2026-02-19   Fourniture de volaille fraîche au profit de l'Association Action Sociale Finance Restauration (ASFR) (Association Action Sociale Finances Restauration)
Fourniture de volaille fraîche au profit de l'Association Action Sociale Finance Restauration (ASFR) Voir la passation de marché »
2025-12-19   Opérations d'hygiène nécessaires à la protection de la santé publique pour la Ville de Neuilly-sur-Seine - Lot 3 :... (Ville de Neuilly-sur-Seine)
Opérations d'hygiène nécessaires à la protection de la santé publique pour la Ville de Neuilly-sur-Seine - Lot 3 : effarouchement des pigeons en vue d'une régulation ponctuelle de leur population Voir la passation de marché »
2025-08-04   LOCATION ET ENTRETIEN DE CAGES DE CAPTURES DE PIGEONS ET DE PIGEONNIERS CONTRACEPTIFS (LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
La présente consultation a pour objet la location et l'entretien de cages de capture de pigeons et de pigeonniers contraceptifs au bénéfice des résidences du patrimoine de la SA Les Résidences Yvelines Essonne. Conformément aux engagements pris par la SA Les Résidences envers les Villes concernées, dans le cadre du plan d'actions TFPB, le présent marché devra permettre l'amélioration de la qualité de service et du cadre de vie. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont … Voir la passation de marché »
2025-03-31   Prestations de traitement et de capture d'animaux nuisibles, de désinfection et désinsectisation dans les bâtiments... (Mairie de Béthune)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-11-25   GESTION DES POPULATIONS DE PIGEONS ET DES ESOD (Ville de Levallois)
Les présents marchés sont soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Service » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des … Voir la passation de marché »
2023-07-19   régulation des nuisibles, fourniture de produits et matériels de lutte contre les nuisibles (6 lots) (CA Pau Béarn Pyrénées)
groupement de commandes : Communauté d'agglomération Pau-Béarn-Pyrénées pour les lots 3, 4, 5 et 6 et Ville de Pau pour les lots 1, 2, 3, 4.Accords-cadres sans minimum, avec maximum passés en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, donnant lieu à l'émission de bons de commande pour les lots 1, 2, 3, et 4. Seront en partie à prix global et forfaitaire et en partie à bon de commande pour les lots 5 et 6.Partie à bon de commande, … Voir la passation de marché »
2023-01-05   prestations de dératisation, désinsectisation et protection des bâtiments contre les pigeons de la ville d'annecy (Ville d'Annecy)
le marché est un accord-cadre à bons de commandes avec des montants minimum et maximum en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique.La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique.Le présent accord-cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de sa date de notificationil pourra être reconduit tacitement, à 3 reprises, pour une période de 12 mois sauf … Voir la passation de marché »
2022-06-03   travaux de restauration de la façade sud de l'opéra Garnier (OPPIC)
l'Opération consiste à réaliser les travaux de restauration de la façade principale - sud - de l'opéra National de Paris - palais Garnier, sis 8 rue Scribe à Paris 9è (75009). Ces prestations sont décomposées en 7 lots séparés. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-3 et R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2020-01-28   Marché public de prestation de service relatif au contrôle, à la capture et au ramassage des animaux errants,... (Ville de Clamart)
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire des prestations de service relatives au contrôle, à la capture et au ramassage des animaux errants, blessés ou morts, composé des 2 lots suivants: — lot nº 1: ramassage, transport, accueil en fourrière et gestion des animaux blessés, morts, en divagation, errants et/ou dangereux sur le territoire de la commune de Clamart, — lot nº 2: contrôle et capture des pigeons en vue d'une régulation ponctuelle de leur population sur le territoire de la commune … Voir la passation de marché »
2019-01-11   Prestations de dératisation, désinsectisation et de dépigeonnisation (Ville d'Annecy)
Accord-cadre à bons de commande passé en procédure formalisée en application des articles 25, 78 et 80 du décret n 2016-360. L'accord-cadre est passé avec un montant minimum et maximum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande émis par la personne publique au fur et à mesure des besoins. Voir la passation de marché »
2018-11-09   Marché relatif à la fourniture, à la mise en place et à la gestion de pigeonniers pour la ville de Taverny (Ville de Taverny)
Cet accord-cadre à bons de commande est composé en un lot unique comme indiqué dans l'article 2.2 à prix mixte avec une partie forfaitaire et une partie à prix unitaires. Il n'est pas prévu de décomposition en tranche. Voir la passation de marché »
2017-04-06   Appel d'offres en vue des travaux de réfection de l'étanchéité et mise en peinture de sous face de toiture de la... (Ville de Toulon)
La présente opération a pour objet de définir les travaux de réfection de l'étanchéité et mise en peinture de sous face de toiture de la tribune Lafontan, mise en place de systèmes anti-pigeons au Stade Mayol à Toulon, en 3 lots. Voir la passation de marché »
2011-04-13   Opérations de dépigeonnisation et actions contre les corvidés, de dératisation, la capture et le ramassage des... (Ville d'Asnières-sur-Seine)
Les stipulations du présent marché ont pour objet les opérations de dépigeonnisation et actions contre les corvidés, de dératisation, la capture et le ramassage des animaux errants sur la voie publique avec exploitation de la fourrière animale municipale. Le contenu plus précis des missions est prévu dans le cahier des clauses particulières (CCP). Voir la passation de marché »
1997-09-23   Produits alimentaires et boissons (CROUS)
Denrées alimentaires. Lot 1) charcuterie, lot 2) choucroute crue, lot 3) produits laitiers, lot 4) fromages, lot 5) conserves de fruits, lot 6) conserves de légumes, lot 7) épicerie diverse, lot 8) sauces-jus-fonds, lot 9) épices, lot 10) abats surgelés, lot 11) légumes surgelés, lot 12) gibiers surgelés, lot 13) poissons surgelés, lot 14) viande surgelée, lot 15) volailles surgelées, lot 16) glaces, lot 17) divers surgelé, lot 18) café, lot 19) boissons diverses, lot 20) divers viande sous-vide, lot 21) … Voir la passation de marché »