2021-06-02Fourniture et livraison de pièces détachées pour chaudières (Office public de l'habitat des Hautes-Pyrénées)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre, mono-attributaire compte tenu du volume incertain de commandes, le présent accord-cadre à bons de commande, est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal de 360 000 EUR HT pour la durée du marché conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la …
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2021-04-26Fournitures pour la régie bâtiment de la ville de Lagny-sur-Marne (Mairie de Lagny-sur-Marne)
La consultation a pour objet l'acquisition de fournitures et matériel nécessaires au fonctionnement de la régie bâtiments de la ville de Lagny-sur-Marne. Cette nouvelle procédure est initiée suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, des six lots de la consultation nº 201113 — fournitures pour la régie bâtiment.
Forme du marché: accord-cadre à bons de commande passé sans minimum ni maximum, conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Les …
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2021-04-16Fourniture de matériaux et outillage pour les services du Service départemental d'incendie et de secours des... (SDIS des Yvelines)
Il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur par lot, exécuté par émission de bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est composé de cinq lots:
— lot nº 1: matériel de peinture et revêtement de sol;
— lot nº 2: matériel de plomberie, chauffage et sanitaire;
— lot nº 3: matériaux divers;
— lot nº 4: quincaillerie et outillage;
— lot nº 5: matériel électrique et d'éclairage. Il n'y a pas de montants minimaux annuels ni de …
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2021-04-09Construction du centre culturel communautaire du Pays de Nay (Communauté de communes du Pays de Nay)
Le projet se situe dans la ville de Nay (64800), sur la place du Marcadieu. La parcelle est encadrée par la place à l’est et par la rue des Marnières qui monte vers les coteaux au sud et à l’ouest. L'opération porte sur la Construction du centre culturel communautaire du Pays de Nay comprenant notamment:
— un parvis d’entrée en partie couvert, dans la prolongation de la place et du trottoir;
— une médiathèque en RDC conçue suivant le principe de «troisième lieu» qui mixe le social et le culturel pour …
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2021-02-19Fourniture de matériel de plomberie-chauffage et électricité (Ville de Crépy-en-Valois)
Le contrat précédent arrivant à échéance, il est nécessaire de lancer une consultation pour répondre aux besoins du Centre technique Municipal. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Montant des prestations, tous lots confondus, pour la durée totale de l'accord-cadre …
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