2021-07-16   Accord-cadre alloti de fournitures de composants électroniques FGPA et Eeprom pour le compte du LPNHE UMR7585 CNRS (CNRS Délégation Paris-Centre)
La présente consultation a pour objet: la conclusion d’un accord-cadre alloti à bons de commandes de fourniture de composants FPGA et Eeprom pour 1440 cartes au minimum dans le cadre du projet NectarCAM pour le compte du laboratoire physique nucléaire et hautes énergies (LPNHE) UMR7585. La description des prestations et leurs spécifications techniques et fonctionnelles détaillées sont indiquées au Cahier des clauses particulières(CCP) nº CCP_AOO_2021_COMPOSANTS ELECTRONIQUES_LPNHE. Les prestations seront … Voir la passation de marché »
2021-07-15   Évolution du système d'aide a l'exploitation et a l'information des voyageurs du réseau transvilles (Simouv)
Le présent marché de fournitures porte sur l'évolution du Système d'aide à l'exploitation et à l'information des Voyageurs (SAEIV) du réseau Transvilles. Le présent marché comprend quatre tranches optionnelles définies ci-après et une Prestation supplémentaire (PSE) portant sur la mise en œuvre d'un réseau IP aux normes ferroviaires dans les 30 rames de tramway. Cette PSE sera levée au plus tard lors de la notification du marché. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: equans-ineo sytrans Hiolle Technologies Lumiplan Duhamel
2021-07-15   2021hvay-tourelle-cma (ONERA — direction des achats)
L'ONERA lance une consultation pour rénover sa soufflerie de Modane-Avrieux. Le marché a pour objet l'étude, la fabrication, la livraison (et l'intégration éventuelle) d'une tourelle de mise en dérapage au sein de la soufflerie S1 du centre ONERA de Modane-Avrieux. Voir la passation de marché »
2021-07-15   Marché de fourniture d'un équipement d'impression haute définition par extrusion (Ecole nationale supérieure des Mines de Saint-Etienne)
Marché de fourniture d'un équipement d'impression haute définition par extrusion pour la microélectronique souple de la plate-forme ID Fab du Centre de microélectronique de Provence. Voir la passation de marché »
2021-07-13   Fourniture de matériels électriques industriels (Communauté urbaine du Grand Reims)
Fourniture et livraison de matériels électriques industriels et de pièces détachées permettant la maintenance, la construction ou la rénovation des installations industrielles, type stations d'épuration, stations de pompage d'eau, fontaines publiques. Voir la passation de marché »
2021-07-13   Fourniture, installation, maintenance de Bornes de recharge de véhicules électriques (BRVE) (Ville de Gap)
— BRVE semi-accélérées (2 × 7 kW AC); — BRVE accélérées (2 × 22 kW AC); — BRVE rapides (2 × 50 kW DC et 22 kW AC) évolutives; — BRVE rapides (2 × 50 kW DC et 43 kW AC) évolutives; — BRVE rapides (1 × 50 kW DC et 22 kW AC) évolutives. La fourniture, l'installation et la maintenance de bornes semi-accélérées (2 × 7 kW AC), bornes accélérées (2 × 22 kW AC) et bornes de recharge rapide (1 × 50 kW DC et 1 × 22 AC minimum) évolutives de véhicule électrique confiés par la Communauté d'agglomération Gap Tallard … Voir la passation de marché »
2021-07-09   Fourniture et livraison des premiers équipements professionnels pour les apprentis de la CMAR PACA (CMAR PACA)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des premiers équipements des apprentis en formation dans les Centres de formations d'apprentis régionaux (CFAR) de la CMAR PACA. L'équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans les bordereaux de prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et les BPU par lot. L'accord-cadre est décomposé en huit (8) lots. Les lots concernent les besoins de l'ensemble des sept CFAR répartis sur le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Hair Agency REXEL France SAS sas beaute et parfums - pBI trenois decamps marseille
2021-07-02   Inlays Passeport France (Imprimerie nationale SA)
Fourniture d'inlays électroniques pour le passeport France. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: LINXENS FRANCE Paragon ID SMART PACKAGING SOLUTIONS
2021-06-30   Fourniture d'une plate-forme robotisée pour la préparation à haut début d'échantillons plasmatiques pour des... (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) — CEA Paris-Saclay)
Le CEA souhaite acquérir une plate-forme robotisée dédiée aux applications métabolomiques et, plus particulièrement, pour la préparation d'échantillons humains dans l'optique d'une analyse ultérieure par spectrométrie de masse couplée à une chromatographie liquide. Voir la passation de marché »
2021-06-29   Remplacements, modifications et maintien en conditions opérationnelles d'équipements électriques de gestion... (Département de la Seine-Saint-Denis)
