2024-02-02Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour DRAPAGE ET HABILLAGE pour la Pharmacie du CH Pierre Oudot à... (CH PIERRE OUDOT)
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités indiquées dans le catalogue des besoins sont celles d'une période de 12 mois, et sont données à titre indicatif sous réserve que l'économie du marché …
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2023-04-24gfc_Camsp_Pan_D1_233 (Centre hospitalier regional unvt)
fourniture de dispositifs médicaux stériles (Classe dms standard) pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Etablissements Adhérents au groupement Régional Franche-Comté. Cf annexe : Gfc_Camsp_Pan_D1_233_Ccp_Annexe1c etablissements beneficiaire_responsables DM-CDE-MTV
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2022-09-26fourniture de dispositifs medicaux a usage unique en vue de la filtration de psl(plasma) et prestations associees (Établissement Français du Sang)
en vertu des dispositions de l'article L.2113-6 du code de la commande publique, l'efs et le CTSA ont constitué un groupement de commandes dont le Coordonnateur est l'efs. Le marché public issu de la consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.2125-1 1° ainsi qu'aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un …
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2018-02-01Fourniture de dispositifs médicaux courants et de produits diététiques (CHRU de Nancy)
Fourniture de dispositifs médicaux courants et de produits diététiques pour les établissements adhérents du groupement de commandes Pharmavenir: Le marché public est établi sous forme d'accord-cadre sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret.
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