Acquisition de fournitures techniques pour les services municipaux (relance d'une consultation sans suite)

Commune de Grasse

Acquisition de fournitures techniques pour les services municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• bfsa enseigne Balitrand
• Ciffreo Bona
• DMBP enseigne Dispano
• Legallais SAS
• ppg distribution - comptoir seigneurie gauthier
• Rexel France
• WURTH France SA

Qui ?

• Commune de Grasse

Qu'est-ce que c'est ?

• Ensembles de raccordements à brides › Boulons et vis
• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
• Matériaux de construction divers › Matériaux divers de construction en bois
• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Quincaillerie › Serrurerie
• Structures de construction diverses › Cloisons

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-04	Avis de marché
2022-05-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction divers
Brève description: Acquisition de fournitures techniques pour les services municipaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction divers 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction divers 📦
Matériaux divers de construction en bois 📦
Matériel de plomberie 📦
Serrurerie 📦
Quincaillerie 📦
Peintures 📦
Boulons et vis 📦
Matériel électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Grasse
Adresse postale: 1 place du 24 Août
Code postal: 06130
Commune postale: Grasse
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-grasse.fr/accueil 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr 📧
Téléphone: +33 497055138 📞
Fax: +33 497055151 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date limite de soumission: 2021-06-07 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-228066
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Réalisation de prestations similaires: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément au chapitre II «Marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables» «section 1» du code de la commande publique. Modification du contrat: le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV — modification du marché du code de la commande publique. Dématérialisation des échanges pendant l'exécution des prestations: dans le cadre de l'exécution du contrat, les correspondances entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire seront réalisés par voie dématérialisée au moyen de l'envoi d'un courriel avec accusé de réception. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit lorsqu'il l'estime nécessaire de transmettre ses correspondances par l'envoi papier en recommandé avec accusé de réception. Reconduction: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Critères d'attribution: 1) prix des prestations (montant du devis quantitatif estimatif): 60 %; 2) valeur technique: 40 % (qualité de traitement des commandes: organisation du candidat quant aux modalités de livraison, au respect des délais, à la garantie de disponibilité des produits 20 %; qualité des fournitures: le candidat s'engage sur la qualité de ses fournitures: suivi des produits et des matériels sur la durée minimale du marché, robustesse des produits et des matériels, qualité fonctionnelle des matériels, etc. 20 %).

Informations complémentaires

Réalisation de prestations similaires: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément au chapitre II «Marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables» «section 1» du code de la commande publique.

Modification du contrat: le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV — modification du marché du code de la commande publique.

Dématérialisation des échanges pendant l'exécution des prestations: dans le cadre de l'exécution du contrat, les correspondances entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire seront réalisés par voie dématérialisée au moyen de l'envoi d'un courriel avec accusé de réception. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit lorsqu'il l'estime nécessaire de transmettre ses correspondances par l'envoi papier en recommandé avec accusé de réception.

Reconduction: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution:

1) prix des prestations (montant du devis quantitatif estimatif): 60 %;

2) valeur technique: 40 % (qualité de traitement des commandes: organisation du candidat quant aux modalités de livraison, au respect des délais, à la garantie de disponibilité des produits 20 %; qualité des fournitures: le candidat s'engage sur la qualité de ses fournitures: suivi des produits et des matériels sur la durée minimale du marché, robustesse des produits et des matériels, qualité fonctionnelle des matériels, etc. 20 %).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Matériaux de construction, agrégats, carrelages et colles
Numéro du lot: 1
Brève description:

— fonte de voirie;

— piquets, grillages, clôtures;

— bois brut et bois de coffrage;

— liants de construction;

— colles;

— couvertures;

— parois, cloisons;

— conduits de fumée;

— produits en béton préfabriqué pour VRD;

— éléments de béton préfabriqué pour la construction;

— mortiers et enduits prêt à l'emploi;

— tuyaux béton;

— ouvrages en béton et pierres;

— produits d'étanchéité;

— produits asphaltés;

— ferraillages façonnés;

— cloisons et doublages placoplâtre:

—— cloisons de distribution;

—— complexes de doublages isolants;

—— plafonds placoplâtre;

—— plaques de plâtre et divers;

—— ouvrages en carreaux de plâtre Sables;

— tout venant;

— mélange à béton.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: Menuiserie bois
Numéro du lot: 2
Brève description: Menuiserie bois.
Intitulé du lot: Plomberie
Numéro du lot: 3
Brève description: Plomberie.
Intitulé du lot: Serrurerie métallique
Numéro du lot: 4
Brève description: Serrurerie métallique.
Intitulé du lot: Quincaillerie générale
Numéro du lot: 5
Brève description: Quincaillerie générale.
Intitulé du lot: Peinture — faux plafonds
Numéro du lot: 6
Brève description: Peinture — faux plafonds.
Intitulé du lot: Visserie boulonnerie
Numéro du lot: 7
Brève description: Visserie boulonnerie.
Intitulé du lot: Matériel électrique, lampes
Numéro du lot: 8
Brève description: Matériel électrique, lampes.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Grasse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-16 du code de la commande publique:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-12 du code de la commande publique:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin;

— références de prestations similaires. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte;

— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Grasse — service de la commande publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (qualité de traitement des commandes 20 %; qualité des fournitures 20 %)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique — achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service de la commande publique — achats
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.ville-grasse.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.

Modification du contrat: le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV — modification du marché du code de la commande publique.

