Fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologique et digestif

CHU Toulouse

Fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologique et digestif.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-25.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-25 Avis de marché
2016-03-31 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande en mono-titularisation, avec des lots Sans minimum et Sans maximum conclus en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics (Cmp).La présente consultation comporte 53 lots. L'Annexe 1 du CCTP précise le détail de l'allotissement et les quantités prévisionnelles estimatives de chaque adhérent pour la durée totale du marché. Les quantités ne sont qu'estimatives et n'ont aucun caractère contractuel L'Ensemble des lots est prévu sans minimum et sans maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-20 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106746
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Jugement des Offres Critère no1 — qualité technique — pondération: 50 % Critère no2 — prestations du fournisseur et conditions commerciales complémentaires — pondération: 10 % o Réseau du support technique en appui de la bonne utilisation du dispositif médical et accompagnement aux changements de pratiques: (50 %) o Engagement logistique: (20 %) o Remises logistiques: (25 %) o Développement durable: (5 %) critère no3 — prix — pondération: 40 % specimens si mentionnés dans le CCTP, ils sont adressés au Coordonnateur, dans les conditions fixées à l'article 17 du chapitre V du présent Règlement de Consultation, séparément de l'enveloppe visée à l'article 13 du chapitre IV du présent Règlement de Consultation. Ils font partie intégrante de l'offre. echantillons des échantillons seront à fournir le cas échéant, selon les conditions fixées à l'article 18 du chapitre V du présent Règlement de Consultation. Ils font partie intégrante de l'offre. acces AU Dce Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologique et digestif.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: La présente consultation comporte 53 lots
Brève description:
L'Annexe 1 du CCTP précise le détail de l'allotissement et les quantités prévisionnelles estimatives de chaque adhérent pour la durée totale du marché.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande en mono-titularisation, avec des lots Sans minimum et Sans maximum conclus en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics (Cmp).
La présente consultation comporte 53 lots. L'Annexe 1 du CCTP précise le détail de l'allotissement et les quantités prévisionnelles estimatives de chaque adhérent pour la durée totale du marché. Les quantités ne sont qu'estimatives et n'ont aucun caractère contractuel L'Ensemble des lots est prévu sans minimum et sans maximum.
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Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: UNIHA_URDI1_OR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ensemble du territoire national, y compris DOM-TOM sur les sites de chaque établissement membre du groupement de commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il est demandé aux candidats de produire formulaires Dc1 et Dc2 ou sous forme libre:
— le Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
mentionné à l'article 43, du CMP: la liste de ces attestations figure au formulaire Dc1 joint au dossier de la
consultation.
— La dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, faxe, courriel)
— si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas préciser la forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,
Situation économique et financière:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (rubrique D1 du Dc2 ou forme libre).
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Capacité technique et professionnelle:
— Les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; (rubrique E du Dc2 ou forme libre);
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— les certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat; (rubrique E du Dc2 ou forme libre).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les fournitures sont garanties contre tout vice de fabrication, défaut de matière ou défaut de fonctionnement pendant le délai d'utilisation indiqué sur les emballages d'origine à compter du jour de la réception. Ce délai de garantie ne pourra être inférieur à un an.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement des marchés s'effectue grâce aux crédits inscrits à l'etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (Eprd) de chaque établissement adhérent au groupement de commande.
Le paiement s'effectuera par virement dans un délai maximum de 50 jours à compter de la date de réception de la facture ou, si la date de réception de la facture est antérieure à la réception des produits, de la date de livraison à l'établissement adhérent, conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si le soumissionnaire se présente sous la forme d'un groupement d'opérateurs économiques, ce dernier devra revêtir la forme du groupement solidaire après l'attribution des marchés, conformément à l'article 51-vii du CMP.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule conseil et contrôle juridique
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Toulouse
Adresse postale: 2 rue Viguerie TSA 80035
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Point de contact: mme Marie-Line Coubères
Téléphone: +33 561778393 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Adresse postale: 2 rue Viguerie
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Cp9OOksFb_ 🌏
Point de contact: Cellule conseil et contrôle juridique Hôtel-Dieu -Bâtiment Garonne — RDC Bureau 7
M. Général le directeur
Téléphone: +33 561778662 📞
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2017-03-01 📅
Date de fin: 2020-02-28 📅
2020-02-27 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: UNIHA_URDI1_OR
Informations complémentaires
Jugement des Offres
Critère no1 — qualité technique — pondération: 50 %
Critère no2 — prestations du fournisseur et conditions commerciales complémentaires — pondération: 10 %
o Réseau du support technique en appui de la bonne utilisation du dispositif médical et accompagnement aux changements de pratiques: (50 %)
o Engagement logistique: (20 %)
o Remises logistiques: (25 %)
o Développement durable: (5 %)
critère no3 — prix — pondération: 40 %
specimens
si mentionnés dans le CCTP, ils sont adressés au Coordonnateur, dans les conditions fixées à l'article 17 du chapitre V du présent Règlement de Consultation, séparément de l'enveloppe visée à l'article 13 du chapitre IV du présent Règlement de Consultation. Ils font partie intégrante de l'offre.
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echantillons
des échantillons seront à fournir le cas échéant, selon les conditions fixées à l'article 18 du chapitre V du présent Règlement de Consultation. Ils font partie intégrante de l'offre.
acces AU Dce
Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2016/S 062-106746 (2016-03-25)
Informations complémentaires (2016-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114466
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-106746
Numéro JO-S: 66
Source: OJS 2016/S 066-114466 (2016-03-31)
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