Passation de marchés: Couvertures et plaids (page 4)
2014-03-14Gartext - fourniture d'articles textiles (Change)
Groupement d'achat régional textile (Gartext) centaures, centrale d'achat à l'usage de la région Rhône-Alpes et limitrophes santé, est adhérente au présent groupement. Conformément à ses statuts et à l'article 9 du code des marchés publics, elle passe des marchés destinés à etre mis à disposition des pouvoirs adjudicateurs. Cette mise à disposition se réalise dans les mêmes conditions que celles prévues dans le présent marché. Le marché conclu avec Centaures dans le cadre du présent groupement ne …
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2011-04-21Réalisation des bâtiments du centre de tri des déchets d'activités économiques et des déchets d'équipements... (Semardel)
Le présent marché a pour but de confier la réalisation des bâtiments du centre de tri des déchets d'activités économiques et des déchets d'équipements électriques et électroniques que Semardel implante sur la commune d'echarcon.
En sa qualité de société d'économie mixte, la Semardel est soumise aux dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et à son décret d'application n° 2005-1742 …
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