Appel d'offres en vue des fournitures nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon, en neuf lots

Commune de Toulon

Le marché a pour objet les fournitures nécessaires aux différents services techniques municipaux de la ville de Toulon, pour les travaux d'intervention effectués en régie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-20	Avis de marché
2021-10-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels électriques
Numéro de référence: 21ff-Dcp-0058-I
Brève description:

Le marché a pour objet les fournitures nécessaires aux différents services techniques municipaux de la ville de Toulon, pour les travaux d'intervention effectués en régie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures et revêtements muraux 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Acier 📦
Articles de quincaillerie 📦
Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts 📦
Matériaux de construction et articles connexes 📦
Stores 📦
Matériels électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulon
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-20 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 099-260823
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal 33 333 EUR HT, montant annuel maximal: 133 333 EUR HT. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimale annuelle, soit 16 666 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 548 700 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 porte sur les fournitures de peinture nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon.

Valeur estimée hors TVA: 62 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale d'un an à compter du 21.8.2021 ou de sa date de notification si postérieure. Il pourra être reconduit une fois pour une période de douze mois sans pouvoir excéder 24 mois.

Description des options: Cf. article 5 du CCAP.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Menuiserie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 porte sur les fournitures de menuiserie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon.

Valeur estimée hors TVA: 27 800 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal 12 500 EUR HT, montant annuel maximal: 50 000 EUR HT. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimale annuelle, soit 6 250 EUR HT.

Intitulé du lot: Plomberie
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot 3 porte sur les fournitures de plomberie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon.

Valeur estimée hors TVA: 80 500 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale d'un an à compter du 27.8.2021 ou de sa date de notification si postérieure. Il pourra être reconduit une fois pour une période de douze mois sans pouvoir excéder 24 mois.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Métallerie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le lot 4 porte sur les fournitures de métallerie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon.

Valeur estimée hors TVA: 6 100 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale d'un an à compter du 26.8.2021 ou de sa date de notification si postérieure. Il pourra être reconduit une fois pour une période de douze mois sans pouvoir excéder 24 mois.

Informations complémentaires:

Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal 2 083 EUR HT, montant annuel maximal: 8 333 EUR HT. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimale annuelle, soit 1 041 EUR HT.

Intitulé du lot: Quincaillerie
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le lot 5 porte sur les fournitures de quincaillerie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon.

Valeur estimée hors TVA: 76 100 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale d'un an à compter du 22.8.2021 ou de sa date de notification si postérieure. Il pourra être reconduit une fois pour une période de douze mois sans pouvoir excéder 24 mois.

Informations complémentaires:

Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal 35 000 EUR HT, montant annuel maximal: 141 667 EUR HT. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimale annuelle, soit 17 500 EUR HT.

Intitulé du lot: Outillage
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le lot 6 porte sur les fournitures d'outillage nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon.

Valeur estimée hors TVA: 79 900 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal 37 500 EUR HT, montant annuel maximal: 150 000 EUR HT. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimale annuelle, soit 18 750 EUR HT.

Intitulé du lot: Maçonnerie
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le lot 7 porte sur les fournitures de maçonnerie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon.

Valeur estimée hors TVA: 25 300 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale d'un an à compter du 5.8.2021 ou de sa date de notification si postérieure. Il pourra être reconduit une fois pour une période de douze mois sans pouvoir excéder 24 mois.

Informations complémentaires:

Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal 6 666 EUR HT, montant annuel maximal: 26 666 EUR HT. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimale annuelle, soit 3 333 EUR HT.

Intitulé du lot: Store
Numéro du lot: 8
Brève description:

Le lot 8 porte sur les fournitures de stores nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon.

Valeur estimée hors TVA: 36 900 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale d'un an à compter du 10.8.2021 ou de sa date de notification si postérieure. Il pourra être reconduit une fois pour une période de douze mois sans pouvoir excéder 24 mois.

Informations complémentaires:

Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal 15 000 EUR HT, montant annuel maximal: 60 000 EUR HT. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimale annuelle, soit 7 500 EUR HT.

Intitulé du lot: Matériel électrique
Numéro du lot: 9
Brève description:

Le lot 9 porte sur les fournitures de matériel électrique nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon.

Valeur estimée hors TVA: 153 300 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale d'un an à compter du 9.10.2021 ou de sa date de notification si postérieure. Il pourra être reconduit une fois pour une période de douze mois sans pouvoir excéder 24 mois.

