achat 13/038 du 08/02/2012

ACHA

fourniture et livraison d'articles de protection, linge de lit et articles d'essuyage, à usage unique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Abena Frantex
• Alltex
• Asterie
• BIO SARL
• CA Diffusion
• CEE
• HIGH PRO
• lot infructueux relancé par voie de marché négocié
• ODI
• Paredes
• PDC Europe
• Rivadis
• Segetex

Qui ?

• ACHA

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et instruments médicaux divers › Articles en papier à usage hospitalier
• Appareils et instruments médicaux divers › Vêtements pour personnel médical
• Articles textiles ménagers › Linge de table
• Cartes d'identité › Bracelet d'identité
• Chapeaux et coiffures › Coiffures de protection
• Couvertures et plaids › Couvertures
• Linge de lit › Draps
• Linge de lit › Protège-matelas
• Linge de toilette et de cuisine › Gants de toilette
• Linge de toilette et de cuisine › Serviettes de toilette
• Linge de toilette et de cuisine › Torchons
• Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table › Essuie-mains en papier
• Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table › Mouchoirs en papier
• Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table › Papier hygiénique
• Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table › Serviettes de table en papier
• Produits de soins pour bébés › Langes jetables
• Produits en papier à usage sanitaire › Couches en papier
• Produits en papier à usage sanitaire › Serviettes hygiéniques ou tampons
• Vêtements de protection et de sécurité › Blouses de protection
• Vêtements de protection et de sécurité › Vêtements ou ponchos de protection
• Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles chaussants
• Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-21	Avis de marché
2013-10-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en papier à usage sanitaire
Quantité ou étendue:

quantités prévisionnelles annuelles totales: 209 948 200 unités tous lots confondus, 804 959 500 formats d'essuies mains et boites de mouchoirs, 288 309 200 feuilles et rouleaux de papiers hygiéniques, 10 936 800 unités et paires de coiffes et couvres chaussures.pour les lots no1 à 23 : L'Assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché.Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché.Pour le lot no24: L'Assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 60% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché.Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 300 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en papier à usage sanitaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Acha
Adresse postale: Hopital Bicêtre 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146958 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-21 📅
Date limite de soumission: 2013-03-18 📅
Date de publication: 2013-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 017-024568
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

