2016-06-10   16ac01 — accord-Cadre à marchés subséquents de fournitures d'instruments de musique pour les besoins du Cnrr de... (CA Toulon Provence Méditerranée)
Accord-Cadre de fournitures d'instruments de musique pour les besoins du Cnrr de Toulon Provence Méditerranée réparti en 11 lots. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 79 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'accords-cadres sans minimum, ni maximum, conclus avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous … Voir la passation de marché »
2013-02-04   acquisition d'instruments de musique pour le Conservatoire de musique, de danse, d'art dramatique et de chant de Puteaux (Ville de Puteaux)
acquisition d'instruments de musique pour le Conservatoire de musique, de danse, d'art dramatique et de chant de Puteaux. La présente consultation est un appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics (décret no2006-975 du 1er août 2006 et les décrets postérieurs applicables). Conformément à l'article 27 du Code des marchés publics, il est possible de dissocier un lot dont la valeur est inférieure à 80 000 EUR HT, pour autant que le montant … Voir la passation de marché »