Informations complémentaires:

Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal 66 666 EUR HT, montant annuel maximal: 266 666 EUR HT. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimale annuelle, soit 33 333 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016);

— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents;

— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;

— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent Dossier de consultation; soit, le document unique de marché européen;

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ville de Toulon.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'estimation est annoncée en EUR HT pour la première période d'exécution. Pour l'ensemble des lots, (à l'exception du lot 9), il n'est pas prévu d'avance. Pour le lot 9, une avance est prévue (cf. article 3.4.2 du CCAP). Le règlement des fournitures est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires du bordereau des prix unitaires contractuel. Le règlement des fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel mais en lien direct avec l'objet du marché, est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires figurant aux catalogues applicables à la clientèle et/ou des tarifs publics du fournisseur, affectés des éventuels taux de rabais et/ou majorations consentis par le fournisseur dans sa trame de réponse. Les prix sont révisables. L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation: le critère Prix noté sur 12 points; le critère Valeur technique noté sur 6 points; le critère Performances en matière de protection de l'environnement noté sur 2 points. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé pré contractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2021/S 099-260823 (2021-05-20)

Avis d'attribution de marché (2021-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché a pour objet les fournitures nécessaires aux différents services techniques municipaux de la Ville de Toulon, pour les travaux d'intervention effectués en régie

Valeur totale du marché: 505999.41 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulon
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-13 📅
Date de publication: 2021-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 202-527454
Se réfère à l'avis: 2021/S 099-260823
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Montant annuel minimum 33333 euro(s) Ht, Montant annuel maximum : 133333 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum annuelle, soit 16666 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: peinture
Brève description:

le lot 1 porte sur les fournitures de peinture nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon

Description des options: cf. Article 5 du Ccap
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: menuiserie
Brève description:

le lot 2 porte sur les fournitures de menuiserie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon

Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Montant annuel minimum 12500 euro(s) Ht, Montant annuel maximum : 50000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum annuelle, soit 6250 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: plomberie
Brève description:

le lot 3 porte sur les fournitures de Plomberie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon

Intitulé du lot: métallerie
Brève description:

le lot 4 porte sur les fournitures de métallerie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon

Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Montant annuel minimum 2083 euro(s) Ht, Montant annuel maximum : 8333 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum annuelle, soit 1041 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: quincaillerie
Brève description:

le lot 5 porte sur les fournitures de quincaillerie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon

Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Montant annuel minimum 35000 euro(s) Ht, Montant annuel maximum : 141667 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum annuelle, soit 17500 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: outillage
Brève description:

le lot 6 porte sur les fournitures d'outillage nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon

Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Montant annuel minimum 37500 euro(s) Ht, Montant annuel maximum : 150000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum annuelle, soit 18750 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: maçonnerie
Brève description:

le lot 7 porte sur les fournitures de maçonnerie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon

Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Montant annuel minimum 6666 euro(s) Ht, Montant annuel maximum : 26666 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum annuelle, soit 3333 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: store
Brève description:

le lot 8 porte sur les fournitures de stores nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon

Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Montant annuel minimum 15000 euro(s) Ht, Montant annuel maximum : 60000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum annuelle, soit 7500 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: matériel électrique
Brève description:

le lot 9 porte sur les fournitures de matériel électrique nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon

Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Montant annuel minimum 66666 euro(s) Ht, Montant annuel maximum : 266666 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum annuelle, soit 33333 euro(s) (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-14 📅
Nom: cap Couleurs
Adresse postale: 184 Rue Farlede
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 53043.62 EUR 💰
Nom: distribution Materiaux Bois Panneaux
Adresse postale: 2080 av des landiers
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 33164.52 EUR 💰
Nom: prolians provence cote d azur
Adresse postale: 83079
Commune postale: Toulon
Code postal: 83079
Valeur totale du marché: 80479.60 EUR 💰
8230.30 EUR 💰
Nom: sas Foussier Quincaillerie
Adresse postale: zac du Monné
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 62498.69 EUR 💰
60558.25 EUR 💰
Nom: ciffreo Bona
Adresse postale: 211 Avenue Francis Tonner
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 21 210 EUR 💰
Nom: yitiss
Adresse postale: 60 avenue Marcel Julien
Commune postale: Allauch
Code postal: 13190
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 30901.40 EUR 💰
Nom: rexel
Adresse postale: 13 Boulevard Du Fort De Vaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75840
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 155913.03 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
5
4

Référence
Informations complémentaires

valeur totale = somme des montants totaux euro(s) Ht des Bpu des lots1à9les valeurs minimales et maximales annuelles des lots 1 à 9 en euro(s) Ht: 33333-133333/12500-50000/33333-133333/2083-8333/35000-141667/37500-150000/6666-26666/15000-60000/66666-266666.Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : Prix noté sur 12 pts, valeur technique noté sur 6 pts et performance environnementale noté 2 pts.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Ces marchés ont été signés le 12/10/2021 et notifiés le 13/10/2021

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Source: OJS 2021/S 202-527454 (2021-10-13)

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