère du catalogue: 10 points — moyenne de l'offre la plus chère et la moins chère du catalogue: 10 points — délai et modalités de livraison des fournitures appréciés au vu du mémoire technique: 10 % — délai prévu pour les références courantes sur stock: 2.5 points — délai prévu pour les références spéciales: 2.5 points — livraison d'avant saison: 2.5 points — réapprovisionnement pendant l'hiver: 2.5 points.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de chaînes de déneigement de qualité professionnelle pour les véhicules légers, véhicules utilitaires, fourgons, poids-lourds, tracteurs, engins de travaux publics et engins spécifiques de la flotte entretenue par le parc matériel et travaux du Conseil départemental de l'Ariège.
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Le nombre de véhicules concernés par la consultation est d'environ:
80 véhicules de tourisme
80 véhicules utilitaires et fourgons
110 poids-lourds
40 tracteurs et engins de travaux public
6 engins spécifiques.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de chaînes de déneigement pour les Vl, Vu, fourgons, Pl 4x2
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montant annuel minimum: 14 400 EUR TTC.
Montant annuel maximum: 24 000 EUR TTC.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum.
Durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois.
Le délai de livraison est de 8 jours maximum à compter de l'émission du bon de commande.
Date prévisionnelle de début des prestations: 27.11.2017.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de chaînes de déneigement pour les Pl 4x4, tracteurs, engins TP et spécifiques
Numéro du lot: 2
Brève description:
Montant annuel minimum: 96 000 EUR TTC.
Montant annuel maximum: 180 000 EUR TTC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— En application de l'article 49 du décret n
— Formulaire DC1, Lettre de candidature- habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible sur le site Ministère de l'économie et des finances).
— Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse du Ministère de l'économie et des finances).
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Capacité technique et professionnelle:
— Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Date à titre indicatif réunion non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai et modalités de livraison des fournitures appréciés au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: DVT — parc matériel et travaux: M. Sébastien Bertrand
Adresse postale: 6 chemin du Pont de l'Echo
Téléphone: +33 561020821 📞
Courrier électronique: sbertrand@ariege.fr 📧
Fax: +33 561029008 📠
Pays: Ariège 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics
Adresse postale: 5-7 rue Cap de la Ville
Code postal: 09001
Fax: +33 561020967 📠

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/
Justifications à produire (complément)
— extrait de l'inscription au RCS (k ou K-Bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois dans le cas d'une immatriculation au Registre du commerce et des sociétés, ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers.
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— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 48 I 1° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 concernant les interdictions de soumissionner susvisées et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Critères d'attribution (suite):
— valeur technique des fournitures appréciée au vu du mémoire technique: 50 %
— fiches techniques (dureté, traitement de cémentation, diamètre maillons, origine, poids?) 10 points
— moyens logistiques et stock (distributeur, sites de stockage, nombre de références en stock?) 10 points
— modalités de formation (fréquence, type de formation, supports de documentation, conseils d'utilisation?) 10 points
— ergonomie de la commande, outils permettant la recherche de références (tableurs, catalogue en ligne, indicateur de la disponibilité?) 10 points
— modalités d'assistance technique (technico-commercial sur secteur, service d'astreinte, hot-line?) 10 points
— coût réel des fournitures apprécié au vu du tarif, du bordereau des rabais et du devis quantitatif estimatif: 40 %
— coût réel de la proposition technique préconisée: 10 points
— coût réel de l'offre la moins chère du catalogue: 10 points
— coût réel de l'offre la plus chère du catalogue: 10 points
— moyenne de l'offre la plus chère et la moins chère du catalogue: 10 points
— délai et modalités de livraison des fournitures appréciés au vu du mémoire technique: 10 %
— délai prévu pour les références courantes sur stock: 2.5 points
— délai prévu pour les références spéciales: 2.5 points
— livraison d'avant saison: 2.5 points
— réapprovisionnement pendant l'hiver: 2.5 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2017/S 173-354088 (2017-09-05)
Informations complémentaires (2017-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de chaînes de déneigement de qualité professionnelle pour les véhicules légers, véhicules utilitaires, fourgons, poids-lourds, tracteurs, engins de travaux publics et engins spécifiques de la flotte entretenue par le Parc Matériel et Travaux du Conseil départemental de l'Ariège. Le nombre de véhicules concernés par la consultation est d'environ: 80 véhicules de tourisme. 80 véhicules utilitaires et fourgons. 110 poids-lourds. 40 tracteurs et engins de travaux public. 6 engins spécifiques.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-29 📅
Date limite de soumission: 2017-10-30 📅
Date de publication: 2017-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 190-389047
Se réfère à l'avis: 2017/S 173-354088
Numéro JO-S: 190

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de chaînes de déneigement de qualité professionnelle pour les véhicules légers, véhicules utilitaires, fourgons, poids-lourds, tracteurs, engins de travaux publics et engins spécifiques de la flotte entretenue par le Parc Matériel et Travaux du Conseil départemental de l'Ariège.
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80 véhicules de tourisme.
80 véhicules utilitaires et fourgons.
110 poids-lourds.
40 tracteurs et engins de travaux public.
Source: OJS 2017/S 190-389047 (2017-09-29)
Avis d'attribution de marché (2018-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de chaînes de déneigement de qualité professionnelle pour les véhicules légers, véhicules utilitaires, fourgons, poids-lourds, tracteurs, engins de travaux publics et engins spécifiques de la flotte entretenue par le Parc Matériel et Travaux du Conseil Départemental de l'ariège. Le nombre de véhicules concernés par la consultation est d'environ: 80 véhicules de tourisme 80 véhicules utilitaires et fourgons 110 poids-lourds 40 tracteurs et engins de travaux public 6 engins spécifiques.
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Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-16 📅
Date de publication: 2018-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 035-076094
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert - accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande durée: 1 an à compter de la date de notification, renouvelable 3 fois lot 1: Montant maximum annuel (TTC): 24 000,00 EUR Remises nettes sur tarif: de 57 % à 64 % Lot 2: Montant maximum annuel (TTC): 180 000,00 EUR Remise unique nette sur tarif: 50 %.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montant annuel minimum: 14 400 eur (TTC) Montant annuel maximum: 24 000 EUR TTC).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de chaînes de déneigement pour les Pl 4x4, tracteurs, engins Tp et spécifiques
Brève description:
Montant annuel minimum: 96 000 EUR (TTC) Montant annuel maximum: 180 000 EUR (TTC).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-13 📅
2018-02-09 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux Marchés Publics
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Source: OJS 2018/S 035-076094 (2018-02-16)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Ariège
Fournisseurs:
Europe service Pewag
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Outils, serrures, clés, charnières,... Chaînes