l'Ap - hP est un établissement public de santé.La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 1.3.2013 - les informations, réponses aux questions, modifications, reports affectant la consultation sont exclusivement transmis via la plateforme de dématérialisation à l'adresse et au contact indiqués par le candidat lorsqu'il a retiré le dossier. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'ap-hp peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des candidats.Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com. Les offres pourront être envoyées sous format électronique. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com avantle 18.3.2013 à 16:00 et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006 et arrêté du 14.12.2009). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site.Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres.L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du dce. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf etdxf.Achat utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli.L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible "Copie de sauvegarde" et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres, le 18.3.2013 à 16:00. Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.La remise des plis par voie dématérialisée est souhaitée. Toutefois, le dépôt des plis sous forme matérialisé est autorisé. Les candidats transmettent leur offre sous enveloppe cachetée. L'Enveloppe doit porter obligatoirement l'indication de l'appel d'offres Le pli doit être remis contre récépissé au secrétariat de Direction d'a.c.h.a.t. :A.C.H.A.T. - CHU de Bicêtre - bâtiment Pierre Lasjaunias - porte 77 - 78 rue du Général Leclerc - 94 270 Le Kremlin Bicetre, FRANCE avant le 18.3.2013 à 16:00 date et heure limites de remise des plis. S'Il est envoyé par la poste, il doit parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique. Les supports physiques électroniques suivants sont acceptés : Disque CD-ROM 600-800 Mo ; Disque DVD 4,7 Giga-Bytes. Le dépôt des candidatures et des offres transmises sur support physique et électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception et devra parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres, à l'adresse suivante : ACHAT - cHU de Bicêtre - bâtiment Pierre Lasjaunias - porte 77 - 78 rue du Général Leclerc - 94270 Le Kremlin-Bicetre, FRANCE. Les documents constitutifs de la candidature et de l'offre doivent être signés individuellement par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité.Une fois que le candidat a expédié ou déposé son dossier, il nepeut ni le retirer, ni modifier son offre. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et énoncés et des sous-critères suivants:pour les lots no1, 14 et 20 : - critère 1 (coefficient : 50%) : Prix- critère 2 (coefficient : 50%) : Qualité des produits proposés- sous-critère a : Aspects techniques (pondération : 30%)- sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 70%)pour les lots no2 et 5 : - critère 1 (coefficient : 50%) : Prix- critère 2 (coefficient : 50%) : Qualité des produits proposés- sous-critère a : Aspects techniques (pondération : 40%)- sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 60%)pour les lots no3, 10, 11, 12, 15, 21, 23 : - critère 1 (coefficient : 60%) : Qualité des produits proposés- sous-critère a : Aspects techniques (pondération : 40%)- sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 60%)- critère 2 (coefficient : 40%) : PrixPour les lots no4, 6, 7, 17, 18, 19, 24 : - critère 1 (coefficient : 60%) : Qualité des produits proposés- sous-critère a : Aspects techniques (pondération : 30%)- sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 70%)- critère 2 (coefficient : 40%) : PrixPour les lots no8 et 16 : - critère 1 (coefficient : 50%) : Prix- critère 2 (coefficient : 50%) : Qualité des produits proposés- sous-critère a : Aspects techniques (pondération : 50%)- sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 50%)pour le lot no9 : - critère 1 (coefficient : 60%) : Prix- critère 2 (coefficient : 40%) : Qualité des produits proposés- sous-critère a : Aspects techniques (pondération : 50%)- sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 50%)pour le lot no13 : - critère 1 (coefficient : 60%) : Qualité des produits proposés- sous-critère a : Aspects techniques (pondération : 60%)- sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 40%)- critère 2 (coefficient : 40%) : PrixPour le lot no22 : - critère 1 (coefficient : 60%) : Qualité des produits proposés- sous-critère a : Aspects techniques (pondération : 20%)- sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 80%)- critère 2 (coefficient : 40%) : PrixLes échantillons (obligatoires - base et variante) doivent être déposés à : a.c.h.a.t.- chu de Bicêtre - bâtiment Portail des champs - porte 75 - cellule d'expertises et de conseils hôteliers - 78 rue du Général Leclerc -94 270 Le Kremlin-Bicetre, FRANCE - a l'attention de Mme Michel jusqu'au 18.3.2013 à 16:00. Les échantillons peuvent être déposés du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.l'expertise des échantillons fournis par les différents candidats consiste à analyser les éléments d'appréciation des produits proposés par les soumissionnaires au cours d'une séance d'analyse.Les personnes participant à l'analyse (membre d'un groupe référent / experts d'a.c.h.a.t.) ont le choix d'attribuer une note de 0 à 5 ; une cotation collégialesera donc attribuée pour l'ensemble des produits testés.Les articles pour lesquels les échantillons seront jugés de qualité inacceptable pourront être déclarés non conformes.Les candidats obtenant, pour un produit, la note de 0 sur 5 sur le sous-critère analyse des échantillons seront proposés comme étant non-conformes. Au vu des critères pondérés, le représentant du pouvoir adjudicateur classe les offres des candidats par ordre décroissant. Il retient l'offre économiquement la plus avantageuse, la mieux classée.L'unité monétaire est l'euro.Le marché est conclu pour la période d'exécution allant du: 1.11.2013 au 31.10.2017 éventuellement résiliable sans indemnité à la seule initiative de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris, à compter du 30.4.2017. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2013.

