Fourniture d'instruments de musique et d'accessoires pour les conservatoires de l'établissement public territorial Est Ensemble (relance des lots infructueux ou déclarés sans suite)

Est Ensemble

Fourniture d'instruments de musique et d'accessoires pour les conservatoires de l'établissement public territorial Est Ensemble (relance des lots infructueux ou déclarés sans suite).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Est Ensemble

Qu'est-ce que c'est ?

• Cornets et flûtes musicales › Flûtes musicales
• Instruments de musique › Instruments à percussion
• Instruments à clavier › Accordéons
• Instruments à cordes › Guitares
• Instruments à vent › Hautbois
• Instruments à vent en cuivre › Saxophones

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-28	Avis de marché
2016-10-11	Informations complémentaires
2017-08-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Numéro de référence: 16.AO.CT.054
Brève description:

Fourniture d'instruments de musique et d'accessoires pour les conservatoires de l'établissement public territorial Est Ensemble (relance des lots infructueux ou déclarés sans suite).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Flûtes musicales 📦
Hautbois 📦
Saxophones 📦
Guitares 📦
Instruments à percussion 📦
Accordéons 📦
Instruments à cordes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Est Ensemble
Adresse postale: 100 avenue Gaston Roussel
Code postal: 93232
Commune postale: Romainville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.est-ensemble.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@est-ensemble.fr 📧
Téléphone: +33 179645321 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_S8w9EyGar2 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_S8w9EyGar2 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-28 📅
Date limite de soumission: 2016-11-09 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340513
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. En application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, chaque lot de l'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum de commande et un opérateur économique.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 Flûtes traversières
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 Flûtes traversières.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée du marché ne peut pas être supérieure à quatre ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 2 Hautbois
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 Hautbois.
Intitulé du lot: Lot 6 Saxophones
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 6 Saxophones.
Intitulé du lot: Lot 11 Guitares
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 11 Guitares.
Intitulé du lot: Lot 12 Musiques actuelles
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 12 Musiques actuelles.
Intitulé du lot: Lot 13 Claviers percutés
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 13 Claviers percutés.
Intitulé du lot: Lot 14 Percussions peaux
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 14 Percussions peaux.
Intitulé du lot: Lot 15 Accordéons
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 15 Accordéons.
Intitulé du lot: Lot 16 Contrebasses en fibre de carbone
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 16 Contrebasses en fibre de carbone.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'est Ensemble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.

Déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 — imprimé dernière version ou forme libre) dûment datée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise.

Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (Il s'agit par exemple de l'extrait Kbis de l'entreprise et d'une délégation de pouvoir si la personne qui signe le marché n'est pas le dirigeant indiqué sur l'extrait Kbis).

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffres d'affaire concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

La liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour justifier des capacités juridiques, financières et techniques d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'instrument
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Conditions de garantie et de maintenance
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai et conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Conditions de garantie et maintenance

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_S8w9EyGar2 🌏
Commune postale: Romainville
Code postal: 92232
Point de contact: Pôle des marchés publics
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présenta accord cadre est conclu à compter de sa notification pour 1 an et peut-être reconduit par période successives d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale de l'accord-cadre ne peut-être supérieur à 4 ans. Au terme du présent accord-cadre, une nouvelle consultation sera lancée.

Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. En application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, chaque lot de l'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum de commande et un opérateur économique.

Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.

Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.

Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.

Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les documents doivent être retournés sous les mêmes formats numériques et mêmes versions logicielles que ceux qui ont été téléchargés.

Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.

Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française ( http://references.modernisation.gouv.fr ) ou dans une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne.

Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.

Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.

Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement à 100 % sur fonds propres de l'établissement public territorial Est Ensemble. Modalités de règlement: CCAG-Fournitures courantes et services et CCAP.

Délai global de paiement: trente jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 190-340513 (2016-09-28)

Informations complémentaires (2016-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'instruments de musique et d'accessoires pour les conservatoires de l'établissement public territorial Est Ensemble (Relance des lots infructueux ou déclarés sans suite).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358493
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340513
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2016/S 199-358493 (2016-10-11)

Avis d'attribution de marché (2017-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 72 951 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 160-330307
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Dans le cadre de la procédure référencée 16.ao.ct.005, les lots 1, 2, 6, 11, 12, 13, 14 et 15 ont été déclarés infructueux ou sans suite. Ces lots déclarés infructueux ou sans suite sont relancés dans le cadre de la présente procédure. Par ailleurs, à ces lots, s'ajoute le lot no 16: Contrebasses en fibre de carbone.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Flûtes traversières
Brève description: Flûtes traversières.
Informations complémentaires:

Par ailleurs, à ces lots, s'ajoute le lot no 16: Contrebasses en fibre de carbone.

Intitulé du lot: Hautbois
Brève description: Hautbois.
Intitulé du lot: Saxophones
Brève description: Saxophones.
Intitulé du lot: Guitares
Numéro du lot: 11
Brève description: Guitares.
Intitulé du lot: Musiques actuelles
Numéro du lot: 12
Brève description: Musiques actuelles.
Intitulé du lot: Claviers percutés
Numéro du lot: 13
Brève description: Claviers percutés.
Intitulé du lot: Percussions peaux
Numéro du lot: 14
Brève description: Percussions peaux.
Intitulé du lot: Accordéons
Numéro du lot: 15
Brève description: Accordéons.
Intitulé du lot: Contrebasses en fibre de carbone
Numéro du lot: 16
Brève description: Contrebasses en fibre de carbone.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-29 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005787500011

Référence
Informations complémentaires

Pour chaque lot, le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. En application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Chaque lot de l'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum de commande et un opérateur économique. Le montant indiqué correspond au montant estimatif de commande sur la durée totale de l'accord cadre (pour chaque lot attribué).

l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale de l'accord-cadre ne peut pas être

supérieure à quatre (4) ans.

Source: OJS 2017/S 160-330307 (2017-08-21)

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