Le présent contrat concerne les remplacements et les raccordements d'équipements d'armoires électriques, les modifications ponctuelles et les interventions de maintien en conditions opérationnelles d'équipements ou d'installations électriques, présents dans 144 stations de gestion automatisée et divers locaux techniques, et liés à l'exploitation du réseau d'assainissement. Le marché comprend l'ensemble des prestations ayant pour objectif d'adapter les équipements électriques de gestion automatisée aux … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Automatismes Seguin
2021-06-29   Acquisition de stations sous-pointes pour le compte du Laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes (LAAS)-CNRS (CNRS — Délégation Occitanie Ouest)
Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie de stations sous-pointes selon les spécifications techniques définies à l’article 31.2.1 et à l'article 31.3.1 du cahier des clauses particulières nº 21101 du 10.3.2021. Ce marché est conclu pour le compte du Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes (LAAS-UPR8001) – situé au CNRS – 7 avenue du Colonel Roche — 31031 Toulouse Cedex 4. Ce marché est alloti de la manière … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Amcad Engineering Matech Electronique
2021-06-29   Prestation de fourniture de matériels électroniques pour les services du CNAM (CNAM)
Prestations de fourniture de matériels électroniques pour les services du CNAM. Les fournitures, objet du présent marché, correspondent au code Nacres TA (électronique: composants, équipements) et répondent à la liste non exhaustive du CCTP 21-001. Le marché ne porte que sur les fournitures pour l'électronique de faible montant, dont le prix unitaire est < 3 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
2021-06-28   Services d'entretien courant et de petites réparations d'antennes hertziennes à réaliser au fur et à mesure des... (Paris habitat-OPH)
La présente consultation a pour objet la réalisation de services d'entretien courant et de petites réparations d'antennes hertziennes à réaliser au fur et à mesure des besoins sur l'ensemble du patrimoine immobilier géré par Paris Habitat-OPH. Les prestations sont réparties en deux lots géographiques: — lot 1: DTNE/DTNO/DTSO, — lot 2. DTES/DTSE/DTVM. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sacofa
2021-06-28   Acquisition de d'un banc de mesures à haute fréquence de «Paramètres S» de 140 GHz pour le compte du CNRS —... (CNRS — Délégation Occitanie Ouest)
La présente consultation a pour objet l’acquisition, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, et la formation à l’utilisation d’un banc de mesures à haute fréquence de «Paramètres S» de 140 GHz pour le compte du CNRS — Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes (LAAS-UPR8001). Le contrat est un marché à tranches en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SA ANRITSU
2021-06-21   Fourniture de pièces détachées et maintenance curative des systèmes appels malades (Centre hospitalier Bretagne Atlantique)
Fourniture de pièces détachées et maintenance curative des systèmes appels malades au bénéfice du CH Bretagne Atlantique, du CH Alphonse Guérin, du CH de Josselin, de l'EHPAD de Malestroit, du CH de Belle-Île-en-Mer, du CH Basse-Vilaine et de l'EHPAD la Rose des Vents. Voir la passation de marché »
2021-06-21   M 20-89 Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la Commune nécessaires au fonctionnement... (Commune de Châtillon)
Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la Commune nécessaires au fonctionnement des services de la Commune et du CCAS de Châtillon (92320). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: DMBP Foussier L'Etincelle Legallais Novaplest Point P Prolians
2021-06-17   Réhabilitation du bâtiment de la DSDEN de l'Yonne (Rectorat de Région Académique BFC)
La rénovation du bâtiment de la DSDEN de l'Yonne à Auxerre avec comme travaux principaux le désamiantage, le curage intérieur, la réalisation de gros œuvre, le remplacement de la toiture, le changement des menuiseries extérieures, l'isolation par l'extérieur, la rénovation du chauffage, de la ventilation, de la plomberie et de l'électricité, la mise en place d'une centrale photovoltaïque ainsi que des travaux d'aménagement intérieur (peinture, plafond, sols…). Voir la passation de marché »
2021-06-16   Marché global de performance énergétique pour la conception, la construction et l'exploitation d'une centrale... (Centre hospitalier Robert Pax)
En parallèle, l'acheteur public a publié une consultation relative à une concession de travaux ayant un objet similaire. Les candidats sont avertis que l'une au moins des deux consultations sera classée sans suite, le cas échéant, avant phase de négociation. Marché d'une durée de 72 mois avec une phase travaux de 24 mois pour l'installation d'une centrale photovoltaïque composée en tout ou partie d'ombrières. Voir la passation de marché »
