fourniture D'Equipements et materiels de sauvetages nautiques et secours en milieux perilleux et montagne

SDIS du Var

le présent marché concerne la fourniture d'équipements et matériels de sauvetages nautiques et secours en milieux périlleux et montagne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sub Marine

Qui ?

• SDIS du Var

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-27	Avis de marché
2023-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements spéciaux et accessoires
Brève description:

le présent marché concerne la fourniture d'équipements et matériels de sauvetages nautiques et secours en milieux périlleux et montagne

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements spéciaux et accessoires 📦
Chaussures partiellement en caoutchouc ou en plastique 📦
Matériel de secours et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis du Var
Adresse postale: 24 allée de Vaugrenier CS 20050
Code postal: 83490
Commune postale: Le Muy
Contact
Adresse Internet: https://www.sdis83.fr 🌏
Courrier électronique: gfincp-marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-07 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-465257
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

le marché est conclu avec un montant maximum de 60 000 eur ht par an, soit 240 000 eur ht pour quatre ans.Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une estimation HT pour 4 ans (soit 40 000 EUR par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 520 000 EUR 💰
Intitulé du lot: effets d'habillements pour les sauveteurs nautiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

ces équipements et matériels sont destinés à être utilisés par les personnels des équipes de secours spécialisées du Service Départemental d'incendie et de Secours du Var

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

il est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: produit chaussant pour les sauveteurs nautiques
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le marché est conclu avec un montant maximum de 20 000 eur ht par an, soit 80 000 eur ht pour quatre ans.Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une estimation HT pour 4 ans (soit 10 000 EUR par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel

Intitulé du lot: matériels pour sauveteurs nautiques et secours en milieux périlleux et montagne
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:

le marché est conclu avec un montant maximum de 100 000 eur ht par an, soit 400 000 eur ht pour quatre ans.Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une estimation HT pour 4 ans (soit 40 000 EUR par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel

Intitulé du lot: gilets d'aide à la flottabilité
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

service d'incendie et de Secours (Sdis) du Var Groupement Logistique et Technique (Glt) Service Soutien Matériel - 24 Allée de Vaugrenier ZAC les Ferrières 83490 - le muy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

liste et description succincte des conditions : - la lettre de candidature permettant d'identifier laou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant qu'il n'entre dans aucundes casmentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du CCP (Dc1 joint au dossier de consultation, outéléchargeable sur le site Internet du ministère des financeshttp://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre) ;- la déclaration surl'honneur du candidat (Dc2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site InternetDu ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou formelibre) permettant d'évaluer son expérience et ses capacités professionnelles, techniques etfinancières- le(s) document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) des personnes habilitées à engagerl'entreprise

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices ;- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;- description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations ;- liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Lieu: service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) du Var
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 4 ans

il s'agit d'un accord-cadre de fournitures passé avec un seul opérateur économique par lot ets'exécutant par l'émission de bons de commande ;- le marché prend effet à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire ;- le montant indiqué au point Ii.1.5 est le montant estimatif sur la durée totale du marché soit 4 ans (soit 520 000 eur (H.T.) par an pour le lot 1 : 40 000 eur (H.T.) par an pour le lot 2 : 10 000 euros (Ht), pour le lot 3 : 40 000 eurs (Ht) et pour le lot 4 : 40 000 euros (Ht) Il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel ;- des modifications pourront être passées en cours d'exécution du marché ;- modalités d'ouverture des plis : la date et l'heure mentionnées au point Iv.2.7 sont données à titre indicatif,l'ouverture n'est pas publique ;- le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait parla Commission d'appel d'offres ;- date prévisionnelle de notification : novembre/décembre 2023 ;- le DCE est mis en ligne et les plis seront envoyés sous format électronique à l'adresse marches-securises.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente :- soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du Code de justice administrative, avant la date de signature du contrat ;- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de l'article R551-7 du Code de justice administrative, après la date de signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ;- soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R421-1 du Code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public.- soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 146-465257 (2023-07-27)

Avis d'attribution de marché (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-698918
Se réfère à l'avis: 2023/S 146-465257
Numéro JO-S: 222

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Nom: sub marine
Numéro d'enregistrement national: 33196397500049
Adresse postale: 4 rue du Béal
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493898463 📞
Courrier électronique: subnice@wanadoo.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.sub-marine.com 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Adresse postale: 4 rue du beal
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

- avis initial au BOAMP le 30 juillet 2023 et au JOUE le 1er aout 2023 ;- le marché est conclu avec un maximum annuel de 60 000 EUR pour le lot 1 (soit 240 000 EUR pour 4 ans), 20 000 EUR pour le lot 2 (soit 80 000 EUR pour 4 ans) et 100 000 EUR pour le lot 3 (soit 400 000 EUR pour 4 ans) ;- le marché est attribué aux même titulaire pour chacun des 3 lots : sub marine (4 rue du beal - 06300 NICE - sIRET : 44665005300023) ;- le marché prend effet à compter du 10/11/2023, il est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années ;- conditions et montants des offres retenues :Lot 1 :Titulaire principal sub marine :Conditions de l'offre : montant total (T.T.C.) du DQE: 18 674.53 Eur.Taux de remise minimum consentie sur les tarifs publics (pour toute commande hors Bpu) : 15 %Lot 2 :Titulaire principal sub marine :Conditions de l'offre : montant total (T.T.C.) du DQE: 4 680.00 Eur.Taux de remise minimum consentie sur les tarifs publics (pour toute commande hors Bpu) : 15 %Lot 3 :Titulaire principal sub marine :Conditions de l'offre : montant total (T.T.C.) du DQE: 21 521.59 Eur.Taux de remise minimum consentie sur les tarifs publics (pour toute commande hors Bpu) : 15 %

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente :- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.- soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition dedélai.- soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 222-698918 (2023-11-14)

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