Fourniture "d'appareillages pour drainage, stomie et incontinences urinaire et fécale"

AP-HP — Ageps (achats)

Fourniture "d'appareillages pour drainage, stomie et incontinences urinaire et fécale".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 3M France
• B Braun
• Coloplast
• Convatec
• Hollister

Qui ?

• AP-HP — Ageps (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Collecteur et poches, drainage et kits › Poches

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-06	Avis de marché
2015-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue: Cinquante (50) lots.
Valeur totale du marché: 1 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage — 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-06 📅
Date limite de soumission: 2015-03-25 📅
Date de publication: 2015-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 029-048684
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ltWd0LViQm, sous la référence ageps ao 14-41 C. Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp. Les prix sont révisables période de prolongation comprise de la façon suivante: - à tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché, que le Titulaire s'engage à répercuter sur les prix consentis à l'ap-hp, dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date d'effet de la baisse de prix. En cas de baisse du tarif fixé par le Comité Economique des Produits de Santé (Ceps), lorsqu'il existe, de baisse du tarif général ou particulier clientèle, le titulaire s'engage à communiquer sans délai ses nouveaux prix à la Direction des Achats de l'ageps, pour permettre la révision des marchés à la baisse. La durée du marché est à compter du 1.7.2015 jusqu'au 30.6.2018, avec prolongation possible jusqu'au 31.8.2018, sur décision notifiée au fournisseur 2 mois avant la fin du marché, soit au 30.4.2018. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2015.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ltWd0LViQm, sous la référence

ageps ao 14-41 C.

Les offres seront présentées en euros.

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.

Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).

Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.

Les prix sont révisables période de prolongation comprise de la façon suivante:

- à tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché, que le Titulaire s'engage à répercuter sur les prix consentis à l'ap-hp, dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date d'effet de la baisse de prix.

En cas de baisse du tarif fixé par le Comité Economique des Produits de Santé (Ceps), lorsqu'il existe, de baisse du tarif général ou particulier clientèle, le titulaire s'engage à communiquer sans délai ses nouveaux prix à la Direction des Achats de l'ageps, pour permettre la révision des marchés à la baisse.

La durée du marché est à compter du 1.7.2015 jusqu'au 30.6.2018, avec prolongation possible jusqu'au 31.8.2018, sur décision notifiée au fournisseur 2 mois avant la fin du marché, soit au 30.4.2018.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture "d'appareillages pour drainage, stomie et incontinences urinaire et fécale".

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Etui penien auto-adhesif sans latex usage unique
Brève description: Etui penien auto-adhesif sans latex usage unique.
Quantité ou étendue: 200 000 unités d'emploi.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Etui penien auto-adhesif sans latex pour penis court usage unique
Brève description: Etui penien auto-adhesif sans latex pour penis court usage unique.
Quantité ou étendue: 80 000 unités d'emploi.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Dispositif auto-adhesif sans latex pour penis retracte usage unique
Brève description: Dispositif auto-adhesif sans latex pour penis retracte usage unique.
Quantité ou étendue: 500 unités d'emploi.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Poche de recueil transparente fermee 1 piece pour colostomie avec protecteur cutane decoupable usage unique
Brève description:

Poche de recueil transparente fermee 1 piece pour colostomie avec protecteur cutane decoupable usage unique.

Quantité ou étendue: 800 poches.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Poche de recueil opaque fermee 1 piece pour colostomie avec protecteur cutane decoupable usage unique
Brève description:

Poche de recueil opaque fermee 1 piece pour colostomie avec protecteur cutane decoupable usage unique.

Quantité ou étendue: 500 poches.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Poche de recueil transparente vidable 1 piece pour stomie digestive avec protecteur cutane decoupable et clamp integre usage unique
Brève description:

Poche de recueil transparente vidable 1 piece pour stomie digestive avec protecteur cutane decoupable et clamp integre usage unique.

