Fournitures d'équipements individuels et collectifs de plongée subaquatique et équipements techniques

INRAP

Fournitures d'équipements individuels et collectifs de plongée subaquatique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-11.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-11 Avis de marché
2012-08-02 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments ou accessoires de plongée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments ou accessoires de plongée 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Inrap
Adresse postale: 7 rue de Madrid
Code postal: 75008
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-11 📅
Date limite de soumission: 2012-07-23 📅
Date de publication: 2012-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 112-185624
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Ce marché est conclu pour 12 mois à partir de sa date de notification et peut être reconduit par décision expresse 2 fois successives pour la même durée. La possibilité de variante est dévolue au lot no 4. Les offres de variantes ne seront retenues que si le candidat a répondu à l'offre de base. La première livraison doit pouvoir intervenir au mois d'août 2012. La première livraison devrait être réalisée à La Courneuve, 93120, les livraisons ultérieures en France métropolitaine. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de choisir la fourniture avec ou sans la prestation de révision des équipements. Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE). Sur la place de marché interministérielle (PMI): https://www.marches-publics.gouv.fr. Les candidats ont la faculté de se faire communiquer le DCE sur support électronique (mail), sur support papier ou sur support physique électronique aux coordonnées indiquées ci-dessous. Ils adressent pour cela une demande écrite à l'intention de Vartouhi Kolomian à l'adresse suivante: Institut national de recherches archéologiques préventives, direction de l'administration et des finances, services marchés publics, 7 rue de Madrid, 75008 Paris FRANCE. Ou par télécopie au +33 142933885. Ou par courriel à l'adresse suivante: service-marches-publics@inrap.fr. Les candidats indiquent le support (papier ou CD-ROM) sur lequel ils souhaitent que le dossier leur soit adressé. Le dossier leur est adressé sur le support de leur choix, par courrier simple, et ce dès la réception de la demande. La remise des offres n'est pas possible par mail. Elle est autorisée par courrier ou en mains propres à l'adresse suivante: INRAP - service des marchés publics, 7 rue de Madrid 75008 Paris, FRANCE. Ou par dépôt sur la place de marché interministérielle (PMI): https://www.marches-publics.gouv.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures d'équipements individuels et collectifs de plongée subaquatique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: équipements individuels et collectifs de plongée
Brève description:
Combinaisons, gilets, sous-vêtements, palmes, détendeurs, manomètres, parachutes, packs accumulateur, spots, blocs.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 1 000 EUR HT, montant maximum 150 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: La première livraison doit pouvoir intervenir en août 2012.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: equipements techniques de plongée
Brève description: Compresseurs et analyseur de gaz.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 1 000 EUR HT, montant maximum 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: accastillage et equipements maritimes de sécurité, communication et localisation
Brève description:
Accastillage et equipements maritimes de sécurité, communication et localisation.
Quantité ou étendue: Montant minimum 1000 EUR HT, montant maximum 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: equipement de localisation et de relevé sous marin GPS
Brève description:
Equipement de localisation par triangulation et de relevé de points sous-marins par Global Positioning System.
Quantité ou étendue: Montant minimum: zéro, montant maximum: 70 000 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: La prestation de révision des équipements techniques.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12inrap019
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une déclaration sur l'honneur, datée et signée, justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés ou aux accords cadres, visés à l'article 43 du code des marchés publics;
Dans un souci de simplification, il est recommandé aux candidats d'utiliser le formulaire CERFA DC2, dans la mesure où la rubrique I de ce formulaire inclut la déclaration sur l'honneur susmentionnée. Dans ce cas, les candidats remettent dans leur dossier de candidature le formulaire DC2 rempli, signé, et daté.
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Formulaire disponible sur le site http://www.minefe.gouv.fr/formulaires.
— toute pièce justificative établissant la capacité de la personne signataire des différents documents du dossier de candidature et de l'offre à engager la société,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations auxquelles se réfère l'appel d'offres réalisées par le candidat au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales prestations fournies au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et les bénéficiaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget principal de l'INRAP, paiement par virement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement, le mandataire doit être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique (50)
2. Prix (30)
3. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Arnaud Roffignon, directeur général
Nom: Inrap
Point de contact: M. Costaz, chargé des marchés publics
Courrier électronique: marc.costaz@inrap.fr 📧
Point de contact: Mme Kolomian secrétariat service
Courrier électronique: vartouhi.kolomian@inrap.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12inrap019
Informations complémentaires
Ce marché est conclu pour 12 mois à partir de sa date de notification et peut être reconduit par décision expresse 2 fois successives pour la même durée. La possibilité de variante est dévolue au lot no 4. Les offres de variantes ne seront retenues que si le candidat a répondu à l'offre de base.
Afficher plus
La première livraison doit pouvoir intervenir au mois d'août 2012. La première livraison devrait être réalisée à La Courneuve, 93120, les livraisons ultérieures en France métropolitaine.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de choisir la fourniture avec ou sans la prestation de révision des équipements.
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE).
Sur la place de marché interministérielle (PMI): https://www.marches-publics.gouv.fr.
Les candidats ont la faculté de se faire communiquer le DCE sur support électronique (mail), sur support papier ou sur support physique électronique aux coordonnées indiquées ci-dessous.
Ils adressent pour cela une demande écrite à l'intention de Vartouhi Kolomian à l'adresse suivante:
Institut national de recherches archéologiques préventives, direction de l'administration et des finances, services marchés publics, 7 rue de Madrid, 75008 Paris FRANCE. Ou par télécopie au +33 142933885. Ou par courriel à l'adresse suivante: service-marches-publics@inrap.fr.
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Les candidats indiquent le support (papier ou CD-ROM) sur lequel ils souhaitent que le dossier leur soit adressé. Le dossier leur est adressé sur le support de leur choix, par courrier simple, et ce dès la réception de la demande.
La remise des offres n'est pas possible par mail. Elle est autorisée par courrier ou en mains propres à l'adresse suivante: INRAP - service des marchés publics, 7 rue de Madrid 75008 Paris, FRANCE.
Ou par dépôt sur la place de marché interministérielle (PMI): https://www.marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour plus de précisions sur l'introduction des recours, les candidats sont invités à consulter le site du conseil d'Etat: http//wwwconseil-etat.fr.
Source: OJS 2012/S 112-185624 (2012-06-11)
Informations complémentaires (2012-08-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-02 📅
Date de publication: 2012-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 150-249771
Se réfère à l'avis: 2012/S 112-185624
Numéro JO-S: 150
Source: OJS 2012/S 150-249771 (2012-08-02)
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