Achat d'instruments de musique et d'accessoires de musique (dossier téléchargeable)

Ville de Tourcoing

Achat d'instruments de musique et d'accessoires destinés aux élèves du conservatoire de musique. Accord-cadre au sens de la directive ce-2004/18. Lors de leur exécution, chacun des marchés issus des différents lots donnera lieu à un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du CMP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-28 Avis de marché
Avis de marché (2015-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Quantité ou étendue:
Le marché est passé pour une période courant du 1er janvier au 31.12.2016. Il sera reconductible de manière expresse à l'initiative du pouvoir adjudicateur pour une année civile, dans la limite de 3 fois (du 1er janvier au 31 décembre de l'année objet de la reconduction). Le marché ne pourra donc pas être exécutoire au-delà du 31.12.2019.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tourcoing
Adresse postale: 52 rue du Calvaire
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://www.tourcoing.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-tourcoing.fr 📧
Téléphone: +33 320010290 📞
Fax: +33 320010299 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-28 📅
Date limite de soumission: 2015-11-10 📅
Date de publication: 2015-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 192-347024
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat d'instruments de musique et d'accessoires destinés aux élèves du conservatoire de musique. Accord-cadre au sens de la directive ce-2004/18. Lors de leur exécution, chacun des marchés issus des différents lots donnera lieu à un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du CMP.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Cordes et accessoires
Brève description:
Montant minimum annuel: 800.00 EUR HT.montant maximum annuel: 8 000.00 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 800.00 EUR HT.
montant maximum annuel: 8 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Contrebasses et accessoires
Brève description:
Montant minimum annuel: 100.00 EUR HT.montant maximum annuel: 8 000.00 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 100.00 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Harpes et accessoires
Brève description:
Montant minimum annuel: aucun.montant maximum annuel: 15 000.00 EUR (HT).
Montant minimum annuel: aucun.
montant maximum annuel: 15 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Bois et accessoires
Brève description:
Montant minimum annuel: 1 000.00 EUR HT.montant maximum annuel: 15 000.00 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 1 000.00 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Cuivres et accessoires
Brève description:
Montant minimum annuel: 1 000.00 EUR HT.montant maximum annuel: 12 000.00 EUR (HT).
montant maximum annuel: 12 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Claviers
Brève description:
Montant minimum annuel: aucun.montant maximum annuel: 22 000.00 EUR (HT).
montant maximum annuel: 22 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Percussions et accessoires et matériel d'orchestre
Brève description:
Montant minimum annuel: 300.00 EUR HT.montant maximum annuel: 15 000.00 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 300.00 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Petits instruments
Brève description:
Montant minimum annuel: 300.00 EUR HT.montant maximum annuel: 7 000.00 EUR (HT).
montant maximum annuel: 7 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Petits matériels de scène
Brève description:
Montant minimum annuel: aucun.montant maximum annuel: 10 000.00 EUR (HT).
montant maximum annuel: 10 000.00 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DC15INSTRUMENTS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue Paul Doumer, 59200 Tourcoing.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
1 — imprimé dc1 signé soit par le candidat individuel, soit par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée (document disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/dc/imprimes_dc/dc1.doc );
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2 — imprimé dc2 (en complément du dc1) dûment rempli soit par le candidat individuel, soit par chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée (document disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/dc/imprimes_dc/dc2.doc );
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3 — preuve d'assurance professionnelle en cours de validité
4 — si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
5 — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
Capacité technique et professionnelle:
6 — présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les opérateurs économiques qui ne seront pas en mesure de fournir ces éléments en raison d'une entrée en activité récente peuvent prouver leur capacité par tout autre moyen.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement administratif sous 30 jours — financement effectué à partir des ressources propres de la ville de Tourcoing, inscrit au budget.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de réponse en groupement d'entreprises, le groupement reconnu attributaire devra prendre la forme suivante: solidaire avec un mandataire solidaire des autres.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Tourcoing
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse postale: 10 place Victor Hassebroucq
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DC15INSTRUMENTS

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 avenue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2015/S 192-347024 (2015-09-28)
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