Quantité ou étendue: 7 500 poches.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Poche de recueil opaque vidable 1 piece pour stomie digestive avec protecteur cutane decoupable et clamp integre usage unique
Brève description:

Poche de recueil opaque vidable 1 piece pour stomie digestive avec protecteur cutane decoupable et clamp integre usage unique.

Quantité ou étendue: 3 500 poches.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Mini poche de recueil opaque fermee 1 piece pour stomie digestive avec protecteur cutane decoupable usage unique
Brève description:

Mini poche de recueil opaque fermee 1 piece pour stomie digestive avec protecteur cutane decoupable usage unique.

Quantité ou étendue: 1 300 poches.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Appareillage 2 pieces pour stomie digestive avec couplage adhesif souple et support decoupable convexe usage unique
Brève description:

Appareillage 2 pieces pour stomie digestive avec couplage adhesif souple et support decoupable convexe usage unique.

Quantité ou étendue: 10 000 appareillages.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Appareillage 2 pieces pour stomie digestive avec couplage adhesif souple et support plan decoupable usage unique
Brève description:

Appareillage 2 pieces pour stomie digestive avec couplage adhesif souple et support plan decoupable usage unique.

Quantité ou étendue: 2 000 appareillages.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Appareillage 2 pieces pour stomies digestive et/ou urinaire avec support modelable plan et/ou convexe usage unique
Brève description:

Appareillage 2 pieces pour stomies digestive et/ou urinaire avec support modelable plan et/ou convexe usage unique.

Quantité ou étendue: 3 600 appareillages.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Appareillage 2 pieces a emboitement pour stomie digestive poche fermee opaque et support adapte decoupable usage unique
Brève description:

Appareillage 2 pieces a emboitement pour stomie digestive poche fermee opaque et support adapte decoupable usage unique.

Quantité ou étendue: 600 appareillages.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Appareillage 2 pieces a emboitement pour stomie digestive poche transparente vidable avec support adapte decoupable et clamp integre usage unique
Brève description:

Appareillage 2 pieces a emboitement pour stomie digestive poche transparente vidable avec support adapte decoupable et clamp integre usage unique.

Quantité ou étendue: 42 000 appareillages.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Appareillage 2 pieces a emboitement pour stomie digestive poche opaque vidable avec support adapte decoupable et clamp integre usage unique
Brève description:

Appareillage 2 pieces a emboitement pour stomie digestive poche opaque vidable avec support adapte decoupable et clamp integre usage unique.

Quantité ou étendue: 13 000 appareillages.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Appareillage 1 piece digestive et/ou urinaire avec protecteur cutane convexe decoupable usage unique
Brève description:

Appareillage 1 piece digestive et/ou urinaire avec protecteur cutane convexe decoupable usage unique.

Quantité ou étendue: 950 appareillages.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Appareillage vidangeable 1 piece transparent pour urostomie avec protecteur cutane decoupable usage unique
Brève description:

Appareillage vidangeable 1 piece transparent pour urostomie avec protecteur cutane decoupable usage unique.

Quantité ou étendue: 3 300 appareillages.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Appareillage 2 pieces a emboitement pour urostomie avec poche transparente vidangeable et support adapte decoupable usage unique
Brève description:

Appareillage 2 pieces a emboitement pour urostomie avec poche transparente vidangeable et support adapte decoupable usage unique.

Quantité ou étendue: 11 000 appareillages.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Appareillage 2 pieces a emboitement pour urostomie avec poche opaque vidangeable et support adapte decoupable usage unique
Brève description:

Appareillage 2 pieces a emboitement pour urostomie avec poche opaque vidangeable et support adapte decoupable usage unique.

Quantité ou étendue: 300 appareillages.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Appareillage 2 pieces pour urostomie avec couplage adhesif souple - poche vidangeable et support plan et/ou convexe decoupable usage unique
Brève description:

Appareillage 2 pieces pour urostomie avec couplage adhesif souple - poche vidangeable et support plan et/ou convexe decoupable usage unique.

