Acquisition D'Instruments de musique et D'Accessoires pour le crd de la ville D'Aulnay-Sous-Bois — aNNEE 2017, eventuellement renouvelable Jusqu'En 2020

Ville d'Aulnay-sous-Bois

Le présent marché a pour objet l'acquisition d'instruments de musique et d'accessoires pour le Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental de la Ville d'aulnay-sous-bois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-27 Avis de marché
Avis de marché (2016-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Numéro de référence: CRD16-01
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'instruments de musique et d'accessoires pour le Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental de la Ville d'aulnay-sous-bois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments à cordes 📦
Accessoires pour instruments à cordes 📦
Guitares 📦
Flûtes musicales 📦
Instruments à vent 📦
Clarinettes 📦
Hautbois 📦
Instruments à vent en cuivre 📦
Saxophones 📦
Pianos 📦
Synthétiseurs 📦
Instruments à percussion 📦
Accessoires pour instruments de musique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: À l'attention de M. Bruno Beschizza, maire — place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Gn1TItpqiG 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Gn1TItpqiG 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-27 📅
Date limite de soumission: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-380778
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Procédure: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 25 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. cette consultation sera passée en application des dispositions de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 25 juillet 2015 ainsi que l'article 78 du décret précité relatif aux accords-cadres. il est exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret précité. il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et sans maximum en valeur passé avec un opérateur économique par lot. les bons de commande seront adressés par l'acheteur au titulaire de chaque lot de l'accord-cadre au fur et à mesure des besoins. groupement: La forme de groupement est libre. il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualitéde membres de plusieurs groupements. critères de sélection des candidatures: Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités. Critères de jugement des offres: Les critères et sous-critères de jugement des offres sont précisés dans le Règlement de la consultation. essais sur les instruments: Les modalités d'essais sur les instruments, concernant les lots 1 et 3 à 9, sont précisées dans le Règlement de la consultation. dématérialisation: Le pouvoir adjudicateur accepte les plis transmis par voie papier, mais il préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.aulnay-sous-bois.com. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. financement: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Sur budget propre. les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. garantie financière de l'avance: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Alto, violon, violoncelle, contrebasse et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description: Alto, violon, violoncelle, contrebasse et accessoires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-ii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
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Intitulé du lot: Accessoires pour harpe classique et celtique
Numéro du lot: 2
Brève description: Accessoires pour harpe classique et celtique.
Intitulé du lot: Guitare et accessoires
Numéro du lot: 3
Brève description: Guitare et accessoires.
Intitulé du lot: Flûte, piccolo et accessoires
Numéro du lot: 4
Brève description: Flûte, piccolo et accessoires.
Intitulé du lot: Basson et accessoires
Numéro du lot: 5
Brève description: Basson et accessoires.
Intitulé du lot: Clarinette et accessoires
Numéro du lot: 6
Brève description: Clarinette et accessoires.
Intitulé du lot: Hautbois et accessoires
Numéro du lot: 7
Brève description: Hautbois et accessoires.
Intitulé du lot: Cor, trombone, trompette, tuba, saxhorn, cornet et accessoires
Numéro du lot: 8
Brève description: Cor, trombone, trompette, tuba, saxhorn, cornet et accessoires.
Intitulé du lot: Saxophone et accessoires
Numéro du lot: 9
Brève description: Saxophone et accessoires.
Intitulé du lot: Piano droit et à queue neufs
Numéro du lot: 10
Brève description: Piano droit et à queue neufs.
Intitulé du lot: Piano à queue d'occasion
Numéro du lot: 11
Brève description: Piano à queue d'occasion.
Intitulé du lot: Clavier numérique et accessoires
Numéro du lot: 12
Brève description: Clavier numérique et accessoires.
Intitulé du lot: Percussion et accessoires
Numéro du lot: 13
Brève description: Percussion et accessoires.
Intitulé du lot: Banquette pianos, chaise d'orchestre, pupitre et lampe à pupitre
Numéro du lot: 14
Brève description: Banquette pianos, chaise d'orchestre, pupitre et lampe à pupitre.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-Sous-Bois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants (Formulaire Dc1);
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Formulaire Dc2);
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard de l'article L. 5212-1 à l'article L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Dc1 rubrique: Attestations sur l'honneur).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles (2013, 2014 et 2015), dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années (2013, 2014 et 2015), en lien avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Aulnay-Sous-Bois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais de livraison, de garantie et d'essai sur les instruments
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et de garantie
Délais de livraison de garantie et d'essai sur les instruments

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: crd16-01
Contact
Point de contact: À l'attention de M. Bruno Beschizza, maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Gn1TItpqiG 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: direction de la Commande Publique — place de l'hôtel de Ville — rDC bas — bP 56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Téléphone: +33 148796642 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Fax: +33 148796481 📠
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Procédure: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 25 du décret no2016-360 du
25 mars 2016.
cette consultation sera passée en application des dispositions de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 25 juillet 2015 ainsi que l'article 78 du décret précité relatif aux accords-cadres.
il est exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret précité.
il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et sans maximum en valeur passé avec un opérateur économique par lot.
les bons de commande seront adressés par l'acheteur au titulaire de chaque lot de l'accord-cadre au fur et à mesure des besoins.
groupement: La forme de groupement est libre.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualitéde membres de plusieurs groupements.
critères de sélection des candidatures: Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.
Critères de jugement des offres: Les critères et sous-critères de jugement des offres sont précisés dans le Règlement de la consultation.
essais sur les instruments: Les modalités d'essais sur les instruments, concernant les lots 1 et 3 à 9, sont précisées dans le Règlement de la consultation.
dématérialisation: Le pouvoir adjudicateur accepte les plis transmis par voie papier, mais il préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.aulnay-sous-bois.com. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.
Afficher plus
par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
financement: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Sur budget propre.
les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
garantie financière de l'avance: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Bois — mme i. Vial
Adresse postale: direction de la Commande Publique — place de l'hôtel de Ville — rDC bas — bp56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Téléphone: +33 148796642 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Fax: +33 148796481 📠
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.com 🌏
Source: OJS 2016/S 210-380778 (2016-10-27)
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Région:
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Produits/services:
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