Informations complémentaires

l'Ap - hP est un établissement public de santé.La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 1.3.2013 - les informations, réponses aux questions, modifications, reports affectant la consultation sont exclusivement transmis via la plateforme de dématérialisation à l'adresse et au contact indiqués par le candidat lorsqu'il a retiré le dossier. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'ap-hp peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des candidats.Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com. Les offres pourront être envoyées sous format électronique. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com avantle 18.3.2013 à 16:00 et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006 et arrêté du 14.12.2009). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site.Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres.L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du dce. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf etdxf.Achat utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli.L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible "Copie de sauvegarde" et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres, le 18.3.2013 à 16:00. Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.La remise des plis par voie dématérialisée est souhaitée. Toutefois, le dépôt des plis sous forme matérialisé est autorisé. Les candidats transmettent leur offre sous enveloppe cachetée. L'Enveloppe doit porter obligatoirement l'indication de l'appel d'offres Le pli doit être remis contre récépissé au secrétariat de Direction d'a.c.h.a.t. :A.C.H.A.T. - CHU de Bicêtre - bâtiment Pierre Lasjaunias - porte 77 - 78 rue du Général Leclerc - 94 270 Le Kremlin Bicetre, FRANCE avant le 18.3.2013 à 16:00 date et heure limites de remise des plis. S'Il est envoyé par la poste, il doit parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique. Les supports physiques électroniques suivants sont acceptés : Disque CD-ROM 600-800 Mo ; Disque DVD 4,7 Giga-Bytes. Le dépôt des candidatures et des offres transmises sur support physique et électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception et devra parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres, à l'adresse suivante : ACHAT - cHU de Bicêtre - bâtiment Pierre Lasjaunias - porte 77 - 78 rue du Général Leclerc - 94270 Le Kremlin-Bicetre, FRANCE. Les documents constitutifs de la candidature et de l'offre doivent être signés individuellement par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité.Une fois que le candidat a expédié ou déposé son dossier, il nepeut ni le retirer, ni modifier son offre. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et énoncés et des sous-critères suivants:pour les lots no1, 14 et 20 : - critère 1 (coefficient : 50%) : Prix- critère 2 (coefficient : 50%) : Qualité des produits proposés- sous-critère a : Aspects techniques (pondération : 30%)- sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 70%)pour les lots no2 et 5 : - critère 1 (coefficient : 50%) : Prix- critère 2 (coefficient : 50%) : Qualité des produits proposés- sous-critère a : Aspects techniques (pondération : 40%)- sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 60%)pour les lots no3, 10, 11, 12, 15, 21, 23 : - critère 1 (coefficient : 60%) : Qualité des produits proposés- sous-critère a : Aspects techniques (pondération : 40%)- sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 60%)- critère 2 (coefficient : 40%) : PrixPour les lots no4, 6, 7, 17, 18, 19, 24 : - critère 1 (coefficient : 60%) : Qualité des produits proposés- sous-critère a : Aspects techniques (pondération : 30%)- sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 70%)- critère 2 (coefficient : 40%) : PrixPour les lots no8 et 16 : - critère 1 (coefficient : 50%) : Prix- critère 2 (coefficient : 50%) : Qualité des produits proposés- sous-critère a : Aspects techniques (pondération : 50%)- sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 50%)pour le lot no9 : - critère 1 (coefficient : 60%) : Prix- critère 2 (coefficient : 40%) : Qualité des produits proposés- sous-critère a : Aspects techniques (pondération : 50%)- sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 50%)pour le lot no13 : - critère 1 (coefficient : 60%) : Qualité des produits proposés- sous-critère a : Aspects techniques (pondération : 60%)- sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 40%)- critère 2 (coefficient : 40%) : PrixPour le lot no22 : - critère 1 (coefficient : 60%) : Qualité des produits proposés- sous-critère a : Aspects techniques (pondération : 20%)- sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 80%)- critère 2 (coefficient : 40%) : PrixLes échantillons (obligatoires - base et variante) doivent être déposés à : a.c.h.a.t.- chu de Bicêtre - bâtiment Portail des champs - porte 75 - cellule d'expertises et de conseils hôteliers - 78 rue du Général Leclerc -94 270 Le Kremlin-Bicetre, FRANCE - a l'attention de Mme Michel jusqu'au 18.3.2013 à 16:00. Les échantillons peuvent être déposés du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.l'expertise des échantillons fournis par les différents candidats consiste à analyser les éléments d'appréciation des produits proposés par les soumissionnaires au cours d'une séance d'analyse.Les personnes participant à l'analyse (membre d'un groupe référent / experts d'a.c.h.a.t.) ont le choix d'attribuer une note de 0 à 5 ; une cotation collégialesera donc attribuée pour l'ensemble des produits testés.Les articles pour lesquels les échantillons seront jugés de qualité inacceptable pourront être déclarés non conformes.Les candidats obtenant, pour un produit, la note de 0 sur 5 sur le sous-critère analyse des échantillons seront proposés comme étant non-conformes. Au vu des critères pondérés, le représentant du pouvoir adjudicateur classe les offres des candidats par ordre décroissant. Il retient l'offre économiquement la plus avantageuse, la mieux classée.L'unité monétaire est l'euro.Le marché est conclu pour la période d'exécution allant du: 1.11.2013 au 31.10.2017 éventuellement résiliable sans indemnité à la seule initiative de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris, à compter du 30.4.2017. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison d'articles de protection, linge de lit et articles d'essuyage, à usage unique

