11four06 - achat et livraison d'instruments de musique et d'accessoires pour le Conservatoire national à rayonnement régional Toulon Provence Méditerranée

CA Toulon Provence Méditerranée

La présente consultation concerne l'achat et la livraison d'instruments de musique et d'accessoires pour le Conservatoire national à rayonnement régional Toulon Provence Méditerranée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-20 Avis de marché
2011-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.Les prestations sont réparties en 4 lots désignés ci-dessous:1 - instruments polyphoniques;2 - instruments en bois;3 - percussions classiques;4 - harpes.Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 27 Iii du code des marchés publics:A - cuivres;B - cordes;C - cordes grattées;D - percussions musiques actuelles;E - percussions musiques traditionnelles;F - percussions provençales.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BP 536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Téléphone: +33 494467239 📞
Fax: +33 494467230 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-20 📅
Date limite de soumission: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 99-162101
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le délai d'exécution plafond de chaque lot est de: 1 - instruments polyphoniques: 1 mois; 2 - instruments en bois: 2 mois; 3 - percussions classiques: 2 mois; 4 - harpes: 6 mois. Les critères relatifs à la candidature sont: Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le site http://var.marches-publics.info. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est remis gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique. Adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Service marchés publics. Correspondant: M. Ollier Christophe. Le Vecteur - 3ème étage. 107 boulevard Henri Fabre. 83000 Toulon, FRANCE. Tel: +33 494467239, fax: +33 494467230. Mail: marchespublics@tpmed.org. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante: Remise contre récépissé: (Chronopost ou porteurs spéciaux). Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Service marchés publics. Le Vecteur - 3ème étage. 107 boulevard Henri Fabre. 83000 Toulon, FRANCE. Horaires d'ouverture. Du lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Contact: service marchés publics. BP 536. 83041 Toulon Cedex 9, FRANCE. Les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site: http://var.marches-publics.info. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat et la livraison d'instruments de musique et d'accessoires pour le Conservatoire national à rayonnement régional Toulon Provence Méditerranée.
Numéro du lot: 1
Brève description: Instruments polyphoniques.
Numéro du lot: 2
Brève description: Instruments en bois.
Numéro du lot: 3
Brève description: Percussions classiques.
Numéro du lot: 4
Brève description: Harpes.
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les prestations sont réparties en 4 lots désignés ci-dessous:
1 - instruments polyphoniques;
2 - instruments en bois;
3 - percussions classiques;
4 - harpes.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 27 Iii du code des marchés publics:
A - cuivres;
B - cordes;
C - cordes grattées;
D - percussions musiques actuelles;
E - percussions musiques traditionnelles;
F - percussions provençales.
Description des options:
Aucune variante, ni prestations supplémentaires ou alternatives n'est autorisée.
Options au sens du droit communautaire: conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu.
Numéro de référence: 11four06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire,
— déclaration sur l'honneur (ou DC1) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— Déclaration (ou DC2) concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Aucune avance ne sera versée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:
— modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics,
— conditions du CCAG-FCS,
— cession ou nantissement du marché et recours au CEPME possibles,
— imputation budgétaire de la collectivité,
— subvention: le financement de cette opération est réalisé pour partie par des fonds de la Région, dont le montant est en attente de détermination.
Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants de premier rang éventuels du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur - pour l'exécution des marchés - est soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire, soit un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (40)
2. Conditions garanties et SAV % (35)
3. Prix des fournitures % (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Contact
Point de contact: le président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11four06
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le délai d'exécution plafond de chaque lot est de:
1 - instruments polyphoniques: 1 mois;
2 - instruments en bois: 2 mois;
3 - percussions classiques: 2 mois;
4 - harpes: 6 mois.
Les critères relatifs à la candidature sont:
Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est…
… téléchargeable sur le site http://var.marches-publics.info.
… remis gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique.
Adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires:
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée.
Service marchés publics.
Correspondant: M. Ollier Christophe.
Le Vecteur - 3ème étage.
107 boulevard Henri Fabre.
83000 Toulon, FRANCE.
Tel: +33 494467239, fax: +33 494467230.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante:
Remise contre récépissé: (Chronopost ou porteurs spéciaux).
Horaires d'ouverture.
Du lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal:
Contact: service marchés publics.
BP 536.
83041 Toulon Cedex 9, FRANCE.
Les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site: http://var.marches-publics.info.
Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 099-162101 (2011-05-20)
Avis d'attribution de marché (2011-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 39 440 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Commune postale: Toulon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-07 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-383534
Se réfère à l'avis: 2011/S 99-162101
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://var.marches-publics.info/ no de marché: 124rl11-11423. Durée du contrat: 1 mois. Date de signature du contrat: 16.11.2011. Date de notification: 18.11.2011. Pour un montant de 39 440,00 EUR HT no de marché: 125rl11-11424. Durée du contrat: 2 mois. Date de signature du contrat: 16.11.2011. Date de notification: 18.11.2011. Pour un montant de 15 831,00 EUR HT no de marché: 126rl11-11425. Durée du contrat: 2 mois. Date de signature du contrat: 16.11.2011. Date de notification: 18.11.2011. Pour un montant de 22 242,00 EUR HT no de marché: 127rl11-11426. Durée du contrat: 6 mois. Date de signature du contrat: 16.11.2011. Date de notification: 22.11.2011. Pour un montant de 22 541,81 EUR HT. Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic Ce 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80.3 du code des marchés publics. Annonce n° 272, BOAMP 102 B du 25.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Conditions garanties et Sav (35)
3. Prix des fournitures (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-18 📅
Nom: Scotto Musique
Adresse postale: 180 rue de Rome
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-22 📅
Nom: L'Instrumentarium
Adresse postale: 20 rue Michelet
Commune postale: Tours
Code postal: 37100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, Cedex 9
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: bd Paul Peytral
Source: OJS 2011/S 238-383534 (2011-12-07)
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Fournisseurs:
L'Instrumentarium Scotto Musique
Produits/services:
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