2022-04-15m22tar3g23 Partenariat d'innovation pour l'étude, le développement, la fourniture et le maintien en condition... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité dont l'objet figure au paragraphe Ii.1.1. L'Équipement recherché, un recycleur militaire de plongée sous-marine, cumule des spécificités (positionnement polyvalent ventral/dorsal, ajustabilité de ppo2, mode oxygène pur en circuit fermé et autonomie étendue) qu'aucun produit existant ne présente en totalité. Un partenariat d'innovation est donc passé selon une procédure avec négociation (articles L2324-3, R2324-3, R2361-8 à R2361-11 et R2372-17 …
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2016-09-062016M16T20016 — fourniture de matériels et d'équipements de plongée liés à l'équipement du plongeur au profit des... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis de marché concerne un accord-cadre qui a pour objet la fourniture de matériels et équipements de plongée liés à l'équipement du plongeur au profit des éléments de forces maritimes (EFM) et des éléments de force armées (EFA).
Le présent marché est soumis à la procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 21-I-2°, 64 à 66 du décret n° 2016-361.
En application de l'article 33 du décret n° 2016-361, la …
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