Accords-cadres à bons de commande en trois lots pour la fourniture de matériels de bâtiment pour les ateliers de régie de la STEGC de la DCPA

Ville de Paris

Accords-cadres à bons de commande en trois lots pour la fourniture de matériels de bâtiment pour les ateliers de régie de la Section technique de l'énergie et du génie climatique (STEGC) de la Direction des constructions publiques et de l'architecture (DCPA).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eau et Vapeur
• Groupe PPC

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-15	Avis de marché
2022-01-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie et de chauffage
Numéro de référence: 2001108
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-15 📅
Date limite de soumission: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 076-193698
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Les prix unitaires de l'accord-cadre sont détaillés dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement par lot: le Bordereau des prix unitaires (BPU). Sans minimum euro(s) HT; sans maximum euro(s) HT. Les prix sont révisables. Ils sont établis hors taxe ou nets de taxe et en euros (3.1 prix du marché, du cahier des clauses administratives particulières).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de filtres aérauliques et accessoires dans le domaine Chauffage; ventilation; climatisation (accord-cadre mono-attributaire)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de filtres aérauliques et accessoires dans le domaine Chauffage; ventilation; climatisation (accord-cadre mono-attributaire).

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre reconductible une (1) fois dans les mêmes termes, pour une durée de 24 mois à compter du lendemain de la fin de la première période.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de matériels courants dans le domaine Chauffage; ventilation; climatisation (accord-cadre mono-attributaire)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de matériels courants dans le domaine Chauffage; ventilation; climatisation (accord-cadre mono-attributaire).

Informations complémentaires:

Les prix unitaires de l'accord-cadre sont détaillés dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement par lot: le Bordereau des prix unitaires (BPU). Les prix sont révisables. Sans minimum euro(s) HT; sans maximum euro(s) HT. Ils sont établis hors taxe ou nets de taxe et en euros (3.1 prix du marché, du cahier des clauses administratives particulières).

Intitulé du lot: Fourniture de matériels spécifiques dans le domaine Chauffage; ventilation; climatisation (accord-cadre multi-attributaires: deux titulaires)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de matériels spécifiques dans le domaine Chauffage; ventilation; climatisation (accord-cadre multi-attributaires: deux titulaires).

Informations complémentaires:

Les prix unitaires de l'accord-cadre sont déterminés par application des rabais consentis par le titulaire sur les prix publics des catalogues fabricants figurant dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement du lot 3: le catalogue sélection. Sans minimum ni maximum (euro(s) HT). Les prix sont ajustables. Ils sont établis hors taxe ou nets de taxe et en euros.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:

— l'imprimé DC1 (ou «Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants»), comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique «F1» du formulaire DC1;

— l'imprimé DC2 (ou «Déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement») comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Ou: partie IV b 1a) et 3) du DUME.

Capacité technique et professionnelle:

— la liste des principales prestations liées à l'objet des marchés réalisées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date, le lieu, et le destinataire (public ou privé). Ou: partie IV c 1b) du DUME;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire. Ou: partie IV c 8) du DUME (pour le personnel d'encadrement, fournir ce renseignement en plus du DUME).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Dans une volonté de protection de l'environnement, il sera fait application des articles L. 2112-2, L. 2112-3 et L. 2112-4 du code de la commande publique. Les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés aux cahiers des charges (CCAP et CCTP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats, contact: bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Accords-cadres reconductibles tacitement une (1) fois dans les mêmes termes, pour une durée de 24 mois (soit deux ans) à compter du lendemain de la fin de la première période.

Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire, ou de groupement conjoint. Il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres pour un même lot, en agissant à la fois:

1) en qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2) en qualité de membres de plusieurs groupements.

Pour les lots 1 à 3, s'agissant d'accords-cadres à bons de commande qui s'exécutent par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement. En conséquence, les candidats sont informés que les accords-cadres seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les soumissionnaires retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification de l'accord-cadre. La durée des marchés est de 24 mois à compter du 1.9.2021, ou du jour de la notification au titulaire si celle-ci intervient postérieurement au 1.9.2021. Il y a des niveaux minimaux de conformité de l'offre pour les trois lots (article 4.4 Critères d'attribution du règlement de la consultation). Les documents de la consultation sont uniquement consultables et téléchargeables sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics franciliens («maximilien»), à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr — Le Dossier de consultation (DC) est désormais exclusivement consultable et téléchargeable sur cette plate-forme de dématérialisation. Il est attendu une réponse uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr — Aucun envoi par courrier, télécopie ou courriel ne sera accepté. La copie de sauvegarde n'est pas obligatoire. En raison du confinement décrété par le gouvernement, la transmission le cas échéant d'une copie de sauvegarde s'effectue uniquement par courrier postal suivi (article 5.2.2 Modalités de présentation des copies de sauvegarde, du règlement de la consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 076-193698 (2021-04-15)

Avis d'attribution de marché (2022-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accords-Cadres à bons de commande en 3 lots pour la fourniture de matériels de bâtiment pour les ateliers de régie de la Section Technique de l Énergie et du Génie Climatique (Stegc) de la Direction des Constructions Publiques et de l'architecture (Dcpa)

Valeur totale du marché: 2 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-26 📅
Date de publication: 2022-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 021-051853
Se réfère à l'avis: 2021/S 076-193698
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés - equipe Sm4 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché : 2001108)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de filtres aérauliques et accessoires dans le domaine Chauffage ; Ventilation ; Climatisation (accord-cadre mono-attributaire)
Brève description:

fourniture de filtres aérauliques et accessoires dans le domaine Chauffage ; Ventilation ; Climatisation (accord-cadre mono-attributaire)

Intitulé du lot: fourniture de matériels courants dans le domaine Chauffage ; Ventilation ; Climatisation (accord-cadre mono-attributaire)
Brève description:

fourniture de matériels courants dans le domaine Chauffage ; Ventilation ; Climatisation (accord-cadre mono-attributaire)

Intitulé du lot: fourniture de matériels spécifiques dans le domaine Chauffage ; Ventilation ; Climatisation (accord-cadre multi-attributaires : 2 titulaires)
Brève description:

fourniture de matériels spécifiques dans le domaine Chauffage ; Ventilation ; Climatisation (accord-cadre multi-attributaires : 2 titulaires)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Composition de l'équipe dédiée à l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Organisation pour l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-27 📅
Nom: eau et vapeur
Adresse postale: 2 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
720 000 EUR 💰
Nom: groupe ppc
Adresse postale: le Hameau Batîment A - 139 chemin des bassins
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats, contact : Bureau des marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 021-051853 (2022-01-26)

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