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et livraison de sur-blouses de protection à usage unique
Brève description: Fourniture et livraison de sur-blouses de protection à usage unique
Quantité ou étendue: uantités prévisionnelles annuelles: 4 304 000 unités
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de tabliers de protection à usage unique
Quantité ou étendue: quantité prévisionelles annuelles: 10 899 000 unités
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de pyjamas et vestes de bloc à usage unique
Quantité ou étendue: quantités prévisionelles annuelles: 1 905 500 unités
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de draps d'examen à usage unique
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles: 29 111 500 unités
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison de linge de lit et drap de portage à usage unique
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle: 1 090 200 unités
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture et livraison de protège-draps à usage unique
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles: 1 956 200 unités
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture et livraison de gants et serviettes rafraîchissantes à usage unique
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles: 43 378 100 unités
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture et livraison de torchons et lavettes à usage unique
Quantité ou étendue: quantités prévsionnelles annuelles: 22 130 300 unités
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture et livraison de sets et serviettes de table à usage unique
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles: 22 766 100 unités
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture et livraison de changes pour prématurés
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles totales: 675 000 unités
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture et livraison de changes pour bébés
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles: 5 359 100 unités
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture et livraison de changes et protections pour incontinence adulte
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles: 11 282 100 unités
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture et livraison d'alèses de protection à usage unique
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles: 8 020 700 unités
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture et livraison de bavoirs à usage unique
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles: 8 486 200 unités
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture et livraison d'essuie-mains et mouchoirs en papier
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles: 804 959 500 formats et boites
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture et livraison de papier hygiénique
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle: 288 309 200 feuilles et rouleaux
Numéro du lot: 17
Brève description: Fourniture et livraison de masques de soins à usage unique
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle: 6 552 800 unités
Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture et livraison de masques chirurgicaux à usage unique
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle: 2 366 100 unités
Numéro du lot: 19
Brève description: Fourniture et livraison de masques respiratoires à usage unique
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle: 400 000 unités
Numéro du lot: 20
Brève description: Fourniture et livraison de couvertures à usage unique
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle: 95 700 unités
Numéro du lot: 21
Brève description: Fourniture et livraison de serviettes de toilette à usage unique
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle: 27 964 700 unités
Numéro du lot: 22
Brève description: Fourniture et livraison de bracelets d'identité à usage unique
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle: 1 175 900 unités
Numéro du lot: 23
Brève description: Fourniture et livraison de coiffes et couvre- chaussures à usage unique
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle: 10 936 800 unités et paires
Numéro du lot: 24
Brève description: Fourniture et livraison de masques enfants à usage unique
Quantité ou étendue: quantité prévisionnelle annuelle: 29 000 unités
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: ACHAT - 13/038
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, destiné aux divers hôpitaux services généraux et divers services du siège de l'assistance publique hopitaux de Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

l'Utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45de la directive 2004/18 CE et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise

Situation économique et financière:

- Imprimé Dc2 ou ancien Dc5 (formulaire en vigueur ou équivalent),- chiffre d'affaires en euros (Ht) des 3 derniers exercices clos ou des 3 dernières années.- Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.

