Acquisition D'Instruments de musique

Cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart

Acquisition D'Instruments de musique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-30.

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Historique des marchés publics
Date Document
2017-11-30 Avis de marché
2017-12-20 Informations complémentaires
Avis de marché (2017-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Numéro de référence: CP17-065
Brève description: Acquisition D'Instruments de musique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Violons 📦
Violoncelles 📦
Basses 📦
Instruments à vent en cuivre 📦
Flûtes musicales 📦
Clarinettes 📦
Saxophones 📦
Hautbois 📦
Instruments à vent 📦
Synthétiseurs 📦
Instruments à percussion 📦
Guitares 📦
Instruments à clavier 📦
Amplificateurs d'audiofréquences 📦
Accordéons 📦
Instruments à cordes 📦
Trombones 📦
Clavecins 📦
Harpes 📦
Piccolos 📦
Instruments de musique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart
Adresse postale: 500 place des Champs-Elysées, BP 62, Courcouronnes
Code postal: 91054
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.grandparissud.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandparissud.fr 📧
Téléphone: +33 169915858 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_A-szzN-vAU 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_A-szzN-vAU 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-30 📅
Date limite de soumission: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2017-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 232-483435
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
À noter qu'un délai de 48 heures suivant la publication, est imposé conformément aux dispositions des articles 36 et 39du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ainsi vous pourrez accéder aux éléments du DCE à l'issue de ce délai de latence. forme du marche: les accords-cadres mono attributaire, à bons de commande issus de la présente consultation seront conclus à prix unitaires sans montant minimum ni montant maximum. aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement pour l'exécution du marché conformément aux dispositions de l'article 45-iii du décret susvisé relatif aux marchés publics. l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 112 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire. critères de sélection des candidatures: 1. Capacité économique et financière 2. Capacités techniques et professionnelles financement: budget de l'agglomération de Grand Paris Sud. Paiement: paiement dans les 30 jours par mandat administratif. unité monétaire: Euro. Jugement des offres (commun aux 27 lots): Gestion des commandes, livraison, délais et réseau d'approvisionnement 35 % garantie et modalités du SAV et services associés 25 % prix des instruments 40 %.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Violons / altos
Numéro du lot: 1
Brève description: Violons / altos.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
Intitulé du lot: Violoncelles
Numéro du lot: 2
Brève description: Violoncelles.
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Contrebasses
Numéro du lot: 3
Brève description: Contrebasses.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Trompettes — cORS — tUBAS
Numéro du lot: 4
Brève description: Trompettes — cORS — tUBAS.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Flutes traversieres
Numéro du lot: 5
Brève description: Flutes traversieres.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Clarinettes
Numéro du lot: 6
Brève description: Clarinettes.
Intitulé du lot: Saxophones
Numéro du lot: 7
Brève description: Saxophones.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Hautbois / cors anglais
Numéro du lot: 8
Brève description: Hautbois / cors anglais.
Intitulé du lot: Bassons
Numéro du lot: 9
Brève description: Bassons.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Claviers electroniques
Numéro du lot: 10
Brève description: Claviers electroniques.
Valeur estimée hors TVA: 20 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Batteries / percu. Afferentes
Numéro du lot: 11
Brève description: Batteries / percu. Afferentes.
Intitulé du lot: Percussions orchestre
Numéro du lot: 12
Brève description: Percussions orchestre.
Intitulé du lot: Guitares jazz
Numéro du lot: 13
Brève description: Guitares jazz.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Guitares basses
Numéro du lot: 14
Brève description: Guitares basses.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Guitares classiques
Numéro du lot: 15
Brève description: Guitares classiques.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pianos
Numéro du lot: 16
Brève description: Pianos.
Valeur estimée hors TVA: 164 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Amplis
Numéro du lot: 17
Brève description: Amplis.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accordeons
Numéro du lot: 18
Brève description: Accordeons.
Intitulé du lot: Ouds
Numéro du lot: 19
Brève description: Ouds.
Intitulé du lot: Trombones
Numéro du lot: 20
Brève description: Trombones.
Intitulé du lot: Percussions traditionnelles
Numéro du lot: 21
Brève description: Percussions traditionnelles.
Intitulé du lot: Flutes a bec
Numéro du lot: 22
Brève description: Flutes a bec.
Intitulé du lot: Clavecin epinette
Numéro du lot: 23
Brève description: Clavecin epinette.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Harpe
Numéro du lot: 24
Brève description: Harpe.
Intitulé du lot: Piccolos
Numéro du lot: 25
Brève description: Piccolos.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traversos
Numéro du lot: 26
Brève description: Traversos.
Intitulé du lot: Instruments D'Eveil ET D'Initiation MUSICALE
Numéro du lot: 27
Brève description: Instruments D'Eveil ET D'Initiation MUSICALE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants établie sur un imprimé Dc1. L'Imprimé Dc1 est disponible sur le site suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat, La dernière version doit être utilisée, intégrant les dispositions du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
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— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement établie sur le formulaire Dc2 (dernière version disponible sur le site du suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. La dernière version doit être utilisée intégrant les dispositions du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
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— Habilitation à engager la société de la personne signataire des pièces du marché.
Situation économique et financière:
Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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— Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_A-szzN-vAU 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2021.
À noter qu'un délai de 48 heures suivant la publication, est imposé conformément aux dispositions des articles 36 et 39du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ainsi vous pourrez accéder aux éléments du DCE à l'issue de ce délai de latence.
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forme du marche: les accords-cadres mono attributaire, à bons de commande issus de la présente consultation seront conclus à prix unitaires sans montant minimum ni montant maximum.
aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement pour l'exécution du marché conformément aux dispositions de l'article 45-iii du décret susvisé relatif aux marchés publics.
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l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à
première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 112 du décret no2016-360 du 25 mars
2016 relatif aux marchés publics. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une
caution personnelle et solidaire.
critères de sélection des candidatures:
1. Capacité économique et financière
2. Capacités techniques et professionnelles
financement: budget de l'agglomération de Grand Paris Sud.
Paiement: paiement dans les 30 jours par mandat administratif.
unité monétaire: Euro.
Jugement des offres (commun aux 27 lots):
Gestion des commandes, livraison, délais et réseau d'approvisionnement 35 %
garantie et modalités du SAV et services associés 25 %
prix des instruments 40 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du Cja) jusqu'à la signature du contrat.
Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Cja):
— jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution,
— dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).
Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Recours « Tropic » Conseil d'etat « Tropic travaux signalisations » du 16 juillet 2007 et Conseil d'etat, Assemblée, 4 avril 2014, no358994).
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Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du Cja). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du Cja). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond.
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Source: OJS 2017/S 232-483435 (2017-11-30)
Informations complémentaires (2017-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'instruments de musique
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Piccolos 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart
Adresse postale: 500 place des Champs-Elysées BP 62 Courcouronnes
Commune postale: Evry Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-20 📅
Date limite de soumission: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-518788
Se réfère à l'avis: 2017/S 232-483435
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2017/S 247-518788 (2017-12-20)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne Essonne
Produits/services:
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