Acquisition de fournitures courantes et petits matériels destinés au fonctionnement des services — année 2021, renouvelable en 2022, 2023 et 2024

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal, passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2021 et en cas de reconduction pour trois autres périodes de douze mois chacune, dans le cadre d'un groupement de commande avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la Ville du Mans. Il fait l'objet de huit lots dont le détail et les estimations annuelles par collectivité sont détaillés ci-dessous.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-15 Avis de marché
2022-02-02 Avis d'attribution de marché
2022-05-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de bâtiment
Numéro de référence: 2021_0056_fcs_sv
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal, passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2021 et en cas de reconduction pour trois autres périodes de douze mois chacune, dans le cadre d'un groupement de commande avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la Ville du Mans. Il fait l'objet de huit lots dont le détail et les estimations annuelles par collectivité sont détaillés ci-dessous.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Béton prêt à l'emploi 📦
Matériaux de bâtiment 📦
Double vitrage 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Tuyaux et raccords 📦
Ardoise 📦
Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle «Marchés et achats publics», CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-15 📅
Date limite de soumission: 2021-07-30 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-305105
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection des candidats: 1) aptitude à exercer l'activité professionnelle, 2) capacités techniques et professionnelles, 3) capacité économique et financière. Renseignements administratifs: Solange Vérité — +33 243473739. Renseignements techniques: Hervé Paisant — +33 243474638.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 398 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Bétons et mortiers prêts à l'emploi
Numéro du lot: 3
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 8 000 EUR HT.
Estimation annuelle Ville du Mans: 10 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 41 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible pour trois périodes de douze mois chacune.
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Intitulé du lot: Gros œuvre — blocs et Préfa — carrelage — faïence
Numéro du lot: 4
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 20 000 EUR HT.
Estimation annuelle Ville du Mans: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Vitrerie
Numéro du lot: 7
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 5 000 EUR HT.
Estimation annuelle Ville du Mans: 5 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Plomberie — chauffage
Numéro du lot: 8
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 50 000 EUR HT.
Estimation annuelle Ville du Mans: 85 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Réseaux extérieurs
Numéro du lot: 13
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 10 000 EUR HT.
Estimation annuelle Ville du Mans: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Couverture
Numéro du lot: 18
Brève description: Estimation annuelle Ville du Mans: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Métaux aluminium
Numéro du lot: 19
Brève description: Estimation annuelle Le Mans Métropole: 2 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Métaux inox
Numéro du lot: 20
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 4 000 EUR HT.
Estimation annuelle Ville du Mans: 20 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— tout document permettant d'apprécier la capacité du candidat à exécuter les prestations faisant l'objet du présent marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale: Pôle «Marchés et achats publics», 16 avenue François Mitterrand
Pays: Sarthe 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À titre indicatif: dernier semestre 2024.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Critères de sélection des candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle,
2) capacités techniques et professionnelles,
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: Solange Vérité — +33 243473739.
Renseignements techniques: Hervé Paisant — +33 243474638.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 117-305105 (2021-06-15)
Avis d'attribution de marché (2022-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum, passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31/12/2021 et en cas de reconduction pour trois autres périodes de 12 mois chacune, dans le cadre d'un groupement de commande avec les organismes suivants : Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la Ville du Mans.Il fait l'objet de 8 lots dont le détail et les estimations annuelles par collectivité sont détaillées ci-dessous
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Valeur totale du marché: 14 531 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-02 📅
Date de publication: 2022-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 026-065927
Se réfère à l'avis: 2021/S 117-305105
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
le montant relatif au lot 13 constitue une valeur d'attribution calculée à partir d'un échantillonnage de jugement ; il ne constitue pas un montant contractuel, ce marché étant un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum d'un an reconductible 3 fois.Attribution sur la base du critère unique du prix.Parution au Joue le 18/06/2021 2021/s117-305105le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: bétons et mortiers prêts à l'emploi
Brève description:
estimation annuelle Le Mans Métropole : 8 000 euro(s) HtEstimation annuelle Ville du Mans : 10 000 euro(s) (H.T.).
Description des options:
des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
Intitulé du lot: gros oeuvre -blocs et préfa- carrelage - faïence
Brève description:
estimation annuelle Le Mans Métropole : 20 000 euro(s) HtEstimation annuelle Ville du Mans : 30 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: vitrerie
Brève description:
estimation annuelle Le Mans Métropole : 5 000 euro(s) HtEstimation annuelle Ville du Mans : 5 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: plomberie Chauffage
Brève description:
estimation annuelle Le Mans Métropole : 50 000 euro(s) HtEstimation annuelle Ville du Mans : 85 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: réseaux extérieurs
Brève description:
estimation annuelle Le Mans Métropole : 10 000 euro(s) HtEstimation annuelle Ville du Mans : 15 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: couverture
Brève description:
estimation annuelle Le Mans Métropole : 20 000 euro(s) HtEstimation annuelle Ville du Mans : 50 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: métaux aluminium
Brève description:
estimation annuelle Le Mans Métropole : 2 500 euro(s) HtEstimation annuelle Ville du Mans : 15 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: métaux inox
Brève description:
estimation annuelle Le Mans Métropole : 4 000 euro(s) HtEstimation annuelle Ville du Mans : 20 000 euro(s) (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-08 📅
Nom: sirev
Adresse postale: 13 rue de la saillerie - zi Les Claveries
Commune postale: Saint-Barthélemy D'Anjou
Code postal: 49124
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 14 531 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 026-065927 (2022-02-02)
Avis d'attribution de marché (2022-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021_0056/2_ip
Brève description:
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Période initiale : maximum de 500 000 euro(s) (H.T.)
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Valeur totale du marché: 172 077 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-02 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-240953
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
accord cadre attribué dans le cadre d'un groupement de commande entre Le Mans Métropole, coordonnateur du groupement et la Ville du Mans.Les valeurs ci-dessous constituent des valeurs d'attribution fondées sur un échantillonnage de jugement ; elles n'ont pas de valeur contractuelle, le contrat étant un accord cadre pluriannuel conclu avec montant maximum annuel de 300 000 euro(s) Ht pour Le Mans Métropole et 500 000 euro(s) (H.T.). Pour la Ville du Mans.Cet accord cadre a été conclu sur la base du critère unique du prix.Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: plomberie - chauffage
Brève description: plomberie - chauffage
Description des options:
des avenants pourront être conclus en cours d'exécution ou marchés complémentaires dans les conditions du Cmp

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-09 📅
Nom: comptoire des Polmbiers du Maine
Adresse postale: 16 rue de Portland
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 172 077 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 089-240953 (2022-05-02)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Sarthe
Fournisseurs:
comptoire des Polmbiers du Maine SIREV
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Matériaux de construction et articles connexes Matériaux de construction Matériaux de bâtiment Béton Béton prêt à l'emploi Infrastructures de bâtiment Matériel de plomberie et de chauffage Pipelines, tuyauterie, conduites,... Tuyaux et raccords