Quantité ou étendue: 100 appareillages.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Poche de jambe sterile usage unique
Brève description: Poche de jambe sterile usage unique.
Quantité ou étendue: 2 500 poches d'environ 500ml + 3 200 poches d'environ 800 ml.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Poche de jambe non sterile usage unique
Brève description: Poche de jambe non sterile usage unique.
Quantité ou étendue: 2 000 poches d'environ 500ml + 5 000 poches d'environ 750ml + 10 000 poches d'environ 1,5l.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Trousse D'Irrigation pour colostomie
Brève description: Trousse D'Irrigation pour colostomie.
Quantité ou étendue: 40.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Manchon D'Irrigation auto-adhesif pour colostomie usage unique
Brève description: Manchon D'Irrigation auto-adhesif pour colostomie usage unique.
Quantité ou étendue: 300.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Embout conique pour irrigation colique
Brève description: Embout conique pour irrigation colique.
Quantité ou étendue: 200.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Anti-adhesif pour retrait D'Appareillage de stomie en flacon vaporisateur
Brève description: Anti-adhesif pour retrait D'Appareillage de stomie en flacon vaporisateur.
Quantité ou étendue: 2 500 flacons pulvérisateurs d'environ 50ml.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Complement pour protection cutanee: film protecteur cutane en flacon vaporisateur
Brève description:

Complement pour protection cutanee: film protecteur cutane en flacon vaporisateur.

Quantité ou étendue: 3 000 flacons d'environ 30ml.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Complement pour protection cutanee: film protecteur cutane en monodose a usage unique sterile
Brève description:

Complement pour protection cutanee: film protecteur cutane en monodose a usage unique sterile.

Quantité ou étendue: 2 300 unités d'emploi d'environ 1ml, 900 unités d'emploi d'environ 3ml.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Complement pour protection cutanee: plaque de protecteur cutane adhesive a usage unique
Brève description:

Complement pour protection cutanee: plaque de protecteur cutane adhesive a usage unique.

Quantité ou étendue: 100 plaques de 10 x 10 cm.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Complement pour protection cutanee: anneau protecteur plan pour contour de stomie usage unique
Brève description:

Complement pour protection cutanee: anneau protecteur plan pour contour de stomie usage unique.

Quantité ou étendue: 18 000 unités d'emploi.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Complement pour protection cutanee: anneau protecteur convexe pour contour de stomie usage unique
Brève description:

Complement pour protection cutanee: anneau protecteur convexe pour contour de stomie usage unique.

Quantité ou étendue: 1 200 unités d'anneaux renforcés convexes.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Complement pour protection cutanee: pâte pour contour de stomie
Brève description: Complement pour protection cutanee: pâte pour contour de stomie.
Quantité ou étendue: 1 500 tubes d'environ 60g.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Complement pour protection cutanee: pâte pour contour de stomie pour utilisation pediatrique
Brève description:

Complement pour protection cutanee: pâte pour contour de stomie pour utilisation pediatrique.

Quantité ou étendue: 5 000 tubes d'environ 15g.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Complement pour protection cutanee: pâte protectrice apres retablissement de continuite
Brève description:

Complement pour protection cutanee: pâte protectrice apres retablissement de continuite.

Quantité ou étendue: 5 000 tubes d'environ 30g.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Produit absorbant pour soin de lesions peristomiales suintantes: presentation en poudre usage unique
Brève description:

Produit absorbant pour soin de lesions peristomiales suintantes: presentation en poudre usage unique.

Quantité ou étendue: 2 000 flacons d'environ 30g.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Poche 1 piece vidable et/ou vidangeable pour stomie digestive pediatrique avec protecteur cutane decoupable usage unique
Brève description:

Poche 1 piece vidable et/ou vidangeable pour stomie digestive pediatrique avec protecteur cutane decoupable usage unique.

Quantité ou étendue: 60 poches.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Appareillage 2 pieces pour stomie pour premature avec poche vidable et/ou vidangeable et support decoupable usage unique
Brève description:

Appareillage 2 pieces pour stomie pour premature avec poche vidable et/ou vidangeable et support decoupable usage unique.