Capacité technique et professionnelle:

- Imprimé Dc2 ou ancien Dc5 (formulaire en vigueur ou équivalent),- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années-liste de l'outillage, du matériel, ou de l'équipement que le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,-certificats de qualification professionnelle ou équivalents, notamment de références sur des marchés de même nature (montants, descriptions, coordonnées de l'opérateur, durée).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: le ou les fournisseurs sont dispensés du versement de la retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

l'Exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, services généraux et directions du siège concernés. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret 2008-1550 du 31.12.2008 réformant le décret 2002-232 du 21.2.02 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables. Une actualisation des prix est prévue à la date de début de marché

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 229 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1, 2, 5, 8, 14, 16, 20 critère 1: prix (50)
2. Lots 1, 2, 5, 8, 14, 16, 20 critère 2: qualité des produits proposés (50)
3. Lots : 3, 4, 6, 7, 10, 11, 12, 13, 15, 17, 18, 19, 21, 22, 23, 24 critère no1 : qualité des produits proposés (60)
4. Lots : 3, 4, 6, 7, 10, 11, 12, 13, 15, 17, 18, 19, 21, 22, 23, 24 critère no2 : prix (40)
5. Lot 9 critère 1: prix (60)
6. Lot 9 critère 2: qualité des produits proposés (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat du service de fourniture d'equipements d'hôtellerie et de restauration
Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hopitaux de Paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques
Adresse postale: Hôpital Bicêtre 78 rue du Général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin Bicetre
Point de contact: Secrétariat du service, fourniture et équipement en hotellerie et restauration
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hopitaux de paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-11-01 📅
Date de fin: 2017-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT - 13/038
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
octobre 2016
Source: OJS 2013/S 017-024568 (2013-01-21)

