2023-07-05m.2023-27 Accord-Cadre à bons de commande de fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire Intercommunal... (CA Provence Verte)
le présent marché a pour objet l'achat d'instruments de musique pour le Conservatoire Intercommunal de la Provence Verte.
La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) ainsi que dans le BPU propre à chaque lot.
Le marché est décomposé en 13 lots.
La procédure suivie est l'appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande …
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