Quantité ou étendue: 1 200 appareillages.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Appareillage 2 pieces pour stomie digestive pediatrique avec couplage adhesif souple, poche vidable et/ou vidangeable et support decoupable usage unique
Brève description:

Appareillage 2 pieces pour stomie digestive pediatrique avec couplage adhesif souple, poche vidable et/ou vidangeable et support decoupable usage unique.

Quantité ou étendue: 900 appareillages.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Appareillage 2 pieces a emboitement pour stomie digestive a usage pediatrique avec poche vidable et/ou vidangeable et support decoupable usage unique
Brève description:

Appareillage 2 pieces a emboitement pour stomie digestive a usage pediatrique avec poche vidable et/ou vidangeable et support decoupable usage unique.

Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Appareillage de drainage 1 PIECE: poche vidangeable avec valve anti-reflux et sans fenetre D'Acces avec protecteur cutane decoupable usage unique sterile
Brève description:

Appareillage de drainage 1 PIECE: poche vidangeable avec valve anti-reflux et sans fenetre D'Acces avec protecteur cutane decoupable usage unique sterile.

Quantité ou étendue: 9 200 appareillages.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Appareillage de drainage 1 PIECE: poche vidangeable sans valve anti-reflux sans fenetre D'Acces avec protecteur cutane decoupable usage unique sterile
Brève description:

Appareillage de drainage 1 PIECE: poche vidangeable sans valve anti-reflux sans fenetre D'Acces avec protecteur cutane decoupable usage unique sterile.

Quantité ou étendue: 17 500 appareillages.
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Appareillage de drainage 1 piece de grande taille: poche vidangeable avec fenetre D'Acces avec protecteur cutane decoupable usage unique sterile
Brève description:

Appareillage de drainage 1 piece de grande taille: poche vidangeable avec fenetre D'Acces avec protecteur cutane decoupable usage unique sterile.

Quantité ou étendue: 200 appareillages.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Baguette pour stomie digestive usage unique sterile
Brève description: Baguette pour stomie digestive usage unique sterile.
Quantité ou étendue: 600 baguettes.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Appareillage 1 piece post-operatoire pour stomie: poche vidangeable avec protecteur cutane decoupable usage unique
Brève description:

Appareillage 1 piece post-operatoire pour stomie: poche vidangeable avec protecteur cutane decoupable usage unique.

Quantité ou étendue: 1 600 appareillages.
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Appareillage post-operatoire 1 piece pour stomie: poche vidangeable avec fenetre - diametre env. 50 mm avec protecteur cutane decoupable usage unique sterile
Brève description:

Appareillage post-operatoire 1 piece pour stomie: poche vidangeable avec fenetre - diametre env. 50 mm avec protecteur cutane decoupable usage unique sterile.

Quantité ou étendue: 22 000 appareillages.
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Appareillage post-operatoire 1 piece pour stomie: poche vidangeable avec fenetre - dIAMETRES 75 mm + /- 5 mm et 100 mm + /- 5 mm avec protecteur cutane decoupable usage unique sterile
Brève description:

Appareillage post-operatoire 1 piece pour stomie: poche vidangeable avec fenetre - dIAMETRES 75 mm + /- 5 mm et 100 mm + /- 5 mm avec protecteur cutane decoupable usage unique sterile.

Quantité ou étendue: 14 200 appareillages diamètre 75mm et 1 500 appareillages diamètre 100mm.
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Poche 1 piece pour stomie digestive a haut debit avec protecteur cutane decoupable et collecteur adapte usage unique
Brève description:

Poche 1 piece pour stomie digestive a haut debit avec protecteur cutane decoupable et collecteur adapte usage unique.

Quantité ou étendue: 2 600 poches haut débit + 1 000 collecteurs.
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: Appareillage 2 pieces avec couplage adhesif souple et support decoupable pour stomie digestive a haut debit et collecteur adapte usage unique
Brève description:

Appareillage 2 pieces avec couplage adhesif souple et support decoupable pour stomie digestive a haut debit et collecteur adapte usage unique.