Dématérialisation des échanges pendant l'exécution des prestations: dans le cadre de l'exécution du contrat, les correspondances entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire seront réalisés par voie dématérialisée au moyen de l'envoi d'un courriel avec accusé de réception. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit lorsqu'il l'estime nécessaire de transmettre ses correspondances par l'envoi papier en recommandé avec accusé de réception.

Reconduction: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution:

1) prix des prestations (montant du devis quantitatif estimatif): 60 %;

2) valeur technique: 40 % (qualité de traitement des commandes: organisation du candidat quant aux modalités de livraison, au respect des délais, à la garantie de disponibilité des produits 20 %; qualité des fournitures: le candidat s'engage sur la qualité de ses fournitures: suivi des produits et des matériels sur la durée minimale du marché, robustesse des produits et des matériels, qualité fonctionnelle des matériels, etc. 20 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 489978602 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 089-228066 (2021-05-04)

Avis d'attribution de marché (2022-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de fournitures techniques pour les services municipaux
Valeur totale du marché: 438 976 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de grasse
Adresse postale: 1, place du 24 août

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-05 📅
Date de publication: 2022-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 090-247311
Se réfère à l'avis: 2021/S 089-228066
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément au chapitre ii " Marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables " " section 1 " du code de la commande publique.Modification du contrat : Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV - modification du marché du Code de la commande publique.Dématérialisation des échanges pendant l'exécution des prestations : Dans le cadre de l'exécution du contrat, les correspondances entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire seront réalisés par voie dématérialisée au moyen de l'envoi d'un courriel avec accusé de réception.Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit lorsqu'il l'estime nécessaire de transmettre ses correspondances par l'envoi papier en recommandé avec accusé de réception.Reconduction : L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Critères d'attribution :1-prix des prestations (Montant du Devis Quantitatif Estimatif): 60 %2-Valeur technique : 40 % (Qualité de traitement des commandes : organisation du candidat quant aux modalités de livraison, au respect des délais, à la garantie de disponibilité des produits 20 % ; Qualité des fournitures : le candidat s'engage sur la qualité de ses fournitures : suivi des produits et des matériels sur la durée minimale du marché, robustesse des produits et des matériels, qualité fonctionnelle des matériels, etc... 20 %)Les montants indiqués aux Articles V.2.4 sont les montant des DQE et ne sont pas contractuels.Accord cadre sans mini ni maximum. Le marché donnera lieu à l'émission de bons de commande

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: materiaux de construction, agregats, carrelages et colles
Brève description:

- Fonte de voirie,- piquets, grillages, clôtures,- bois brut et bois de coffrage,- liants de construction,- colles,- couvertures,- parois, cloisons,- conduits de fumée,- produits en béton préfabriqué pour VRD,- eléments de béton préfabriqué pour la construction,- mortiers et enduits prêt à l'emploi,- tuyaux béton,- ouvrages en béton et pierres,- produits d'étanchéité,- produits asphaltés,- ferraillages façonnés- cloisons et doublages placoplâtre : o Cloisons de distribution o Complexes de doublages isolants o Plafonds placoplâtre o Plaques de plâtre et divers o Ouvrages en carreaux de plâtre Sables- tout venant,- mélange à béton

Intitulé du lot: menuiserie bois
Brève description: menuiserie bois
Intitulé du lot: plomberie
Brève description: plomberie
Intitulé du lot: serrurerie metallique
Brève description: serrurerie metallique
Intitulé du lot: quincaillerie generale
Brève description: quincaillerie generale
Intitulé du lot: peinture - faux plafonds
Brève description: peinture - faux plafonds
Intitulé du lot: visserie boulonnerie
Brève description: visserie boulonnerie
Intitulé du lot: materiel electrique, lampes
Brève description: materiel electrique, lampes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Grasse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (qualité de traitement des commandes 20% ; qualité des fournitures 20%)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-19 📅
Nom: ciffreo bona
Numéro d'enregistrement national: 48765225700022
Adresse postale: 211, Avenue Francis Toner
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 36 494 EUR 💰
Nom: dmbp Enseigne DISPANO
Numéro d'enregistrement national: 50810215900029
Adresse postale: 2080, Avenue des Lavandiers
Commune postale: Chambery
Code postal: 73024
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 70 916 EUR 💰
Nom: legallais sas
Numéro d'enregistrement national: 56382048900182
Adresse postale: 7, Rue d'atalante CITIS
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 38 761 EUR 💰
Nom: bfsa Enseigne BALITRAND
Numéro d'enregistrement national: 69572082100013
Adresse postale: 183, Avenue de la Roubine BP 29
Valeur totale du marché: 57 490 EUR 💰
Adresse postale: 7, rue d'atalante CITIS
Valeur totale du marché: 38 481 EUR 💰
Nom: ppg distribution - comptoir seigneurie gauthier
Numéro d'enregistrement national: 085580983000139
Adresse postale: zi Ingré Centre Bernard Palissy
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45143
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 95 831 EUR 💰
Nom: wurth france sa
Numéro d'enregistrement national: 66850296600041
Adresse postale: rue Georges Besse ZI Ouest Bp40013
Commune postale: Erstein
Code postal: 67151
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 16 065 EUR 💰
Nom: rexel france
Numéro d'enregistrement national: 3093046160797
Adresse postale: agence de GRASSE 119, Route de la Paoute
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Valeur totale du marché: 84 936 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
5
4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Inter-Régional de R
Adresse postale: place Félix-Baret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 090-247311 (2022-05-05)

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