2021-06-14   Acquisition d’un dispositif de dépôt de couches diélectriques de type Parylène à température ambiante pour le C2N du CNRS (Centre national de la recherche scientifique)
Il s'agit de l'acquisition d’un dispositif de dépôt de couches diélectriques de type Parylène à température ambiante pour le C2N du CNRS. Le ministère de la recherche et la région Île-de-France ont décidé de soutenir l'achat d'un bâti de dépôt Parylène utilisant un plasma qui sera installé dans la salle propre du C2N. Cette machine de dépôt viendra compléter les outils actuellement disponibles. Le but est de renforcer les capacités en micro et nano-fabrication et le développement de procédés dans les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Comelec
2021-06-11   Restauration et mise en valeur du château de Villers-Cotterêts — lot nº 51: système RTLS, services et maintenance associé (Centre des monuments nationaux)
Restauration et mise en valeur du château de Villers-Cotterêts — lot nº 51: système RTLS, services et maintenance associés. Voir la passation de marché »
2021-06-05   La construction du lycée IV de Saint-Laurent-du-Maroni (Collectivité territoriale de Guyane)
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADZO Axvert CBCI CEGELEC Guyane Cogit SARL Eiffage Infra Guyane FAIC Gers Nofrayane OTIS Société guyanaise de plomberie Sunzil Caraibes
2021-06-02   Marché de fourniture d'un équipement d'impression haute définition par extrusion (Ecole nationale supérieure des Mines de Saint-Etienne)
Marché de fourniture d'un équipement d'impression haute définition par extrusion pour la microélectronique souple de la plate-forme ID Fab du centre de microélectronique de Provence. Voir la passation de marché »
2021-05-31   Approvisionnement de composants électroniques/vis titane et fabrication de pièces mécaniques pour l'instrument DORN... (CNRS — Délégation Occitanie Ouest)
La consultation a pour objet l’approvisionnement de composants électroniques/vis titane et la fabrication de pièces mécaniques pour l’instrument DORN pour le compte du CNRS — Laboratoire — Institut de Recherche en Astrophysique et Planétologie (IRAP-UMR5277). La consultation s'inscrit dans le cadre de la mission spatiale chinoise Chang’E6 consacrée à la collecte d’échantillons lunaire. La mission spatiale Chang' est susceptible d'être renouvelée. La consultation est découpée en six (6) lots. Chaque lot … Voir la passation de marché »
2021-05-27   Projet photovoltaïque site de Flers-en-Escrebieux (Imprimerie nationale SA)
Le pouvoir adjudicateur souhaite valoriser son image verte, contribuer à la transition énergétique et absorber l’équivalent de sa consommation data center de 2 000 MWh par an en autoconsommation. Actuellement le site de Flers-en-Escrebieux consomme 13 400 MWh pour un soutirage complet de 90 EUR/MWh. Objectifs du marché: Avoir une installation photovoltaïque fournie «clefs en mains» qui couvre l’équivalent de la consommation de nos data centers et ayant un taux d’autoconsommation quasi maximal. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EDF ENR
2021-05-26   Fourniture d'un équipement de dépôt diélectrique 200 mm pour le bâtiment 41 (CEA Grenoble)
Le CEA-LETI souhaite acquérir un équipement de dépôt diélectrique ayant pour but, de développer des films minces d'oxyde de silicium (à base de silane et de teos), de nitrure de silicium, d'oxynitrure de silicium, de silicium amorphe et des empilements de ces films nécessaires à la production de puces de nouvelle technologie pour les micro et nanotechnologies. L'équipement doit être entièrement automatique et compatible avec le traitement de plaquettes de 200 mm. L'unité centrale doit être un outil en … Voir la passation de marché »
2021-05-26   Fourniture d'un équipement de dépôt diélectrique 200 mm — bâtiment 52C (CEA Grenoble)
Le CEA-LETI souhaite acquérir un équipement de dépôt diélectrique ayant pour but, de développer des films minces d'oxyde de silicium (à base de silane et de teos), de nitrure de silicium, d'oxynitrure de silicium, de silicium amorphe et des empilements de ces films nécessaires à la production de puces de nouvelle technologie pour les micro et nanotechnologies. L'équipement doit être entièrement automatique et compatible avec le traitement de plaquettes de 200 mm. L'unité centrale doit être un outil en … Voir la passation de marché »
2021-05-25   Fourniture d'assemblages membrane-électrodes (CEA/Grenoble)
Fourniture de 6 000 Assemblages membrane-électrodes (AME) en plusieurs livraisons successives: — 600 AME; — 1 000 AME; — 1 000 AME; — 1 000 AME; — 1 000 AME; — 1 400 AME. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IRD FUELL CELSS A/S
2021-05-25   Fourniture de composants, périphériques et accessoires pour ordinateur et de composants pour le stockage (Université Gustave Eiffel)
La procédure concerne la mise en place d'un accord-cadre multi-attributaires ayant pour objet la fourniture de composants et de consommables pour l'informatique. Voir la passation de marché »