Quantité ou étendue: 5 800 appareillages 2 pièces support souple + 2 600 collecteurs.
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: Appareillage 2 pieces a emboitement pour stomie digestive a haut debit et support decoupable et collecteur adapte usage unique
Brève description:

Appareillage 2 pieces a emboitement pour stomie digestive a haut debit et support decoupable et collecteur adapte usage unique.

Quantité ou étendue: 15 000 appareillages 2 pièces + 7 000 collecteurs.
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: Entero-collecteur rectal a ballonnet usage unique
Brève description: Entero-collecteur rectal a ballonnet usage unique.
Quantité ou étendue: 800 entéro-collecteurs + 2 200 poches de recueil de rechange.
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: Appareillage pour la prise en charge des fistules abdominales usage unique
Brève description: Appareillage pour la prise en charge des fistules abdominales usage unique.
Quantité ou étendue: 100 unités d'emploi (40 mini + 40 midi + 20 maxi).
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 2 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 15-41C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP ou AGEPS, Distribution, rue Lavoisier à Nanterre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.

s'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:

La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;

Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm;

La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;

En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.

Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget AGEPS [Et/Ou] des hôpitaux de l'ap-hp.

Application des articles 86 à 118 du CMP;

Prix unitaires,

Définitifs,

Révisables. À la baisse

délai de paiement: 50 jours (article 98 du Cmp).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Autres conditions particulières:

Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performance technique: pour les lots 1,2,3 et 24 (25)
2. Performance technique: pour les lots de 4 à 23 et de 25 à 50 (30)
3. Adaptation a l'emploi: pour les lots de 1,2,3 et 24 (30)
4. Adaptation a l'emploi: pour les lots de 4 à 23 et de 25 à 50 (25)
5. Prix (35)
6. Qualite des elements relatifs aux conditionnements (5)
7. Developpement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps - ap-hp
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: Direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ltWd0LViQm 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ltWd0LViQm 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ltWd0LViQm 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-07-01 📅
Date de fin: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 15-41C
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ltWd0LViQm, sous la référence

ageps ao 14-41 C.

Les offres seront présentées en euros.

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.

Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).

Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.

Les prix sont révisables période de prolongation comprise de la façon suivante:

- à tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché, que le Titulaire s'engage à répercuter sur les prix consentis à l'ap-hp, dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date d'effet de la baisse de prix.

En cas de baisse du tarif fixé par le Comité Economique des Produits de Santé (Ceps), lorsqu'il existe, de baisse du tarif général ou particulier clientèle, le titulaire s'engage à communiquer sans délai ses nouveaux prix à la Direction des Achats de l'ageps, pour permettre la révision des marchés à la baisse.

La durée du marché est à compter du 1.7.2015 jusqu'au 30.6.2018, avec prolongation possible jusqu'au 31.8.2018, sur décision notifiée au fournisseur 2 mois avant la fin du marché, soit au 30.4.2018.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cédex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 029-048684 (2015-02-06)

Avis d'attribution de marché (2015-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 287 048 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — Ageps (achats)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-13 📅
Date de publication: 2015-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 135-249353
Se réfère à l'avis: 2015/S 29-048684
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 29 B, annonce nº 255 du 11.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP ou AGEPS, distribution, rue Lavoisier à Nanterre

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performance technique: pour les lots 1, 2, 3 et 24 (25)
3. Adaptation a l'emploi: pour les lots de 1, 2, 3 et 24 (30)
6. Qualité des éléments relatifs aux conditionnements (5)
7. Développement durable (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-01 📅
Nom: Coloplast

2️⃣

3️⃣
Nom: Hollister

4️⃣
Nom: Convatec

5️⃣

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7️⃣

8️⃣

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1️⃣0️⃣
Nom: B Braun

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2️⃣6️⃣
Nom: 3m France

2️⃣7️⃣

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5️⃣0️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2015/S 135-249353 (2015-07-13)

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