Avis d'attribution de marché (2013-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 69 443 697,92 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-02 📅
Date de publication: 2013-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 194-334336
Se réfère à l'avis: 2013/S 17-024568
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Marchés conclus pour la période allant du 1.11.2013 au 31.10.2017 éventuellement résiliable à la seule initiative de l'APHP à compter du 30.4.2017. Marché 132451: Montants minimums contractualisés: 2921843,30 euro(s) HT soit 3494524,58 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 7304608,24 euro(s) HT soit 8736311,46 EUR (TTC). Marché 132452: montant minimum contractualisé: 1491530,36 euro(s) HT soit 1783870,31 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 3728825,90 euro(s) HT soit 4459675,77 EUR (TTC). Marché 132453: montant minimum contractualisé: 3711273,03 euro(s) HT soit 4438682,55 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 9278182,58 euro(s) HT soit 11096706,37 EUR (TTC). Marché 132454: montant minimum contractualisé: 1340659,46 euro(s) HT soit 1603428,71 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 3351648,64 euro(s) HT soit 4008571,77 EUR (TTC). Marché 132455: montant minimum contractualisé: 819826,40 euro(s) HT soit 980512,37 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 2049566 euro(s) HT soit 2451280,94 EUR (TTC). Marché 132456: montant minimum contractualisé: 2934 082,20 euro(s) HT soit 3509162,32 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 7335205,51 euro(s) HT soit 8772905,79 EUR (TTC). Marché 132457: montant minimum contractualisé: 2301866,24 euro(s)HT soit 2753032,02 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 5754665,60 euro(s) HT soit 6882580,06 EUR (TTC). marché 132458: montant minimum contractualisé: 384827,17 euro(s) HT soit 460253,29 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 962067,92 euro(s) HT soit 1150633,24 EUR (TTC). Marché 132459: montant minimum contractualisé: 242800 euro(s) HT soit 290388,80 EUR (TTC). montant maximum contractualisé: 607000 euro(s) HT soit 725972 EUR (TTC). Marché 132460: montant minimum contractualisé: 1516937,60 euro(s) HT soit 1814257,37 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 3792344 euro(s) HT soit 4535643,42 EUR (TTC). Marché 132461: montant minimum contractualisé: 2582107,52euro(s) HT soit 3088200,59 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 6455268,80 euro(s) HT soit 7720501,48 EUR (TTC). Marché 132462: montant minimum contractualisé: 1346920,60 euro(s) HT soit 1610917,04 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 3367301,50 euro(s) HT soit 4027292,60 EUR (TTC). Marché 132463: montant minimum contractualisé: 1243536,84 euro(s) HT soit 1487270,07 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 3108842,11 euro(s) HT soit 3718175,17 EUR (TTC). Marché 132464: montant minimum contractualisé: 436154,37 euro(s) HT soit 521640,62 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 1090385,92 euro(s) H soit 1304101,56 EUR (TTC). Marché 132465: montant minimum contractualisé: 156128 euro(s) HT soit 186729,09 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 390320 euro(s) HT soit 466822,72 EUR (TTC). Marché 132466: montant minimum contractualisé: 2910115,87 euro(s) HT soit 3480498,58 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 7275289,68 euro(s) HT soit 8701246,46 EUR (TTC). Marché 132467: montant minimum contractualisé: 161720,83 euro(s) HT soit 193418,12 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 404302,08 euro(s) HT soit 483545,29 EUR (TTC). Marché 132468: montant minimum contractualisé: 1265323,52 euro(s) HT soit 1513326,93 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 3163308,80 euro(s) Ht soit 3783317,32 EUR (TTC). Marché 132469: montant minimum contractualisé: 4912,92 euro(s) HT soit 5875,86 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 24564,62 euro(s) HT soit 29379,29 euro(s)TTC Annonce no449, BOAMP 16 B du 23.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.10.2013.

Informations complémentaires

Marchés conclus pour la période allant du 1.11.2013 au 31.10.2017 éventuellement résiliable à la seule initiative de l'APHP à compter du 30.4.2017.

Marché 132451: Montants minimums contractualisés: 2921843,30 euro(s) HT soit 3494524,58 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 7304608,24 euro(s) HT soit 8736311,46 EUR (TTC).

Marché 132452: montant minimum contractualisé: 1491530,36 euro(s) HT soit 1783870,31 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 3728825,90 euro(s) HT soit 4459675,77 EUR (TTC).

Marché 132453: montant minimum contractualisé: 3711273,03 euro(s) HT soit 4438682,55 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 9278182,58 euro(s) HT soit 11096706,37 EUR (TTC).

Marché 132454: montant minimum contractualisé: 1340659,46 euro(s) HT soit 1603428,71 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 3351648,64 euro(s) HT soit 4008571,77 EUR (TTC).

Marché 132455: montant minimum contractualisé: 819826,40 euro(s) HT soit 980512,37 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 2049566 euro(s) HT soit 2451280,94 EUR (TTC).

Marché 132456: montant minimum contractualisé: 2934 082,20 euro(s) HT soit 3509162,32 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 7335205,51 euro(s) HT soit 8772905,79 EUR (TTC).

Marché 132457: montant minimum contractualisé: 2301866,24 euro(s)HT soit 2753032,02 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 5754665,60 euro(s) HT soit 6882580,06 EUR (TTC).

marché 132458: montant minimum contractualisé: 384827,17 euro(s) HT soit 460253,29 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 962067,92 euro(s) HT soit 1150633,24 EUR (TTC).

Marché 132459: montant minimum contractualisé: 242800 euro(s) HT soit 290388,80 EUR (TTC). montant maximum contractualisé: 607000 euro(s) HT soit 725972 EUR (TTC).

Marché 132460: montant minimum contractualisé: 1516937,60 euro(s) HT soit 1814257,37 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 3792344 euro(s) HT soit 4535643,42 EUR (TTC).