2021-05-21   Études et fournitures d’Interphones d’appels voyageurs (IAV) (RATP)
Le présent marché a pour objet l'étude et la fourniture d’Interphones d’appels voyageurs (IAV) conformes aux normes d’accessibilité. Voir la passation de marché »
2021-05-21   Achat de composants électroniques à des fins pédagogiques pour les écoles d'enseignement du GIE Groupe CCI Paris... (Groupe CCIR Paris Île-de-France)
La présente consultation concerne l'achat de composants électroniques à des fins pédagogiques pour les écoles d'enseignement du GIE Groupe CCI Paris Île-de-France. À ce jour, les écoles d'enseignement du GIE Groupe CCI Paris Île-de-France proposent une large gamme de formations, y compris dans les domaines de la domotique, de l'électronique, de la robotique, supervision et administration des réseaux, sécurité informatique, développement d'applications web, bases de données, cloud, systèmes d'information … Voir la passation de marché »
2021-05-19   Équipement de traitement thermique Four mini-batch de 300 millimètres de diamètre (CEA/Grenoble)
Le CEA-LETI souhaite acquérir un équipement compact de traitement thermique capable de recuire des plaques de matériaux semiconducteurs de 300 millimètres de diamètre dans le cadre de ses activités de recherche et développement en microélectronique. Cet équipement doit permettre des recuits à des températures variant de 100 à 1100 C, à pression atmosphérique ou sous vide, avec différents ambiances gazeuses. Voir la passation de marché »
2021-05-17   Fourniture de bornes de validation pour TER (SNCF)
Fourniture, installation et maintenance de bornes de validation billettiques pour l'activité TER. Ce dossier concerne: — les études et le développement du produit; — la fourniture en part ferme de 400 bornes et de 2 600 environ en part optionnelle; — l'installation des bornes sur site ferroviaire (sur tout le territoire en France métropolitaine); — la réparation en atelier des bornes (maintenance de niveau 4, vandalisme inclus); — la tierce maintenance applicative du logiciel interne de la borne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Solari Di Udine
2021-05-17   Fournitures de matériels d'éclairage public et de pièces détachées destinés à la maintenance et à la rénovation des... (SE de la Charente-Maritime)
Fournitures de matériels d'éclairage public et de pièces détachées destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements. Voir la passation de marché »
2021-05-10   Fourniture de caméras à imagerie thermique (SDIS 29)
Fourniture de caméras à imagerie thermique pour usage sapeurs-pompiers, destinées à être installées dans tous les fourgons d'incendie du SDIS 29. Le besoin estimé du service sur la durée du contrat est d'environ 60 caméras. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: JCM distribution
2021-05-07   Acquisition de systèmes de positionnement pour la caractérisation et le prototypage hyperfréquences pour l'Institut... (Université de Rennes 1)
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: — acquisition de systèmes de positionnement pour la caractérisation et le prototypage hyperfréquences pour l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR). Le lieu de la livraison de la fourniture est: — pour le lot nº 1 «Chaîne de fabrication de systèmes flexibles associés à des puces électroniques»: Université de Rennes 1 IETR, Groupe Antennes et Hyperfréquences Campus Beaulieu, bâtiment 11 b, 35042 Rennes Cedex; — pour … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ARVA-RF Kloe
2021-05-05   Équipement de mesure d’Overlay pour de la lithographie avancée (CEA/Grenoble)
Le CEA/Grenoble souhaite louer ou acheter un équipement de mesure d’Overlay pour la lithographie avancée qui participera à étudier des process en vue de la production de composants microélectroniques, MEMS ou NEMS. Il sera intégré dans la salle blanche de son Institut Léti. Il devra gérer automatiquement les mesures sur des plaques de silicium 200 et 300 mm. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: KLA Corporation
2021-04-30   Acquisition et installation d'un équipement de dépôt de couches minces par pulvérisation cathodique (Centre national de la recherche scientifique)
La consultation a pour objet l'acquisition et l'installation d'un équipement de dépôt de couches minces par pulvérisation cathodique pour le compte de l'IMEP LAHC. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Microtest
2021-04-29   Accord-cadre relatif à la réalisation de 1 425 (au minimum) systèmes électroniques pour le compte du LPNHE UMR7585 CNRS (CNRS Délégation Paris-Centre)
La présente consultation a pour objet: la conclusion d’un accord-cadre pour la réalisation, assemblage, test, conditionnement et expédition de systèmes électroniques Front End (1 425 au minimum) dans le cadre du projet «Nectar CAM» pour le compte du laboratoire physique nucléaire et hautes énergies (LPNHE) UMR7585 CNRS. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ouestronic
