Accord-cadre relatif à la réalisation de 1 425 (au minimum) systèmes électroniques pour le compte du LPNHE UMR7585 CNRS

CNRS Délégation Paris-Centre

La présente consultation a pour objet: la conclusion d’un accord-cadre pour la réalisation, assemblage, test, conditionnement et expédition de systèmes électroniques Front End (1 425 au minimum) dans le cadre du projet «Nectar CAM» pour le compte du laboratoire physique nucléaire et hautes énergies (LPNHE) UMR7585 CNRS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ouestronic

Qui ?

• CNRS Délégation Paris-Centre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne
• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-29	Avis de marché
2021-05-17	Informations complémentaires
2021-09-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes électroniques
Numéro de référence: 2021_AOO_SYSTEMES ELECTRONIQUES_LPNHE
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes électroniques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures électroniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Paris-Centre
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marchesdr2@dr2.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 142349400 📞
Fax: +33 143268723 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=734614&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=734614&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-29 📅
Date limite de soumission: 2021-06-02 📅
Date de publication: 2021-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 086-221929
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Les variantes à l'initiative du CNRS sont obligatoires: — PSE n — PSE n — le coût est à indiquer sur le Bordereau de prix unitaire (BPU) — les variantes à l'initiative du candidat (variantes libres) sont interdites.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description:

Le présent accord cadre concerne la réalisation, l’assemblage, le test, le conditionnement et l’expédition de systèmes «NectarCAM» (FEB2) version 6 complets et fonctionnels pour cinq caméras et N caméras:

— 1425 systèmes Front-End «NectarCAM» (FEB2) version 6, comprenant:

—— une présérie de validation de 25 systèmes, renouvelable en cas de défauts;

—— une série de 1 400 systèmes minimaux si la présérie est validée;

—— avec en option: contrôle optique automatique, vérification aux rayons X des BGA, QFN, LGA;

— N systèmes Front-End «NectarCAM» (FEB2) version 6, comprenant:

—— une présérie de validation de 25 systèmes si une coupure de plus de six mois dans la production;

—— une série de N- systèmes.

Avec en options: contrôle optique automatique, vérification aux rayons X des BGA, QFN, LGA.

La description des prestations et leurs spécifications techniques et fonctionnelles détaillées sont indiquées au Cahier des clauses techniques particulières(CCTP).

Les prestations seront réalisées dans les conditions précisées au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et au Cahier des clauses techniques particulières(CCTP).

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois pour la même durée par tacite reconduction. La durée totale de l’accord cadre ne peut excéder quatre ans.

Informations complémentaires:

Les variantes à l'initiative du CNRS sont obligatoires:

— PSE n

— le coût est à indiquer sur le Bordereau de prix unitaire (BPU)

— les variantes à l'initiative du candidat (variantes libres) sont interdites.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Saclay —Bâtiment 456, pièce 43B — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1

L'accord-cadre est conclu avec un minimum en quantité: 1 425 systèmes électroniques (une présérie de validation de 25 systèmes, renouvelable en cas de défauts et une série de 1 400 systèmes minimaux si la présérie est validée).

L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. Il s'exécutera par émission de bons de commande.

Il appartient au titulaire de designer pour l’exécution du marché des interlocuteurs ayant la connaissance de la langue française (conformément à l'article 4.1 du CCAP).

Le titulaire doit prendre à sa charge certains frais de visites (conformément à l'article 4.2 du CCAP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180 089 013 03282
Contact
Point de contact: Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=734614&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Une avance de 30 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande conformément à l’article R. 2191-16 du code de la commande publique, sauf renonciation expresse du titulaire.

La première commande relative à la réalisation de la présérie de 25 systèmes électroniques ouvre droit au versement de l’avance.

Le remboursement de l’avance s’impute par précompte sur les sommes dues au titulaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision «Département de Tarn-et-Garonne» (CE, ass., 4.4.2014, n

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 086-221929 (2021-04-29)

Informations complémentaires (2021-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet: la conclusion d’un accord-cadre pour la réalisation, assemblage, test, conditionnement et expédition de systèmes électroniques Front End (1 425 au minimum) dans le cadre du projet Nectar CAM pour le compte du laboratoire physique nucléaire et hautes énergies (LPNHE) UMR7585 CNRS.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Circuits intégrés et microassemblages électroniques 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Paris-Centre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-17 📅
Date limite de soumission: 2021-06-16 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-255609
Se réfère à l'avis: 2021/S 086-221929
Numéro JO-S: 98

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle «Achats»
Source: OJS 2021/S 098-255609 (2021-05-17)

Avis d'attribution de marché (2021-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet : la conclusion d’un accord-cadre pour la réalisation, assemblage, test, conditionnement et expédition de systèmes électroniques Front End (1 425 au minimum) dans le cadre du projet Nectar CAM pour le compte du laboratoire physique nucléaire et hautes énergies (LPNHE) UMR7585 CNRS

Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs delegation paris-centre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-20 📅
Date de publication: 2021-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 186-481924
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Au titre du présent accord cadre, la PSE n°1 :Contrôle optique automatique est retenue

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord cadre concerne la réalisation, l’assemblage, le test, le conditionnement et l’expédition de systèmes NectarCAM (FEB2) version 6 complets et fonctionnels pour 5 cameras et N cameras :

• 1425 systèmes front-end NectarCAM (FEB2) version 6, comprenant :

- Une présérie de validation de 25 systèmes, renouvelable en cas de défauts.

- Une série de 1400 systèmes minimum si la présérie est validée.

- Avec l' option retenue : Contrôle optique automatique

• N systèmes front-end NectarCAM (FEB2) version 6, comprenant :

- Une présérie de validation de 25 systèmes si une coupure de plus de 6 mois dans la production

- Une série de N- systèmes,

Avec l' option retenue : Contrôle optique automatique

La description des prestations et leurs spécifications techniques et fonctionnelles détaillées sont indiquées au Cahier des Clauses Techniques Particulières(CCTP).

Les prestations seront réalisées dans les conditions précisées au cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et au cahier des clauses techniques particulières(CCTP).

Informations complémentaires:

Au titre du présent accord cadre, la PSE n°1 :Contrôle optique automatique est retenue

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CEA Saclay

Bat 456 pièce 43B

91191 Gif-sur-Yvette Cedex

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garanties apportées en termes de fabrication de circuit imprimé
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Garanties apportées en termes de câblage, assemblage, test et conditionnement
Garanties apportées en termes de suivi de qualité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût unitaire d’un système électronique
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-09 📅
Nom: Ouestronic
Numéro d'enregistrement national: 43509355400028
Adresse postale: 1, rue de la Tremblaie
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0299860194 📞
Courrier électronique: commercial@ouestronic.fr 📧
Pays: Bretagne 🏙️
Adresse Internet: https://www.ouestronic.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle Achats

Référence
Informations complémentaires

Une avance de 30 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande conformément à l’article R2191-16 du code de la commande publique, sauf renonciation expresse du Titulaire

Le remboursement de l’avance s’impute par précompte sur les sommes dues au titulaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Informations sur les délais d'introduction des recours:

« Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :

• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;

• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;

• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Source: OJS 2021/S 186-481924 (2021-09-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Matériel et fournitures informatiques (>20)

Matériel informatique (16)

Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs (3)

Parties et pièces d'ordinateurs (1)

Cartes informatiques