Marché 132461: montant minimum contractualisé: 2582107,52euro(s) HT soit 3088200,59 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 6455268,80 euro(s) HT soit 7720501,48 EUR (TTC).

Marché 132462: montant minimum contractualisé: 1346920,60 euro(s) HT soit 1610917,04 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 3367301,50 euro(s) HT soit 4027292,60 EUR (TTC).

Marché 132463: montant minimum contractualisé: 1243536,84 euro(s) HT soit 1487270,07 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 3108842,11 euro(s) HT soit 3718175,17 EUR (TTC).

Marché 132464: montant minimum contractualisé: 436154,37 euro(s) HT soit 521640,62 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 1090385,92 euro(s) H soit 1304101,56 EUR (TTC).

Marché 132465: montant minimum contractualisé: 156128 euro(s) HT soit 186729,09 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 390320 euro(s) HT soit 466822,72 EUR (TTC).

Marché 132466: montant minimum contractualisé: 2910115,87 euro(s) HT soit 3480498,58 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 7275289,68 euro(s) HT soit 8701246,46 EUR (TTC).

Marché 132467: montant minimum contractualisé: 161720,83 euro(s) HT soit 193418,12 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 404302,08 euro(s) HT soit 483545,29 EUR (TTC).

Marché 132468: montant minimum contractualisé: 1265323,52 euro(s) HT soit 1513326,93 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 3163308,80 euro(s) Ht soit 3783317,32 EUR (TTC).

Marché 132469: montant minimum contractualisé: 4912,92 euro(s) HT soit 5875,86 EUR (TTC). Montant maximum contractualisé: 24564,62 euro(s) HT soit 29379,29 euro(s)TTC

Annonce no449, BOAMP 16 B du 23.1.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.10.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-02 📅
Nom: Abena Frantex
Adresse postale: 5 rue Thomas Edison ZI Sud
Commune postale: Nogent-sur-Oise
Code postal: 60180

2️⃣
Nom: High Pro
Adresse postale: 15-17 rue du Travy Senia 715
Commune postale: Thiais Cedex
Code postal: 94657

3️⃣

4️⃣
Nom: Bio Sarl
Adresse postale: 58 rue du 1er Septembre BP 21
Commune postale: Cauffry
Code postal: 60290

5️⃣
Nom: Cee
Adresse postale: ZI La Marinière 14 rue Gutenberg
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070

6️⃣
Nom: lot infructueux relancé par voie de marché négocié

7️⃣
Adresse postale: Zi La Marinière 14 rue Gutenberg

8️⃣
Nom: Asterie
Adresse postale: 6 chemin du Bois des Cotes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530

9️⃣
Nom: Paredes
Adresse postale: 14 aveneue Ferdinand de Lesseps BP 90609
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95196

1️⃣0️⃣
Nom: Rivadis
Adresse postale: impasse du Petit Rosé Zi
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100

1️⃣1️⃣
Adresse postale: impasse du Petit Rosé ZI

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Adresse postale: 15 - 17 rue du Travy Senia 715

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-01 📅
Nom: Odi
Adresse postale: Zi Val de Seine 17 avenue Nobel
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92393

1️⃣7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-11 📅
Nom: CA Diffusion
Adresse postale: Zi de la Rouge Porte 1 avenue Machelen
Commune postale: Halluin
Code postal: 59250

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-17 📅
Nom: Alltex
Adresse postale: ZA la Prderie
Commune postale: Maillane
Code postal: 13910

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Adresse postale: 58 rue du 1er Septembre, BP 21

2️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-12 📅
Nom: Pdc Europe
Adresse postale: 17 rue de l'Industrie
Commune postale: Nivelles
Code postal: 14000

2️⃣3️⃣
Nom: Segetex
Adresse postale: 26 boulevard Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200

2️⃣4️⃣
Adresse postale: 14 avenue Ferdinand de Lesseps BP 90609
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
2
9
5
16
1
7
4
10
Source: OJS 2013/S 194-334336 (2013-10-02)

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