2021-04-27   Fourniture de l'équipement Sorter 300 mm (CEA/Grenoble)
Le CEA-LETI souhaite acquérir un équipement Sorter 300 mm qui sera utilisé pour trier, transférer et retourner les wafers disponibles dans la salle blanche dans le cadre de ses activités de recherche et développement en microélectronique. Cet équipement sera équipé de quatre ports de charge pour les porteurs de douze pouces, d’un aligneur d’encoches de wafer (de préférence un aligneur optique), d’un système de lecture de l’identification des wafers. Le système de triage doit être capable de: — transférer … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: RECIF TECHNOLOGIES
2021-04-23   Fourniture de modules électroniques pour cartes tachygraphes (Imprimerie nationale SA)
Fourniture de modules électroniques pour cartes tachygraphes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Idemia Identity & Security France THALES DIS SA
2021-04-23   Fourniture et services destinés à un réseau de communications radio tactique 400 mhz DMR (Service départemental incendie et secours)
Fourniture et services destinés à un réseau de communications radio tactique 400 mhz DMR. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: axians-sysoco
2021-04-20   Travaux d'installation et d'entretien de centrales photovoltaïques sur le patrimoine et équipements de la... (Collectivité territoriale Martinique)
Les prestations comprennent essentiellement: la mise en conformité des installations photovoltaïques existante. La mise en place (étude, dimensionnement, fourniture, pose, raccordement…) d'ombrières photovoltaïques sur les parkings des sites de la collectivité territoriale de Martinique avec la possibilité de rechargement de véhicules électriques. La fourniture et la pose de système photovoltaïque. La maintenance de centrale photovoltaïque, le suivi de production de centrale photovoltaïque, la fourniture … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: green technologie sasu omexom enr antilles sas (sas veios)
2021-04-19   Fourniture de nouveaux apparaux pour le navire océanographique Côtes de la Manche (Ifremer)
Le présent marché a pour objet la fourniture des nouveaux apparaux suivants pour le navire océanographique Côtes de la Manche, faisant l'objet de lots distincts: un treuil de pêche sur tribord, un treuil caliorne, un enrouleur de chalut et un treuil mobile de carottage. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ETABLISSEMENTS BOPP TREUILS JEB
2021-04-19   Fourniture et installation de bureaux modulaires (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Fourniture et installation de bureaux modulaires pour l'extension du bâtiment 251 sur le site du CEA Le Ripault. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atemco
2021-04-13   21065 — maintenance en garantie totale des onduleurs de l'AIA de Cuers-Pierrefeu (AIA CP) et de la base aéronavale d'Hyères (Mindef/AIR/SIAÉ)
Le marché objet de la présente consultation consiste à réaliser une maintenance en garantie totale des onduleurs de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP) et de la base aéronavale d'Hyères. La garantie totale inclut la maintenance préventive et corrective des onduleurs ainsi que leur remplacement le cas échéant. À titre d'information, le nombre d'onduleurs à entretenir sur l'AIA CP et sur l'antenne d'Hyères est de 44: — 31 onduleurs ≤ 5 KVA sur l'AIA CP, — douze … Voir la passation de marché »
2021-04-12   Fourniture de composants électroniques (Imprimerie nationale SA)
Fourniture de composants électroniques pour le passeport France, le titre de séjour européen et les cartes agents. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Idemia NXP Thales
2021-04-09   Développement et fourniture de relais S2 (SNCF Réseau)
Le dossier porte sur le développement et la fourniture de 6 types de relais S2 avec une réalisation en deux phases successives: 1) Phase de développement des six types de relais S2 couvrant: — les études; — la réalisation et les tests des prototypes; — la réalisation et les tests des préséries, jusqu’à l’homologation définitive des six relais S2. 2) Phase série: mise en œuvre à l’issue de la phase de développement sous réserve que l’homologation définitive soit prononcée. Voir la passation de marché »
2021-04-09   Location de structures modulaires et de blocs sanitaires autonomes pour les services du département du Pas-de-Calais... (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
La consultation est passée par procédure d'appel d'offres Ouvert en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à compter de la date de notification de l'accord-cadre pour une période de douze mois. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Clean up services